Ramassage et traitement des encombrants sur divers sites du patrimoine de Troyes Aube Habitat et de la SIABA
Troyes Aube Habitat
Ramassage et le tri des encombrants en parties communes et privatives des logements, avec planning établi ou sur demande ponctuelle ; traitement des déchets. 5 périmètres géographiques couvrent divers sites du patrimoine de Troyes Aube Habitat et de la SIABA, dans le département de l'Aube (10)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-06-02. L'appel d'offres a été publié le 2026-04-27.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Chlorophylle
- • La régie de nos quartiers
- • Régies Services
- • s.e.n.i. - Service d'entretien et de Nettoyage Industriel
- • SARL Stephan
- • Services de collecte des ordures › Services de collecte de déchets solides urbains
- • Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux › Services d'élimination de déchets solides urbains
- • Champagne-Ardenne › Aube
- • Champagne-Ardenne › Marne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-04-27 | Avis de marché |
| 2026-08-06 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2026-04-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Ramassage et traitement des encombrants sur divers sites du patrimoine de Troyes Aube Habitat et de la SIABA
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de collecte de déchets solides urbains 📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Ramassage et tri des encombrants (parties communes et privatives) Périmètre 1
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Ramassage et tri des encombrants (parties communes et privatives) Périmètre 1
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Aube 🏙️
Durée de l'accord: 1 années
Durée de l'accord
Date de début: 2026-10-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Titre: Ramassage et tri des encombrants (parties communes et privatives) Périmètre 2
Description du marché: Ramassage et tri des encombrants (parties communes et privatives) Périmètre 2
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Titre: Ramassage et tri des encombrants (parties communes et privatives) Périmètre 3
Description du marché: Ramassage et tri des encombrants (parties communes et privatives) Périmètre 3
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Titre: Ramassage et tri des encombrants (parties communes et privatives) Périmètre 4
Description du marché: Ramassage et tri des encombrants (parties communes et privatives) Périmètre 4
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Titre: Ramassage et tri des encombrants (parties communes et privatives) Périmètre 5
Description du marché: Ramassage et tri des encombrants (parties communes et privatives) Périmètre 5
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Titre: Traitement des déchets
Description du marché: Traitement des déchets
Produits/services: Services d'élimination de déchets solides urbains 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Produits/services supplémentaires: Services d'élimination de déchets solides urbains 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-02 18:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 150 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Troyes aube habitat
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 47 , rue Louis Ulbach
Code postal: 10000
Commune postale: Troyes
Région: Aube 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Services des marchés publics
Courrier électronique: marches-oph-siaba@troyes-aube-habitat.fr 📧
Téléphone: +33 0325711717 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_sJ7Wr-umfx 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_sJ7Wr-umfx 🌏
URL de participation: www.achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 25 , rue du Lycée
Code postal: 51000
Commune postale: Chalons-en-champagne
Région: Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 0326668687 📞
Fax: +330326210187 📠
URL: https://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Nom et adresse
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 082-289755 (2026-04-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Ramassage et traitement des encombrants sur divers sites du patrimoine de Troyes Aube Habitat et de la SIABA
Numéro de référence:
2026-01-026
Brève description:
Ramassage et le tri des encombrants en parties communes et privatives des logements, avec planning établi ou sur demande ponctuelle ; traitement des déchets. 5 périmètres géographiques couvrent divers sites du patrimoine de Troyes Aube Habitat et de la SIABA, dans le département de l'Aube (10)
Afficher plus
Produits/services: Services de collecte de déchets solides urbains 📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Ramassage et tri des encombrants (parties communes et privatives) Périmètre 1
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Ramassage et tri des encombrants (parties communes et privatives) Périmètre 1
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Aube 🏙️
Durée de l'accord: 1 années
Durée de l'accord
Date de début: 2026-10-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Titre: Ramassage et tri des encombrants (parties communes et privatives) Périmètre 2
Description du marché: Ramassage et tri des encombrants (parties communes et privatives) Périmètre 2
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Titre: Ramassage et tri des encombrants (parties communes et privatives) Périmètre 3
Description du marché: Ramassage et tri des encombrants (parties communes et privatives) Périmètre 3
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Titre: Ramassage et tri des encombrants (parties communes et privatives) Périmètre 4
Description du marché: Ramassage et tri des encombrants (parties communes et privatives) Périmètre 4
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Titre: Ramassage et tri des encombrants (parties communes et privatives) Périmètre 5
Description du marché: Ramassage et tri des encombrants (parties communes et privatives) Périmètre 5
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Titre: Traitement des déchets
Description du marché: Traitement des déchets
Produits/services: Services d'élimination de déchets solides urbains 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
L'accord-cadre est passé pour le compte du groupement de commandes composé de TROYES AUBE HABITAT, mandataire du groupement, et de la SIABA.
