réalisation de prestations de transport de matériels scientifiques sous température dirigée national et international comprenant 2 lots

CNRS

réalisation de prestation de transports nationaux et internationaux aériens, maritimes, routiers, sous température dirigée de matériels scientifiques nécessaires aux activités d'unités de recherche bénéficiant du soutien de l'uar Ulisse. Par décision de la Commission d'appel d'offres réunie le 4 juillet 2023, ont été déclarés sans suite les lots 1 et 2, dont l'avis de marché a été publié au JOUE no2023/s 062-184172.au regard de la précédente consultation, les critères d'analyse des offres font l'objet de modifications pour les deux lots. Concernant le lot no1, de légères modifications sont apportées au BPU, signalées en vert; concernant le lot no2, des précisions sont apportées sur les cas pratiques, signalées en vert

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-10-04. L'appel d'offres a été publié le 2023-09-05.

Qui ?

• CNRS

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-09-05	Avis de marché

Avis de marché (2023-09-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport de colis
Numéro de référence: AOO.15-2023
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport de colis 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport de colis 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: cnrs
Adresse postale: 25 Avenue des Martyrs
Code postal: 38042
Commune postale: Grenoble Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.alpes.cnrs.fr/ 🌏
Courrier électronique: a.sfc-marche@dr11.cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 476881000 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2372794&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2372794&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-05 📅
Date limite de soumission: 2023-10-04 📅
Date de publication: 2023-09-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 173-539202
Se réfère à l'avis: 2023/S 062-184172
Numéro JO-S: 173
Informations complémentaires
accord-Cadre à Bons de commande mono-attributaire

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 600 000 EUR 💰
Intitulé du lot: transport sous température dirigée depuis la France vers des destinations nationales, intracommunautaires et certaines destinations hors UE (Export)
Numéro du lot: 1
Brève description:

réalisation de transports sous température dirigée depuis la France vers la France, les pays et territoires intracommunautaires, et d'autres destinations hors Union Européenne : Royaume-Uni, Suisse, Norvège, Etats-Unis, Canada

Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

l'Accord-Cadre est conclu pour une durée d'un an, renouvelable par tacite reconduction par période de 12 mois, sans que le titulaire ne puisse s'y opposer, sauf son dernier renouvellement qui prendra fin le 31 juillet 2027

Informations complémentaires: accord-Cadre à Bons de commande mono-attributaire
Intitulé du lot: transport sous température dirigée à l'introduction de l'ue et extra-communautaire (Import et Export sauf destinations du lot 1) et tout transport sous température dirigée sur mesure
Numéro du lot: 2
Brève description:

réalisation de transports sous température dirigée à l'introduction de l'union Européenne et extra-communautaires imports et exports (exports sauf les destinations qui relèvent du lot 1 : Royaume-Uni, Suisse, Norvège, Etats-Unis, Canada) et tout transport sous température dirigée sur mesure

Informations complémentaires: accord-Cadre à marchés subséquents multi-attributaires (trois attributaires)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: certificats de qualification professionnelle pour les commissionnaires
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: les prestations s'exécutent dans le monde entier

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 4
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-10-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2372794&orgAcronyme=f2h 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2ème semestre 2027

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun - bP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 0476422269 📠
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

précisions concernant les délais d'introduction de recours : - un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché, introduit dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative, - un référé contractuel introduit dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ou, à défaut, dans les 6 mois suivant la conclusion du contrat, - un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne" ouvert aux tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (avis d'attribution ou information des candidats évincés)

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 173-539202 (2023-09-05)

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