chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Programme matériel supplémentaire 2023 pour la Direction de la Gestion des Territoires
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-07-10.
L'appel d'offres a été publié le 2023-06-07.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: programme matériel supplémentaire 2023
2023fcssam0117
Produits/services: Machines et appareils à usage spécifique📦
Brève description:
“chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Programme matériel supplémentaire 2023 pour la...”
Brève description
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Programme matériel supplémentaire 2023 pour la Direction de la Gestion des Territoires
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: tractopelle occasion pour le Crd de Saint Cernin
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Chargeuses à benne frontale à pelle rétrocaveuse📦
Lieu d'exécution: Cantal🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“pour l'épandeuse à lait de Chaux et les fourgons: Sam - 18 avenue du Lioran 15100 Saint Flourpour le tractopelle :Sam - za des 4 chemins - 15250 Naucelles...”
Site principal ou lieu d'exécution
pour l'épandeuse à lait de Chaux et les fourgons: Sam - 18 avenue du Lioran 15100 Saint Flourpour le tractopelle :Sam - za des 4 chemins - 15250 Naucelles 15000 - cantal
Afficher plus
Description du marché: tractopelle occasion pour le Crd de Saint Cernin
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 3
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: épandeuse à lait de chaux neuve pour le territoire de Saint Flour
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Machines et appareils à usage spécifique📦
Description du marché: épandeuse à lait de chaux neuve pour le territoire de Saint Flour
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 2 Fourgons benne<3.5t d'occasion pour l'antenne de Saint Flour
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Fourgons à bagages et fourgons spéciaux📦
Description du marché: 2 Fourgons benne<3.5t d'occasion pour l'antenne de Saint Flour
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travailles documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat datés et signés.En cas de groupement, un document relatif au pouvoir de la personne à engager ledit groupement
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblespour les entreprises de création récente : déclaration appropriée de banques (garanties bancaires) ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: fonds propres
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-07-10
23:59 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-07-11
10:30 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr📧
Fax: +33 473146122 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité Consultatif Inter-Régional de Règlement Amiable des litiges relatifs aux Marchés Publics de Lyon : Direccte à l'attention du Ccira de Lyon”
Adresse postale: 1 Boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69443
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ara.ccira@direccte.gouv.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site Internet www.telerecours.fr”
Source: OJS 2023/S 111-348937 (2023-06-07)
Avis d'attribution de marché (2023-09-12) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 112 900 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“pour l'épandeuse à lait de Chaux et les fourgons: Sam - 18 avenue du Lioran 15100 Saint Flourpour le tractopelle :Sam - za des 4 chemins - 15250 Naucelles...”
Site principal ou lieu d'exécution
pour l'épandeuse à lait de Chaux et les fourgons: Sam - 18 avenue du Lioran 15100 Saint Flourpour le tractopelle :Sam - za des 4 chemins - 15250 Naucelles 15000 Cantal
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 111-348937
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023m0218
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: tractopelle occasion pour le Crd de Saint Cernin
Date de conclusion du contrat: 2023-09-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: bcs loc vente
Adresse postale: 82 Av De Conthe
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000
Pays: France 🇫🇷
Région: Cantal🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 75 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2023m0219
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: épandeuse à lait de chaux neuve pour le territoire de Saint Flour
Nom et adresse du contractant
Nom: europe Service
Adresse postale: av Du Garric
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 37 900 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: 2 Fourgons benne<3.5t d'occasion pour l'antenne de Saint Flour
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Source: OJS 2023/S 178-557946 (2023-09-12)