realisation du journal municipal D'Informations LOCALES
Ville de Fontenay-sous-Bois
le marché a pour objet la réalisation du Journal Municipal d'informations locales. Cette publication mensuelle fait l'objet de 11 numéros par an et, éventuellement, de numéros hors-série ou suppléments. Elle comporte généralement entre 44 et 48 pages au format fini 21x29,7 cm.sauf spécification particulière, le marché est désigné indifféremment dans les documents de la consultation par les termes "Marché" ou "Accord-Cadre" que soit le lot concerné.Chaque lot constitue un marché. Sauf spécification particulière, l'ensemble des dispositions mentionnées dans les documents de la consultation s'appliquent à l'ensemble des lots..
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-12-01. L'appel d'offres a été publié le 2023-10-31.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-10-31 | Avis de marché |
Avis de marché (2023-10-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de composition
Numéro de référence: 23044
Brève description:
“le marché a pour objet la réalisation du Journal Municipal d'informations locales. Cette publication mensuelle fait l'objet de 11 numéros par an et,...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de composition 📦
Code CPV supplémentaire: Services de composition 📦
Services d'impression et services connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-de-Marne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Fontenay-Sous-Bois
Adresse postale: 4, esplanade Louis Bayeurte
Code postal: 94125
Commune postale: Fontenay-sous-Bois Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.fontenay.fr/-1.html 🌏
Courrier électronique: seynabou.olivierdesardan@fontenay-sous-bois.fr 📧
Téléphone: +33 149747745 📞
URL des documents: https://www.fontenay.fr/vie-municipale/marches-publics-577.html 🌏
URL pour la participation: https://www.fontenay.fr/vie-municipale/marches-publics-577.html 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-31 📅
Date limite de soumission: 2023-12-01 📅
Date de publication: 2023-11-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 212-669163
Numéro JO-S: 212
Informations complémentaires
“les offres peuvent uniquement être remises électroniquement.Quantité maximum de commande (Lot 1 "Prépresse et accompagnement rédactionnel du journal...”
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 960 000 EUR 💰
Intitulé du lot: prépresse et accompagnement rédactionnel du journal municipal
Numéro du lot: 1
Brève description:
“prépresse et accompagnement rédactionnel du journal municipal”
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
“le lot 1 comporte trois reconductions”
Description des options:
“le marché prévoit la réalisation de prestations similaires.Le marché prévoit des options autorisées”
Intitulé du lot: impression, Façonnage
Numéro du lot: 2
Brève description:
“impression, Façonnage”
Valeur estimée hors TVA: 720 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements:
“le lot 2 comporte un reconduction”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“4, esplanade Louis Bayeurte 94125 fontenay-sous-bois cedex”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“le candidat peut présenter sa candidature sous forme d'un document unique de marché européen (Dume), en lieu et place des formulaires Dc1 et Dc2. En cas de...”
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Situation économique et financière:
“1. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
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Capacité technique et professionnelle:
“1. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.2....”
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2024-02-29 📅
Date d'ouverture des offres: 2023-12-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: commune de Fontenay-Sous-Bois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performance en matière environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Qualité des prestations
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.fontenay.fr/vie-municipale/marches-publics-577.html 🌏
URL des documents: https://www.fontenay.fr/vie-municipale/marches-publics-577.html 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de fontenay-sous-bois
Numéro d'enregistrement national: 21940033000011
Adresse postale: 4, esplanade Louis Bayeurte
Commune postale: Fontenay-sous-Bois Cedex
Code postal: 94125
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Agnes.DAUVERGNE@fontenay-sous-bois.fr
Courrier électronique: agnes.dauvergne@fontenay-sous-bois.fr 📧
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43, rue du Général de Gaulle Case postale no8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://melun.tribunaladministratif.fr/ta-caa/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43, rue du Général de Gaulle Case postale no8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://melun.tribunaladministratif.fr/ta-caa/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43, rue du Général de Gaulle Case postale no8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://melun.tribunaladministratif.fr/ta-caa/ 🌏
Source: OJS 2023/S 212-669163 (2023-10-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de composition
Numéro de référence: 23044
Brève description:
“le marché a pour objet la réalisation du Journal Municipal d'informations locales. Cette publication mensuelle fait l'objet de 11 numéros par an et,...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de composition 📦
Code CPV supplémentaire: Services de composition 📦
Services d'impression et services connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-de-Marne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Fontenay-Sous-Bois
Adresse postale: 4, esplanade Louis Bayeurte
Code postal: 94125
Commune postale: Fontenay-sous-Bois Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.fontenay.fr/-1.html 🌏
Courrier électronique: seynabou.olivierdesardan@fontenay-sous-bois.fr 📧
Téléphone: +33 149747745 📞
URL des documents: https://www.fontenay.fr/vie-municipale/marches-publics-577.html 🌏
URL pour la participation: https://www.fontenay.fr/vie-municipale/marches-publics-577.html 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-31 📅
Date limite de soumission: 2023-12-01 📅
Date de publication: 2023-11-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 212-669163
Numéro JO-S: 212
Informations complémentaires
“les offres peuvent uniquement être remises électroniquement.Quantité maximum de commande (Lot 1 "Prépresse et accompagnement rédactionnel du journal...”
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 960 000 EUR 💰
Intitulé du lot: prépresse et accompagnement rédactionnel du journal municipal
Numéro du lot: 1
Brève description:
“prépresse et accompagnement rédactionnel du journal municipal”
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
“le lot 1 comporte trois reconductions”
Description des options:
“le marché prévoit la réalisation de prestations similaires.Le marché prévoit des options autorisées”
Intitulé du lot: impression, Façonnage
Numéro du lot: 2
Brève description:
“impression, Façonnage”
Valeur estimée hors TVA: 720 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements:
“le lot 2 comporte un reconduction”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“4, esplanade Louis Bayeurte 94125 fontenay-sous-bois cedex”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“le candidat peut présenter sa candidature sous forme d'un document unique de marché européen (Dume), en lieu et place des formulaires Dc1 et Dc2. En cas de...”
Situation économique et financière:
“1. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Capacité technique et professionnelle:
“1. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.2....”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2024-02-29 📅
Date d'ouverture des offres: 2023-12-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: commune de Fontenay-Sous-Bois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performance en matière environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Qualité des prestations
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.fontenay.fr/vie-municipale/marches-publics-577.html 🌏
URL des documents: https://www.fontenay.fr/vie-municipale/marches-publics-577.html 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de fontenay-sous-bois
Numéro d'enregistrement national: 21940033000011
Adresse postale: 4, esplanade Louis Bayeurte
Commune postale: Fontenay-sous-Bois Cedex
Code postal: 94125
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Agnes.DAUVERGNE@fontenay-sous-bois.fr
Courrier électronique: agnes.dauvergne@fontenay-sous-bois.fr 📧
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43, rue du Général de Gaulle Case postale no8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://melun.tribunaladministratif.fr/ta-caa/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43, rue du Général de Gaulle Case postale no8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://melun.tribunaladministratif.fr/ta-caa/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43, rue du Général de Gaulle Case postale no8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://melun.tribunaladministratif.fr/ta-caa/ 🌏
Source: OJS 2023/S 212-669163 (2023-10-31)
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