réalisation de prestation de transports nationaux et internationaux aériens, maritimes, routiers, sous température dirigée de matériels scientifiques nécessaires aux activités d'unités de recherche bénéficiant du soutien de l'uar Ulisse. Par décision de la Commission d'appel d'offres réunie le 4 juillet 2023, ont été déclarés sans suite les lots 1 et 2, dont l'avis de marché a été publié au JOUE no2023/s 062-184172.au regard de la précédente consultation, les critères d'analyse des offres font l'objet de modifications pour les deux lots. Concernant le lot no1, de légères modifications sont apportées au BPU, signalées en vert; concernant le lot no2, des précisions sont apportées sur les cas pratiques, signalées en vert
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-10-04.
L'appel d'offres a été publié le 2023-09-05.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“réalisation de prestations de transport de matériels scientifiques sous température dirigée national et international comprenant 2 lots
AOO.15-2023”
Produits/services: Services de transport de colis📦
Brève description:
“réalisation de prestation de transports nationaux et internationaux aériens, maritimes, routiers, sous température dirigée de matériels scientifiques...”
Brève description
réalisation de prestation de transports nationaux et internationaux aériens, maritimes, routiers, sous température dirigée de matériels scientifiques nécessaires aux activités d'unités de recherche bénéficiant du soutien de l'uar Ulisse. Par décision de la Commission d'appel d'offres réunie le 4 juillet 2023, ont été déclarés sans suite les lots 1 et 2, dont l'avis de marché a été publié au JOUE no2023/s 062-184172.au regard de la précédente consultation, les critères d'analyse des offres font l'objet de modifications pour les deux lots. Concernant le lot no1, de légères modifications sont apportées au BPU, signalées en vert; concernant le lot no2, des précisions sont apportées sur les cas pratiques, signalées en vert
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Valeur estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“transport sous température dirigée depuis la France vers des destinations nationales, intracommunautaires et certaines destinations hors UE (Export)” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de transport de colis📦
Produits/services supplémentaires: Services de transport aérien📦
Produits/services supplémentaires: Services de préparation de documents de transport📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché:
“réalisation de transports sous température dirigée depuis la France vers la France, les pays et territoires intracommunautaires, et d'autres destinations...”
Description du marché
réalisation de transports sous température dirigée depuis la France vers la France, les pays et territoires intracommunautaires, et d'autres destinations hors Union Européenne : Royaume-Uni, Suisse, Norvège, Etats-Unis, Canada
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une durée d'un an, renouvelable par tacite reconduction par période de 12 mois, sans que le titulaire ne puisse s'y opposer,...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée d'un an, renouvelable par tacite reconduction par période de 12 mois, sans que le titulaire ne puisse s'y opposer, sauf son dernier renouvellement qui prendra fin le 31 juillet 2027
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Informations complémentaires: accord-Cadre à Bons de commande mono-attributaire
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“transport sous température dirigée à l'introduction de l'ue et extra-communautaire (Import et Export sauf destinations du lot 1) et tout transport sous...”
Titre
transport sous température dirigée à l'introduction de l'ue et extra-communautaire (Import et Export sauf destinations du lot 1) et tout transport sous température dirigée sur mesure
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier📦
Description du marché:
“réalisation de transports sous température dirigée à l'introduction de l'union Européenne et extra-communautaires imports et exports (exports sauf les...”
Description du marché
réalisation de transports sous température dirigée à l'introduction de l'union Européenne et extra-communautaires imports et exports (exports sauf les destinations qui relèvent du lot 1 : Royaume-Uni, Suisse, Norvège, Etats-Unis, Canada) et tout transport sous température dirigée sur mesure
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
Description
Informations complémentaires: accord-Cadre à marchés subséquents multi-attributaires (trois attributaires)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: certificats de qualification professionnelle pour les commissionnaires
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: les prestations s'exécutent dans le monde entier
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 4
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 062-184172
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-10-04
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-10-06
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2ème semestre 2027
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun - bP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 0476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“précisions concernant les délais d'introduction de recours : - un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
précisions concernant les délais d'introduction de recours : - un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché, introduit dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative, - un référé contractuel introduit dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ou, à défaut, dans les 6 mois suivant la conclusion du contrat, - un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne" ouvert aux tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (avis d'attribution ou information des candidats évincés)
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun - bP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: a.sfc-marche@dr11.cnrs.fr📧
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 173-539202 (2023-09-05)