le présent marché a pour objet les travaux de production et de diffusion des magazines et présentoirs vies de famille. Il comprend 3 lots : Lot 1 : Impression-Finition Lot 2 : Diffusion Lot 3 : fourniture et personnalisation des présentoirs avec frontons pour la mise à disposition au public du magazine " Vies de Famille "
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-14.
L'appel d'offres a été publié le 2023-06-30.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“production et diffusion des supports Vies de Famille (magazine, guide et présentoirs)
2023-07”
Produits/services: Services d'impression et de livraison📦
Brève description:
“le présent marché a pour objet les travaux de production et de diffusion des magazines et présentoirs vies de famille. Il comprend 3 lots : Lot 1 :...”
Brève description
le présent marché a pour objet les travaux de production et de diffusion des magazines et présentoirs vies de famille. Il comprend 3 lots : Lot 1 : Impression-Finition Lot 2 : Diffusion Lot 3 : fourniture et personnalisation des présentoirs avec frontons pour la mise à disposition au public du magazine " Vies de Famille "
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: impression-Finition
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'impression et de livraison📦
Produits/services supplémentaires: Services d'impression et services connexes📦
Produits/services supplémentaires: Papier d'impression📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: france métropolitaine et DOM
Description du marché:
“pour le lot 1, les prestations comprennent la réception et le traitement des fichiers imprimables, l'impression, le pliage, l'assemblage, le façonnage, et...”
Description du marché
pour le lot 1, les prestations comprennent la réception et le traitement des fichiers imprimables, l'impression, le pliage, l'assemblage, le façonnage, et le conditionnement des magazines et leur expédition vers les points de livraison de l'entreprise de diffusion
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“chaque accord-cadre sera renouvelable 3 fois pour des périodes d'une année.la reconduction par période de douze mois se fera de manière tacite. En cas de...”
Description des renouvellements
chaque accord-cadre sera renouvelable 3 fois pour des périodes d'une année.la reconduction par période de douze mois se fera de manière tacite. En cas de reconduction du marché par l'acheteur, le Titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction
Afficher plus
Informations complémentaires:
“le marché conclu pour le présent lot implique la mise en place d'un accord-cadre avec un opérateur.l'accord-cadre est conclu sans minimum et avec un maximum...”
Informations complémentaires
le marché conclu pour le présent lot implique la mise en place d'un accord-cadre avec un opérateur.l'accord-cadre est conclu sans minimum et avec un maximum en quantité de 40 000 000 (quarante millions) de magazines, toutes éditions confondues et 12 000 000 (douze millions) de guides " spécial prestations ", toutes éditions confondues, sur la durée totale du marché, reconductions comprises
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: diffusion
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services de livraison de colis📦
Description du marché:
“pour le lot 2, les prestations comprennent la réception des magazines livrés par l'imprimeur, la préparation des colis/commande, la diffusion des...”
Description du marché
pour le lot 2, les prestations comprennent la réception des magazines livrés par l'imprimeur, la préparation des colis/commande, la diffusion des exemplaires vers le réseau de partenaires ainsi que la reprise et la gestion en fin de vie des documents mis en place mais non distribués. Ce réseau de partenaires est constitué de Mairies, ccas, cpam.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 500 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le marché conclu pour le présent lot implique la mise en place d'un accord-cadre avec un opérateur.l'accord-cadre est conclu sans minimum avec maximum en...”
Informations complémentaires
le marché conclu pour le présent lot implique la mise en place d'un accord-cadre avec un opérateur.l'accord-cadre est conclu sans minimum avec maximum en montant de 5 500 000 (cinq millions cinq cent mille) euros (H.T.). Sur la durée totale du marché, reconductions comprises
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et personnalisation des présentoirs avec frontons pour la mise à disposition au public du magazine " Vies de Famille "” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Présentoirs📦
Description du marché:
“pour le lot 3, les prestations concernent la fourniture et la personnalisation de présentoirs avec frontons pour la mise à disposition au public du magazine...”
Description du marché
pour le lot 3, les prestations concernent la fourniture et la personnalisation de présentoirs avec frontons pour la mise à disposition au public du magazine " Vies de Famille " pour le compte de la Mission Nationale " Vies de Famille " gérée par la Caisse d'allocations Familiales de Meurthe-Et-Et-Moselle
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 250 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le marché conclu pour le présent lot implique la mise en place d'un accord-cadre avec un opérateur.l'accord-cadre est conclu sans minimum et avec un maximum...”
