Ramassage et traitement des encombrants sur divers sites du patrimoine de Troyes Aube Habitat et de la SIABA
Troyes Aube Habitat
Ramassage et le tri des encombrants en parties communes et privatives des logements, avec planning établi ou sur demande ponctuelle ; traitement des déchets. 5 périmètres géographiques couvrent divers sites du patrimoine de Troyes Aube Habitat et de la SIABA, dans le département de l'Aube (10)
Date limiteDeadline 2026-06-02
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de collecte des ordures › Services de collecte de déchets solides urbains
- • Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux › Services d'élimination de déchets solides urbains
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-04-27 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-04-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Ramassage et traitement des encombrants sur divers sites du patrimoine de Troyes Aube Habitat et de la SIABA
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de collecte de déchets solides urbains 📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Ramassage et tri des encombrants (parties communes et privatives) Périmètre 1
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Ramassage et tri des encombrants (parties communes et privatives) Périmètre 1
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Aube 🏙️
Durée de l'accord: 1 années
Durée de l'accord
Date de début: 2026-10-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Titre: Ramassage et tri des encombrants (parties communes et privatives) Périmètre 2
Description du marché: Ramassage et tri des encombrants (parties communes et privatives) Périmètre 2
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Titre: Ramassage et tri des encombrants (parties communes et privatives) Périmètre 3
Description du marché: Ramassage et tri des encombrants (parties communes et privatives) Périmètre 3
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Titre: Ramassage et tri des encombrants (parties communes et privatives) Périmètre 4
Description du marché: Ramassage et tri des encombrants (parties communes et privatives) Périmètre 4
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Titre: Ramassage et tri des encombrants (parties communes et privatives) Périmètre 5
Description du marché: Ramassage et tri des encombrants (parties communes et privatives) Périmètre 5
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Titre: Traitement des déchets
Description du marché: Traitement des déchets
Produits/services: Services d'élimination de déchets solides urbains 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Produits/services supplémentaires: Services d'élimination de déchets solides urbains 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-02 18:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 150 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Troyes aube habitat
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 47 , rue Louis Ulbach
Code postal: 10000
Commune postale: Troyes
Région: Aube 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Services des marchés publics
Courrier électronique: marches-oph-siaba@troyes-aube-habitat.fr 📧
Téléphone: +33 0325711717 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_sJ7Wr-umfx 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_sJ7Wr-umfx 🌏
URL de participation: www.achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 25 , rue du Lycée
Code postal: 51000
Commune postale: Chalons-en-champagne
Région: Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 0326668687 📞
Fax: +330326210187 📠
URL: https://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Nom et adresse
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 082-289755 (2026-04-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Ramassage et traitement des encombrants sur divers sites du patrimoine de Troyes Aube Habitat et de la SIABA
Numéro de référence:
2026-01-026
Brève description:
Ramassage et le tri des encombrants en parties communes et privatives des logements, avec planning établi ou sur demande ponctuelle ; traitement des déchets. 5 périmètres géographiques couvrent divers sites du patrimoine de Troyes Aube Habitat et de la SIABA, dans le département de l'Aube (10)
Afficher plus
Produits/services: Services de collecte de déchets solides urbains 📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Ramassage et tri des encombrants (parties communes et privatives) Périmètre 1
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Ramassage et tri des encombrants (parties communes et privatives) Périmètre 1
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Aube 🏙️
Durée de l'accord: 1 années
Durée de l'accord
Date de début: 2026-10-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Titre: Ramassage et tri des encombrants (parties communes et privatives) Périmètre 2
Description du marché: Ramassage et tri des encombrants (parties communes et privatives) Périmètre 2
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Titre: Ramassage et tri des encombrants (parties communes et privatives) Périmètre 3
Description du marché: Ramassage et tri des encombrants (parties communes et privatives) Périmètre 3
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Titre: Ramassage et tri des encombrants (parties communes et privatives) Périmètre 4
Description du marché: Ramassage et tri des encombrants (parties communes et privatives) Périmètre 4
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Titre: Ramassage et tri des encombrants (parties communes et privatives) Périmètre 5
Description du marché: Ramassage et tri des encombrants (parties communes et privatives) Périmètre 5
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Titre: Traitement des déchets
Description du marché: Traitement des déchets
Produits/services: Services d'élimination de déchets solides urbains 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
L'accord-cadre est passé pour le compte du groupement de commandes composé de TROYES AUBE HABITAT, mandataire du groupement, et de la SIABA.
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services d'élimination de déchets solides urbains 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-02 18:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 150 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Troyes aube habitat
Numéro d'enregistrement national:
34149806100017
Adresse postale: 47 , rue Louis Ulbach
Code postal: 10000
Commune postale: Troyes
Région: Aube 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Services des marchés publics
Courrier électronique: marches-oph-siaba@troyes-aube-habitat.fr 📧
Téléphone: +33 0325711717 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_sJ7Wr-umfx 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_sJ7Wr-umfx 🌏
URL de participation: www.achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Numéro d'enregistrement national:
17510005600019
Adresse postale: 25 , rue du Lycée
Code postal: 51000
Commune postale: Chalons-en-champagne
Région: Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 0326668687 📞
Fax: +330326210187 📠
URL: https://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Nom et adresse
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 082-289755 (2026-04-27)
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