REALISATION DE CLES, POSE ET DEPOSE DE CYLINDRE DE SERRURES, ET ACCESSOIRES DE SERRURERIE, (FERME PORTE, ENSEMBLE PLAQUE BEQUILLE, ETC.) POUR LE CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET METIERS – CNAM – PARIS ET ILE DE FRANCE
Conservatoire national des Arts et Métiers
Le présent marché a pour objet la réalisation de clés, pose et dépose de cylindre de serrures, et accessoires de serrurerie, (ferme porte, ensemble plaque béquille, etc..) pour le Cnam. Le présent marché à bons de commande a vocation à faire évoluer le parc des clés, serrures, cylindres et autres accessoires des sites du Cnam vers un organigramme unique compatible avec le logiciel dont dispose le Cnam. Le titulaire doit être en mesure de maîtriser cet outil afin notamment d’y intégrer l’évolution du parc. Le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) décrit en détails les prestations à exécuter.
Date limiteDeadline 2026-08-31
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Quincaillerie › Serrurerie
- • Serrures › Verrous de sécurité renforcés
- • Serrures › Verrous de sécurité électroniques
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-07-03 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-07-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Realisation de cles, pose et depose de cylindre de serrures, et accessoires de serrurerie, (ferme porte, ensemble plaque bequille, etc.) pour le conservatoire national des arts et metiers – cnam – paris et ile de france
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Serrurerie 📦
Description
Identifiant interne:
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Ville: Paris
Adresse postale: 60 rue du Landy
Code postal: 93200
Ville: Saint-Denis
Adresse postale: 15 rue Marat
Code postal: 78210
Ville: Saint Cyr l'Ecole
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Durée de l'accord: 4 années
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Description
Adresse postale: 60 rue du Landy, 93200 Saint-Denis
Ville: Saint Denis
Code postal: 78200
Ville: Saint cyr l'ecole
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-08-31 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 999
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conservatoire national des arts et métiers
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 292 RUE SAINT-MARTIN
Code postal: 75003
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achats@lecnam.net 📧
Téléphone: 01 40 27 23 30 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de paris
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 7 RUE DE JOUY
Code postal: 75181
Commune postale: PARIS CEDEX 04
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 128-468219 (2026-07-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Realisation de cles, pose et depose de cylindre de serrures, et accessoires de serrurerie, (ferme porte, ensemble plaque bequille, etc.) pour le conservatoire national des arts et metiers – cnam – paris et ile de france
Numéro de référence:
26-009
Brève description:
Le présent marché a pour objet la réalisation de clés, pose et dépose de cylindre de serrures, et accessoires de serrurerie, (ferme porte, ensemble plaque béquille, etc..) pour le Cnam.
Le présent marché à bons de commande a vocation à faire évoluer le parc des clés, serrures, cylindres et autres accessoires des sites du Cnam vers un organigramme unique compatible avec le logiciel dont dispose le Cnam. Le titulaire doit être en mesure de maîtriser cet outil afin notamment d’y intégrer l’évolution du parc.
Le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) décrit en détails les prestations à exécuter.
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Produits/services: Serrurerie 📦
Description
Identifiant interne:
26-009
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Ville: Paris
Adresse postale: 60 rue du Landy
Code postal: 93200
Ville: Saint-Denis
Adresse postale: 15 rue Marat
Code postal: 78210
Ville: Saint Cyr l'Ecole
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Durée de l'accord: 4 années
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Adresse postale: 60 rue du Landy, 93200 Saint-Denis
Ville: Saint Denis
Code postal: 78200
Ville: Saint cyr l'ecole
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-08-31 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 999
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conservatoire national des arts et métiers
Numéro d'enregistrement national:
19753471200017
Adresse postale: 292 RUE SAINT-MARTIN
Code postal: 75003
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achats@lecnam.net 📧
Téléphone: 01 40 27 23 30 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de paris
Numéro d'enregistrement national:
11750005500013
Adresse postale: 7 RUE DE JOUY
Code postal: 75181
Commune postale: PARIS CEDEX 04
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
En cas de litige, le droit français est seul applicable. Les tribunaux français sont les seuls compétents.
Le tribunal territorialement compétent est :
Tribunal Administratif de Paris,
7 rue de Jouy, 75181 PARIS Cedex 04
Téléphone : 01 44 59 44 00
Télécopieur : 01 44 59 46 46
Courriel : greffe.ta@juradm.fr
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :
- Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R.551-7 à R. 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
- Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative dans les conditions prévues aux articles R. 411-1 à R. 432-4 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux (2) mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).
- Recours de pleine juridiction, en contestation de validité du contrat (recours Tropic – Recours Tarn-et-Garonne) ouvert aux candidats évincés et aux tiers justifiant d’un intérêt lésé et pouvant être exercé dans les 2 (deux) mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 128-468219 (2026-07-03)
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