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services d'élimination de déchets solides urbains 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-02 18:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 150 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Troyes aube habitat
Numéro d'enregistrement national:
34149806100017
Adresse postale: 47 , rue Louis Ulbach
Code postal: 10000
Commune postale: Troyes
Région: Aube 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Services des marchés publics
Courrier électronique: marches-oph-siaba@troyes-aube-habitat.fr 📧
Téléphone: +33 0325711717 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_sJ7Wr-umfx 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_sJ7Wr-umfx 🌏
URL de participation: www.achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Numéro d'enregistrement national:
17510005600019
Adresse postale: 25 , rue du Lycée
Code postal: 51000
Commune postale: Chalons-en-champagne
Région: Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 0326668687 📞
Fax: +330326210187 📠
URL: https://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Nom et adresse
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 082-289755 (2026-04-27)
Avis d'attribution de marché (2026-08-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 2 560 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 2 560 000 EUR 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 3
Procédure
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-06-30 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 160 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 160 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Chlorophylle
Nom et adresse du contractant
Nom: Chlorophylle
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 10100
Commune postale: Romilly sur seine
Région: Aube 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: secretariat.chlorophylle@gmail.com 📧
Téléphone: 0325711717 📞
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 800 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 800 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Regies services
Nom et adresse du contractant
Nom: Regies services
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 10000
Commune postale: Troyes
Courrier électronique: direction@asso-regies-services.fr 📧
Taille de l’opérateur économique: Petite
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: La regie de nos quartiers
Nom et adresse du contractant
Nom: La regie de nos quartiers
Numéro d'enregistrement national:
Courrier électronique: p.morel@rdnq.fr 📧
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Seni
Nom et adresse du contractant
Nom: S.E.N.I. - Service d'Entretien et de Nettoyage Industriel
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 94000
Commune postale: Creteil
Région: Val-de-Marne 🏙️
Courrier électronique: nicolas.duveau@seni.fr 📧
Téléphone: 0146701440 📞
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 400 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 400 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Sarl stephan
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl stephan
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 10260
Commune postale: Virey sous bar
Courrier électronique: stephan.recuperation@gmail.com 📧
Téléphone: 0325293083 📞
Taille de l’opérateur économique: Micro
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Groupement TROYES AUBE HABITAT / S.I.A.B.A. Coordonnateur du groupement . TROYES AUBE HABITAT
Téléphone: 0325711717 📞
URL: http://www.troyes-aube-habitat.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Téléphone: 0326668687 📞
URL: https://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Groupement TROYES AUBE HABITAT / S.I.A.B.A. Coordonnateur du groupement . TROYES AUBE HABITAT
Téléphone: 0325711717 📞
URL: http://www.troyes-aube-habitat.fr 🌏
Source: OJS 2026/S 152-552152 (2026-08-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 2 560 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 2 560 000 EUR 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 3
Procédure
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
Lot 01
Date de conclusion du contrat: 2026-06-30 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 160 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 160 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Offre CHLOROPHYLLE Lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Chlorophylle
Nom et adresse du contractant
Nom: Chlorophylle
Numéro d'enregistrement national:
481916468
Code postal: 10100
Commune postale: Romilly sur seine
Région: Aube 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: secretariat.chlorophylle@gmail.com 📧
Téléphone: 0325711717 📞
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 800 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 800 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Offre REGIES SERVICES Lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Regies services
Nom et adresse du contractant
Nom: Regies services
Numéro d'enregistrement national:
45205078400092
Code postal: 10000
Commune postale: Troyes
Courrier électronique: direction@asso-regies-services.fr 📧
Taille de l’opérateur économique: Petite
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Identifiant de l’offre:
Offre LA REGIE DE NOS QUARTIERS Lot 3
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: La regie de nos quartiers
Nom et adresse du contractant
Nom: La regie de nos quartiers
Numéro d'enregistrement national:
41447601000064
Courrier électronique: p.morel@rdnq.fr 📧
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Offre SENI Lot 4
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Seni
Nom et adresse du contractant
Nom: S.E.N.I. - Service d'Entretien et de Nettoyage Industriel
Numéro d'enregistrement national:
66203223400376
Code postal: 94000
Commune postale: Creteil
Région: Val-de-Marne 🏙️
Courrier électronique: nicolas.duveau@seni.fr 📧
Téléphone: 0146701440 📞
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Identifiant de l’offre:
Offre LA REGIE DE NOS QUARTIERS Lot 5
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0005
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 400 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 400 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Offre STEPHAN Lot 6
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Sarl stephan
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl stephan
Numéro d'enregistrement national:
30192209200020
Code postal: 10260
Commune postale: Virey sous bar
Courrier électronique: stephan.recuperation@gmail.com 📧
Téléphone: 0325293083 📞
Taille de l’opérateur économique: Micro
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Groupement TROYES AUBE HABITAT / S.I.A.B.A. Coordonnateur du groupement . TROYES AUBE HABITAT
Téléphone: 0325711717 📞
URL: http://www.troyes-aube-habitat.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Téléphone: 0326668687 📞
URL: https://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Groupement TROYES AUBE HABITAT / S.I.A.B.A. Coordonnateur du groupement . TROYES AUBE HABITAT
Téléphone: 0325711717 📞
URL: http://www.troyes-aube-habitat.fr 🌏
Source: OJS 2026/S 152-552152 (2026-08-06)
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