Relance des lots 8, 9, 10 et 11 - Fourniture de denrées alimentaires pour la restauration collective de la Communauté de Communes des 4 Vallées
Communauté de Communes des 4 Vallées (C.C.4.V.)
Relance des lots 8, 9, 10 et 11 - Fourniture de denrées alimentaires pour la restauration collective de la Communauté de Communes des 4 Vallées
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-05-26. L'appel d'offres a été publié le 2026-04-24.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-04-24 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-04-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Relance des lots 8, 9, 10 et 11 - Fourniture de denrées alimentaires pour la restauration collective de la Communauté de Communes des 4 Vallées
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Viande porcine fermière à l’équilibre et à la pièce
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Conformément aux prescriptions du CCTP
Produits/services supplémentaires: Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loiret 🏙️
Durée de l'accord: 24 mois
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement: Conformément aux prescriptions du CCAP
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l’offre - Sous-critères: "Qualité intrinsèque et étendue de la gamme" valant pour 25% de la note finale - "Qualité environnementale : technico agri/agro" valant pour 20% de la note finale - "Rôle du candidat auprès des filières" valant pour 10% de la note finale - "Rémunération des producteurs et part de produits en circuits-courts" valant pour 10% de la note finale - "Processus de prise et de suivi des commandes et de livraison" valant pour 5% de la note finale
Critère de qualité (pondération): 70.0
Prix ✅
Prix (pondération): 30.0
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Viande bovine races à viande à l'équilibre
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Viande ovine à l'équilibre missions éducatives
Autres informations sur le renouvellement: Conformément au CCAP
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l’offre - Sous-critères: "Qualité intrinsèque et étendue de la gamme" valant pour 25% de la note finale - "Qualité environnementale : technico agri/agro" valant pour 20% de la note finale - "Engagements éducatifs" valant pour 10% de la note finale - "Rémunération des producteurs et part de produits en circuits-courts" valant pour 10% de la note finale - "Processus de prise et de suivi des commandes et de livraison" valant pour 5% de la note finale
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Viandes porcines, bovines, ovines à la pièce conventionnelles et labellisées
Produits/services supplémentaires:
Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l’offre - Sous-critères: "Qualité intrinsèque et étendue de la gamme" valant pour 20% de la note finale - "Qualité environnementale : conditionnement charte qualité environnementale" valant pour 10% de la note finale - "Rôle du candidat auprès du groupement et des filières (accompagnement aux aléas de marchés)" valant pour 10% de la note finale - "Processus de prise et de suivi des commandes et de livraison Prix des prestations" valant pour 10% de la note finale
Critère de qualité (pondération): 50.0
Prix (pondération): 50.0
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-26 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Forme juridique soumissionnaire ✅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Conjoint
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de Communes des 4 Vallées (C.C.4.V.)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 15 Rue Gérard Paris
Code postal: 45210
Commune postale: Ferrieres en gatinais
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Le président (Représenté par la Commande Publique)
Courrier électronique: daisy.bouchoux@cc4v.fr 📧
Téléphone: +33 238260270 📞
URL: https://www.cc4v.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://webmarche.solaere.recia.fr/entreprise/consultation/4231?orgAcronyme=b2n 🌏
URL de participation: https://webmarche.solaere.recia.fr/entreprise/consultation/4231?orgAcronyme=b2n 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Code postal: 45000
Commune postale: Orleans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 082-288509 (2026-04-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Relance des lots 8, 9, 10 et 11 - Fourniture de denrées alimentaires pour la restauration collective de la Communauté de Communes des 4 Vallées
Numéro de référence:
15122025
Brève description:
Relance des lots 8, 9, 10 et 11 - Fourniture de denrées alimentaires pour la restauration collective de la Communauté de Communes des 4 Vallées
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
8
Titre: Viande porcine fermière à l’équilibre et à la pièce
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Conformément aux prescriptions du CCTP
Produits/services supplémentaires: Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loiret 🏙️
Durée de l'accord: 24 mois
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement: Conformément aux prescriptions du CCAP
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l’offre - Sous-critères: "Qualité intrinsèque et étendue de la gamme" valant pour 25% de la note finale - "Qualité environnementale : technico agri/agro" valant pour 20% de la note finale - "Rôle du candidat auprès des filières" valant pour 10% de la note finale - "Rémunération des producteurs et part de produits en circuits-courts" valant pour 10% de la note finale - "Processus de prise et de suivi des commandes et de livraison" valant pour 5% de la note finale
Critère de qualité (pondération): 70.0
Prix ✅
Prix (pondération): 30.0
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
2️⃣
Identifiant interne:
9
Titre: Viande bovine races à viande à l'équilibre
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
3️⃣
Identifiant interne:
10
Titre: Viande ovine à l'équilibre missions éducatives
Autres informations sur le renouvellement: Conformément au CCAP
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l’offre - Sous-critères: "Qualité intrinsèque et étendue de la gamme" valant pour 25% de la note finale - "Qualité environnementale : technico agri/agro" valant pour 20% de la note finale - "Engagements éducatifs" valant pour 10% de la note finale - "Rémunération des producteurs et part de produits en circuits-courts" valant pour 10% de la note finale - "Processus de prise et de suivi des commandes et de livraison" valant pour 5% de la note finale
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
4️⃣
Identifiant interne:
11
Titre: Viandes porcines, bovines, ovines à la pièce conventionnelles et labellisées
Produits/services supplémentaires:
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l’offre - Sous-critères: "Qualité intrinsèque et étendue de la gamme" valant pour 20% de la note finale - "Qualité environnementale : conditionnement charte qualité environnementale" valant pour 10% de la note finale - "Rôle du candidat auprès du groupement et des filières (accompagnement aux aléas de marchés)" valant pour 10% de la note finale - "Processus de prise et de suivi des commandes et de livraison Prix des prestations" valant pour 10% de la note finale
Critère de qualité (pondération): 50.0
Prix (pondération): 50.0
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-26 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Forme juridique soumissionnaire ✅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Conjoint
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de Communes des 4 Vallées (C.C.4.V.)
Numéro d'enregistrement national:
24450041900018
Adresse postale: 15 Rue Gérard Paris
Code postal: 45210
Commune postale: Ferrieres en gatinais
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Le président (Représenté par la Commande Publique)
Courrier électronique: daisy.bouchoux@cc4v.fr 📧
Téléphone: +33 238260270 📞
URL: https://www.cc4v.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://webmarche.solaere.recia.fr/entreprise/consultation/4231?orgAcronyme=b2n 🌏
URL de participation: https://webmarche.solaere.recia.fr/entreprise/consultation/4231?orgAcronyme=b2n 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national:
17450005800022
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Code postal: 45000
Commune postale: Orleans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 082-288509 (2026-04-24)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)
- Aliments pour animaux (1)
- Boissons, tabac et produits connexes (10)
- Fruits, légumes et produits connexes (13)
- Huiles et graisses animales ou végétales (2)
- Poisson préparé et conserves de poisson (6)
- Produits alimentaires divers (>20)
- Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande (20)
- Produits de la minoterie, amidon et produits amylacés (5)
- Produits laitiers (20)