RELANCE APRES DECLARATION SANS SUITE DU LOT 11 MENUISERIES INTERIEURES opération TRAVAUX DE REHABILITATION DE LA CASERNE CHASSELOUP-LAUBAT - CONSERVATOIRE DE MUSIQUE ET DE DANSE COMMUNE DE LA ROCHELLE
RELANCE APRES DECLARATION SANS SUITE DU LOT 11 MENUISERIES INTERIEURES opération TRAVAUX DE REHABILITATION DE LA CASERNE CHASSELOUP-LAUBAT - CONSERVATOIRE DE MUSIQUE ET DE DANSE COMMUNE DE LA ROCHELLE Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires
Avis de marché (2026-04-30) Objet Champ d'application du marché
Titre: RELANCE APRES DECLARATION SANS SUITE DU LOT 11 MENUISERIES INTERIEURES opération TRAVAUX DE REHABILITATION DE LA CASERNE CHASSELOUP-LAUBAT - CONSERVATOIRE DE MUSIQUE ET DE DANSE COMMUNE DE LA ROCHELLE
Numéro de référence: 2026.TX.CDA.0046
Brève description:
“RELANCE APRES DECLARATION SANS SUITE DU LOT 11 MENUISERIES INTERIEURES opération TRAVAUX DE REHABILITATION DE LA CASERNE CHASSELOUP-LAUBAT - CONSERVATOIRE...”
Brève description
RELANCE APRES DECLARATION SANS SUITE DU LOT 11 MENUISERIES INTERIEURES opération TRAVAUX DE REHABILITATION DE LA CASERNE CHASSELOUP-LAUBAT - CONSERVATOIRE DE MUSIQUE ET DE DANSE COMMUNE DE LA ROCHELLE
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires
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Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction de bâtiments à usage artistique et culturel📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Menuiseries intérieure - portes de distribution et placards”
Produits/services supplémentaires: Menuiserie pour la construction📦
Lieu d'exécution: Charente-Maritime🏙️
Durée de l'accord: 25 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-08-24 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations...”
Description des options
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
La date de début d'exécution renseignée au présent avis est purement indicative, la date de début d'exécution faisant foi pour les parties étant celle définie selon les dispositions contractuelles applicables, et le délai indiqué s'entend tous corps d'état
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Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Menuiseries intérieure - agencement, habillages acoustiques”
Produits/services supplémentaires: Aménagements intérieurs de bâtiment📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-16 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-06-16 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu...”
Liste et brève description des règles et critères
Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin)
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Liste et brève description des règles et critères:
“Formulaire Dc1formulaire Dc2”
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des règles et critères
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.
Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.
Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges.
Ressources propres de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle et ressources extérieures, subventions éventuelles.
La date de début d'exécution renseignée au présent avis est purement indicative, la date de début d'exécution faisant foi pour les parties étant celle définie selon les dispositions contractuelles applicables, et le délai indiqué s'entend tous corps d'état
“Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation” Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national: A43C14D9-F6D6-3EE4-E30AF18443E50150
Adresse postale: 15, rue de Blossac
Code postal: 86020
Commune postale: Poitiers
Région: Vienne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr📧
Téléphone: 0549607919📞
Fax: 0549606809 📠
URL: http://poitiers.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Cf le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Cf le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus.
Précisions concernant les délais d'introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du CJA, et pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours en contestation de validité, dans un délai de deux mois à compter de la publication d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 085-303311 (2026-04-30)