Prise en charge et traitements des déchets collectés
Mairie de Brive
Prise en charge et traitements des déchets collectés par les services de la Ville de Brive
Date limiteDeadline 2026-09-23
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Élimination et traitement des ordures › Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
- • Limousin › Corrèze
- • Limousin › Haute-Vienne
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-07-23 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-07-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prise en charge et traitements des déchets collectés
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Valeur estimée hors TVA: 159 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°1 Déchets de types encombrants revalorisables
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description du marché: Prise en charge et traitement des déchets de type encombrant revalorisable
Informations complémentaires: Montant maximum annuel : 95 000 euro(s) Ht
Produits/services supplémentaires: Élimination et traitement des ordures 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Mairie de Brive Direction des Espaces publics Place Jean Charbonnel Bp 80433
Code postal: 19312
Ville: Brive
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Corrèze 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Années 2028, 2029,2030
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°2 Déchets diffus spécifiques (acides bases produits phytosanitaires)
Valeur estimée hors TVA: 5 000 EUR 💰
Description du marché: Prise en charge et traitement des déchets diffus spécifiques
Informations complémentaires: Montant maximum annuel 8 000 euro(s) Ht
Produits/services supplémentaires: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°3 Déchets de bois de classe A et B
Description du marché: Prise en charge et traitement de bois de classes A et B
Informations complémentaires: Montant maximum annuel 8000 euro(s) Ht
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°4 Déchets de balayages et voiries (refus de balayage)
Valeur estimée hors TVA: 45 000 EUR 💰
Description du marché: Prise en charge et traitement des déchets de balayages et voiries
Informations complémentaires: Montant maximum annuel 60 000 euro(s) Ht
Produits/services supplémentaires: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°5 Déchets inertes types gravats et déchets de voiries
Valeur estimée hors TVA: 4 000 EUR 💰
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°6 Déchets verts
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Description du marché: Prise en charge et traitement des déchets verts
Informations complémentaires: Montant maximum annuel 25 000 euro(s) Ht
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-23 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-09-24 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-09-24 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Brive
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Place Jean Charbonnel
Code postal: 19312
Commune postale: Brive
Région: Corrèze 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Soulier Frédéric
Courrier électronique: marchespublics@agglodebrive.fr 📧
Téléphone: 0555923939 📞
URL: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1841778 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1841778 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1, cours Vergniaud
Code postal: 87000
Commune postale: Limoges
Région: Haute-Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Téléphone: 0555339155 📞
Fax: 0555339160 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2, cours Bugeaud Cs 40410
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 142-519036 (2026-07-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prise en charge et traitements des déchets collectés
Numéro de référence:
2026 06 08 1439
Brève description:
Prise en charge et traitements des déchets collectés par les services de la Ville de Brive
Type de contrat: Services
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Valeur estimée hors TVA: 159 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Lot n°1 Déchets de types encombrants revalorisables
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description du marché: Prise en charge et traitement des déchets de type encombrant revalorisable
Informations complémentaires: Montant maximum annuel : 95 000 euro(s) Ht
Produits/services supplémentaires: Élimination et traitement des ordures 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Mairie de Brive Direction des Espaces publics Place Jean Charbonnel Bp 80433
Code postal: 19312
Ville: Brive
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Corrèze 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Années 2028, 2029,2030
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Lot n°2 Déchets diffus spécifiques (acides bases produits phytosanitaires)
Valeur estimée hors TVA: 5 000 EUR 💰
Description du marché: Prise en charge et traitement des déchets diffus spécifiques
Informations complémentaires: Montant maximum annuel 8 000 euro(s) Ht
Produits/services supplémentaires: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Lot n°3 Déchets de bois de classe A et B
Description du marché: Prise en charge et traitement de bois de classes A et B
Informations complémentaires: Montant maximum annuel 8000 euro(s) Ht
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Lot n°4 Déchets de balayages et voiries (refus de balayage)
Valeur estimée hors TVA: 45 000 EUR 💰
Description du marché: Prise en charge et traitement des déchets de balayages et voiries
Informations complémentaires: Montant maximum annuel 60 000 euro(s) Ht
Produits/services supplémentaires: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Lot n°5 Déchets inertes types gravats et déchets de voiries
Valeur estimée hors TVA: 4 000 EUR 💰
Description du marché:
prise en charge et traitement des déchets inertes types gravats et de déchets de voiries
Informations complémentaires: Montant maximum annuel 6000 euro(s) Ht
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Lot n°6 Déchets verts
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Description du marché: Prise en charge et traitement des déchets verts
Informations complémentaires: Montant maximum annuel 25 000 euro(s) Ht
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-23 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-09-24 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-09-24 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Brive
Numéro d'enregistrement national:
60170
Adresse postale: Place Jean Charbonnel
Code postal: 19312
Commune postale: Brive
Région: Corrèze 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Soulier Frédéric
Courrier électronique: marchespublics@agglodebrive.fr 📧
Téléphone: 0555923939 📞
URL: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1841778 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1841778 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Numéro d'enregistrement national:
991F574C-F695-F25A-7DCD9DDED62AB673
Adresse postale: 1, cours Vergniaud
Code postal: 87000
Commune postale: Limoges
Région: Haute-Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Téléphone: 0555339155 📞
Fax: 0555339160 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national:
991F575F-BDCC-5D3E-26381023A2E010A6
Adresse postale: 2, cours Bugeaud Cs 40410
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 142-519036 (2026-07-23)
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