produits Lessiviels De Restauration
Centre hospitalier Annecy Genevois
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Le titulaire du marché est informé, que le Centre Hospitalier Annecy Genevois (Change), établissement support, du Ght Haute-Savoie, Pays de Gex passe le marché dans le cadre de sa compétence légale (art L 6132-2-5°a) du Code de la Santé Publique au bénéfice de l'ensemble des membres du Ght soit le Change, le Centre Hospitalier de Gex et le Centre Hospitalier de Rumilly. A ce titre, l'établissement support mène la procédure de passation et signe le marché pour son compte et celui des établissements parties. Les établissements sont pour leur part, responsables de l'exécution du marché à l'exception de la passation d'éventuels avenants
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-09-04. L'appel d'offres a été publié le 2023-07-28.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-07-28 | Avis de marché |
| 2023-11-06 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-07-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de nettoyage
Numéro de référence: 23038
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de nettoyage 📦
Code CPV supplémentaire: Produits de nettoyage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Savoie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: centre hospitalier annecy genevois
Adresse postale: 1 Avenue de l'hôpital
Code postal: 74370
Commune postale: Epagny Metz Tessy
Contact
Adresse Internet: https://www.ch-annecygenevois.fr/fr 🌏
Courrier électronique: dali.cmp@ch-annecygenevois.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-28 📅
Date limite de soumission: 2023-09-04 📅
Date de publication: 2023-08-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 147-468205
Numéro JO-S: 147
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 450 000 EUR 💰
Intitulé du lot: change
Numéro du lot: 01
Brève description: change
Valeur estimée hors TVA: 241 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 02
Brève description: ch Gabriel Deplante Rumilly
Valeur estimée hors TVA: 92 000 EUR 💰
Intitulé du lot: ch Pays De Gex
Numéro du lot: 03
Brève description: ch Pays De Gex
Valeur estimée hors TVA: 117 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ght Haute Savoie Pays De Gex 74370 - epagny Metz Tessy
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-09-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Lieu: change
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique notamment qualité technique des produits, maintenance des pompes, logistique de livraison installation et délai d'intervention
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 50
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26740002600261
Autre type de pouvoir adjudicateur: autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 147-468205 (2023-07-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de nettoyage
Numéro de référence: 23038
Brève description:
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Le titulaire du marché est informé, que le Centre Hospitalier Annecy Genevois (Change), établissement support, du Ght Haute-Savoie, Pays de Gex passe le marché dans le cadre de sa compétence légale (art L 6132-2-5°a) du Code de la Santé Publique au bénéfice de l'ensemble des membres du Ght soit le Change, le Centre Hospitalier de Gex et le Centre Hospitalier de Rumilly. A ce titre, l'établissement support mène la procédure de passation et signe le marché pour son compte et celui des établissements parties. Les établissements sont pour leur part, responsables de l'exécution du marché à l'exception de la passation d'éventuels avenants
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de nettoyage 📦
Code CPV supplémentaire: Produits de nettoyage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Savoie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: centre hospitalier annecy genevois
Adresse postale: 1 Avenue de l'hôpital
Code postal: 74370
Commune postale: Epagny Metz Tessy
Contact
Adresse Internet: https://www.ch-annecygenevois.fr/fr 🌏
Courrier électronique: dali.cmp@ch-annecygenevois.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-28 📅
Date limite de soumission: 2023-09-04 📅
Date de publication: 2023-08-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 147-468205
Numéro JO-S: 147
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/ -La remise d'échantillon est obligatoire. Se reporter au RC
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 450 000 EUR 💰
Intitulé du lot: change
Numéro du lot: 01
Brève description: change
Valeur estimée hors TVA: 241 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Intitulé du lot: ch Gabriel Deplante Rumilly
Numéro du lot: 02
Brève description: ch Gabriel Deplante Rumilly
Valeur estimée hors TVA: 92 000 EUR 💰
Intitulé du lot: ch Pays De Gex
Numéro du lot: 03
Brève description: ch Pays De Gex
Valeur estimée hors TVA: 117 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ght Haute Savoie Pays De Gex 74370 - epagny Metz Tessy
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerl'attestation sur l'honneur relative aux contrats russes
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déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle:
preuve du respect de la réglementation relative à- à l'industrialisation et la production de produits lessiviels,- au conditionnement, à l'emballage et à l'étiquetage de produits lessiviels,- aux conditions de transport de produits lessiviels,- aux normes sanitaires et environnementales Françaises ou Européennes
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Conditions d'exécution du contrat:
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.Financement sur fonds propres (budget hospitalier) selon les règles de la comptabilité publique
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-09-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Lieu: change
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique notamment qualité technique des produits, maintenance des pompes, logistique de livraison installation et délai d'intervention
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 50
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26740002600261
Autre type de pouvoir adjudicateur: autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 147-468205 (2023-07-28)
Avis d'attribution de marché (2023-11-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 450 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-06 📅
Date de publication: 2023-11-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 217-682233
Se réfère à l'avis: 2023/S 147-468205
Numéro JO-S: 217
Informations complémentaires
valeur des marchés = montant max
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ght Haute Savoie Pays De Gex 74370 Epagny Metz Tessy
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-11-02 📅
Nom: alpes Entretien Distribution
Adresse postale: 725 Rte Des Vernes
Commune postale: Annecy
Code postal: 74370
Pays: France 🇫🇷
Haute-Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 241 000 EUR 💰
92 000 EUR 💰
117 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2023/S 217-682233 (2023-11-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 450 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-06 📅
Date de publication: 2023-11-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 217-682233
Se réfère à l'avis: 2023/S 147-468205
Numéro JO-S: 217
Informations complémentaires
valeur des marchés = montant max
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ght Haute Savoie Pays De Gex 74370 Epagny Metz Tessy
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-11-02 📅
Nom: alpes Entretien Distribution
Adresse postale: 725 Rte Des Vernes
Commune postale: Annecy
Code postal: 74370
Pays: France 🇫🇷
Haute-Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 241 000 EUR 💰
92 000 EUR 💰
117 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2023/S 217-682233 (2023-11-06)
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