realisation et gravure des medailles de L'Assemblee nationale et fourniture D'Ecrins Associes_Lot 1
Assemblée nationale
le présent accord-cadre à bons de commande 2023an-33_lot-1 a pour objet la réalisation et la gravure des médailles de l'assemblée nationale
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-10-16. L'appel d'offres a été publié le 2023-09-15.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-09-15 | Avis de marché |
| 2024-02-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-09-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Médailles
Numéro de référence: 2023AN-33_Lot-1
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Médailles 📦
Code CPV supplémentaire: Médailles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: assemblée nationale
Adresse postale: 126 rue de l'université
Code postal: 75355
Commune postale: Paris 07 Sp
Contact
Adresse Internet: http://www.assemblee-nationale.fr 🌏
Courrier électronique: dacp@assemblee-nationale.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-15 📅
Date limite de soumission: 2023-10-16 📅
Date de publication: 2023-09-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 181-565996
Numéro JO-S: 181
Informations complémentaires
le montant maximum du lot no1 est de 560 000 euro(s) (T.T.C.) sur 4 ans
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 356666.67 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 356666.67 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Informations complémentaires: le montant maximum du lot no1 est de 560 000 euro(s) (T.T.C.) sur 4 ans
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: assemblée nationale
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-10-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: assemblée nationale
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Assemblée parlementaire
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris 04 Sp
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://Paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 181-565996 (2023-09-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Médailles
Numéro de référence: 2023AN-33_Lot-1
Brève description:
le présent accord-cadre à bons de commande 2023an-33_lot-1 a pour objet la réalisation et la gravure des médailles de l'assemblée nationale
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Médailles 📦
Code CPV supplémentaire: Médailles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: assemblée nationale
Adresse postale: 126 rue de l'université
Code postal: 75355
Commune postale: Paris 07 Sp
Contact
Adresse Internet: http://www.assemblee-nationale.fr 🌏
Courrier électronique: dacp@assemblee-nationale.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-15 📅
Date limite de soumission: 2023-10-16 📅
Date de publication: 2023-09-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 181-565996
Numéro JO-S: 181
Informations complémentaires
le montant maximum du lot no1 est de 560 000 euro(s) (T.T.C.) sur 4 ans
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 356666.67 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 356666.67 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre pourra être reconduit de façon expresse trois fois par périodes consécutives de 12 mois
Description des options: voir article 13 du CCAP
Informations complémentaires: le montant maximum du lot no1 est de 560 000 euro(s) (T.T.C.) sur 4 ans
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: assemblée nationale
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-10-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: assemblée nationale
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Assemblée parlementaire
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris 04 Sp
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://Paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 181-565996 (2023-09-15)
Avis d'attribution de marché (2024-02-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Le présent accord-cadre à bons de commande 2023AN-33 a pour objet la réalisation et la gravure des médailles de l'Assemblée nationale ainsi que la fourniture d'écrins associés de qualité supérieure.
Numéro de référence:
Brève description: Lot n°1 « Réalisation et gravure des médailles de l'Assemblée nationale »
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Médailles 📦
Valeur estimée hors TVA: 356666.67 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 466666.67 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Titre: REALISATION ET GRAVURE DES MEDAILLES DES L'ASSEMBLEE NATIONALE ET FOURNITURE D'ECRINS ASSOCIES Lot n°1 : Réalisation et gravure des médailles de l'Assemblée nationale.
Adresse postale: Palais-bourbon
126 rue de l'Université
Code postal: 75007
Ville: Paris
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 35
Critère de qualité (nom): La valeur technique (coefficient 65), appréciée au regard de : - La qualité du service (coefficient 25) appréciée au regard du cadre de réponse technique ; - La qualité des produits (coefficient 40) appréciée à partir des échantillons fournis et des réponses apportées au cadre de réponse technique.
Critère de qualité (pondération): 65
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2023-12-04 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 466666.67 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 337085.8 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Drago
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Assemblee nationale
Numéro d'enregistrement national:
Département: Division des Achats et de la commande publique
Adresse postale: 126 rue de l'Université
Code postal: 75007
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché.
Courrier électronique: dacp@assemblee-nationale.fr 📧
Téléphone: 0000000000 📞
URL: https://www.assemblee-nationale.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.assemblee-nationale.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 565996-2023
Source: OJS 2024/S 027-080295 (2024-02-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Le présent accord-cadre à bons de commande 2023AN-33 a pour objet la réalisation et la gravure des médailles de l'Assemblée nationale ainsi que la fourniture d'écrins associés de qualité supérieure.
Numéro de référence:
2023AN-33_Lot-1
Brève description: Lot n°1 « Réalisation et gravure des médailles de l'Assemblée nationale »
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Médailles 📦
Valeur estimée hors TVA: 356666.67 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 466666.67 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
2023AN-33_Lot-1
Titre: REALISATION ET GRAVURE DES MEDAILLES DES L'ASSEMBLEE NATIONALE ET FOURNITURE D'ECRINS ASSOCIES Lot n°1 : Réalisation et gravure des médailles de l'Assemblée nationale.
Adresse postale: Palais-bourbon
126 rue de l'Université
Code postal: 75007
Ville: Paris
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 35
Critère de qualité (nom): La valeur technique (coefficient 65), appréciée au regard de : - La qualité du service (coefficient 25) appréciée au regard du cadre de réponse technique ; - La qualité des produits (coefficient 40) appréciée à partir des échantillons fournis et des réponses apportées au cadre de réponse technique.
Critère de qualité (pondération): 65
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Le lot n°1 est conclu sous la forme d'un accord-cadre mono attributaire à bons de commande
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Le lot 1 du présent accord-cadre est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert conformément aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124 1, R. 2124 2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique (CCP).
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2023AN-33_Lot-1
Date de conclusion du contrat: 2023-12-04 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 466666.67 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 337085.8 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
2023AN-33_Lot-1
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Drago
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Assemblee nationale
Numéro d'enregistrement national:
11000001500013
Département: Division des Achats et de la commande publique
Adresse postale: 126 rue de l'Université
Code postal: 75007
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché.
Courrier électronique: dacp@assemblee-nationale.fr 📧
Téléphone: 0000000000 📞
URL: https://www.assemblee-nationale.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.assemblee-nationale.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le lot n°1 est conclu sous la forme d'un accord-cadre mono attributaire à bons de commande
Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 565996-2023
Source: OJS 2024/S 027-080295 (2024-02-05)
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