Informations complémentaires
le marché conclu pour le présent lot implique la mise en place d'un accord-cadre avec un opérateur.l'accord-cadre est conclu sans minimum et avec un maximum de 250 000 (deux-cent-cinquante mille) euros (H.T.). Sur la durée totale du marché, toutes reconductions comprises
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“les pièces et renseignements demandés sont ceux figurant à l'article 5.2 du Règlement de Consultation.Les pièces listées à l'article R. 2143-4 du Code de la...”
Liste et brève description des conditions
les pièces et renseignements demandés sont ceux figurant à l'article 5.2 du Règlement de Consultation.Les pièces listées à l'article R. 2143-4 du Code de la commande publique doivent être produites par le seul candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Procédure accélérée:
“offres obligatoirement transmises par voie électronique (R.2161-3, 2° du Code de la Commande publique)” Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 8 ans: non concerné
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-14
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-18
14:30 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu):
“siège de la Caf de Meurthe-Et-Moselle - 21 Rue de Saint-Lambert 54046 NANCY Cedex”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: lancement d'une nouvelle procédure d'attribution envisagée en juillet/août 2027
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“pour le lot 1, des échantillons doivent être envoyés dans les conditions décrites au règlement de la consultation.Pour le lot 3, un échantillon du (des)...”
pour le lot 1, des échantillons doivent être envoyés dans les conditions décrites au règlement de la consultation.Pour le lot 3, un échantillon du (des) matériau(x) imprimé(s) proposé(s) pour la réalisation du présentoir (un prélèvement de production qui suit les conditions qui seront mises en oeuvre dans le cadre du marché sera suffisant) doit être envoyé dans les conditions décrites au règlement de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Judiciaire de Nancy
Adresse postale: cité Judiciaire Rue du Général Fabvier
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54035
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383908500📞
Fax: +33 383274984 📠
URL: http://www.justice.gouv.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“* Le délai de suspension de la signature du présent marché public dans la mesure où il a été passé en procédure d'appel d'offres est de 11 jours en cas de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
* Le délai de suspension de la signature du présent marché public dans la mesure où il a été passé en procédure d'appel d'offres est de 11 jours en cas de transmission de la décision de rejet par voie électronique (dit délai de suspension ou de "Standstill"), à compter de la date d'envoi de la notification conformément aux dispositions de l'article R. 2182-1 du Code de la Commande Publique.Le délai de standstill est un délai suspensif entre la communication de la décision d'attribution du marché et la signature de ce dernier afin de permettre aux soumissionnaires d'engager, le cas échéant, une procédure de recours permettre à un candidat évincé de contester en temps utile la méconnaissance par un Pouvoir Adjudicateur, de ses obligations en matière de publicité et de mise en concurrence).* Référé précontractuel :Conformément à l'article 1441-1 du Code de Procédure civile, le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du Tribunal Judiciaire de Nancy, avant la signature du présent marché public par l'acheteur. Les personnes pouvant prétendre à déposer un référé précontractuel, sont celles qui ont un intérêt à conclure le contrat, et qui sont susceptibles d'être lésées par des manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence.* Recours contractuel :Conformément à l'article 1441-1 du Code de Procédure Civile, le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un recours contractuel contre la présente décision, devant le Tribunal Judiciaire de Nancy. Il doit être introduit dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution. Dans le cas où aucun avis d'attribution n'est publié, c'est un délai de 6 mois qui commence à compter de la conclusion du contrat, pour introduire le référé contractuel.les candidats sont informés que l'avis d'attribution sera publié dans les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Judiciaire de Nancy
Adresse postale: cité Judiciaire Rue du Général Fabvier
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54035
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383908500📞
Fax: +33 383274984 📠
URL: http://www.justice.gouv.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 127-403018 (2023-06-30)
Informations complémentaires (2023-09-12)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 127-403018
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Ancienne valeur
Texte:
“date limite de réception des offres ou des demandes de participation14 septembre 2023 - 16:00” Nouvelle valeur
Texte:
“date limite de réception des offres ou des demandes de participation13 octobre 2023 - 16:00” Autres informations complémentaires
“suite à une erreur dans le BPU du lot 1, la date limite de remise des offres est donc prolongée jusqu'au 13 octobre 2023 16h00 pour les 3 lots de la...”
suite à une erreur dans le BPU du lot 1, la date limite de remise des offres est donc prolongée jusqu'au 13 octobre 2023 16h00 pour les 3 lots de la présente consultation
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Source: OJS 2023/S 178-556910 (2023-09-12)