Prise en charge des sorties primaires et des transports secondaires des équipes SMUR et Transports Infirmiers Inter Hospitaliers (TIIH) du CHOR et du GHER
Le présent accord-cadre a pour objet l'exécution de PRISE EN CHARGE DES SORTIES PRIMAIRES ET DES TRANSPORTS SECONDAIRES DES EQUIPES SMUR ET TRANSPORTS INFIRMIERS INTER HOSPITALIERS (TIIH) DU CHOR ET DU GHER. L'ensemble des besoins est spécifié dans le CCTP joint au DCE
Avis de marché (2026-04-02) Objet Champ d'application du marché
Titre: Prise en charge des sorties primaires et des transports secondaires des équipes SMUR et Transports Infirmiers Inter Hospitaliers (TIIH) du CHOR et du GHER
Numéro de référence: 2026-455
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet l'exécution de PRISE EN CHARGE DES SORTIES PRIMAIRES ET DES TRANSPORTS SECONDAIRES DES EQUIPES SMUR ET TRANSPORTS...”
Brève description
Le présent accord-cadre a pour objet l'exécution de PRISE EN CHARGE DES SORTIES PRIMAIRES ET DES TRANSPORTS SECONDAIRES DES EQUIPES SMUR ET TRANSPORTS INFIRMIERS INTER HOSPITALIERS (TIIH) DU CHOR ET DU GHER.
L'ensemble des besoins est spécifié dans le CCTP joint au DCE
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services ambulanciers📦
Valeur estimée hors TVA: 12 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“SMUR / TIIH - CHOR”
Produits/services supplémentaires: Services ambulanciers📦
Durée de l'accord: 60 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-07-01 📅
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“SMUR / TIIH - GHER” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-18 10:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-05-18 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le Titulaire dot avoir le(s) Agrément(s) habilitant à effectuer les transports sanitaires, délivré par l'Agence Régionale de Santé, et tel que décrit à...”
Conditions d'exécution du contrat
Le Titulaire dot avoir le(s) Agrément(s) habilitant à effectuer les transports sanitaires, délivré par l'Agence Régionale de Santé, et tel que décrit à l'article L6312-1 du code de la santé publique
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Saint-Denis
Numéro d'enregistrement national: 0F28C364-A75A-34F8-2388174528542230
Adresse postale: 27, rue Félix Guyon
Code postal: 97488
Commune postale: Saint-Denis de la Réunion
Région: La Réunion🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-saint-denis@juradm.fr📧
Téléphone: 0262924360📞
Fax: 0262924362 📠
URL: http://www.ta-saint-denis.juradm.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du -Tribunal administratif de Saint-Denis
Numéro d'enregistrement national: 0F28C391-B0D0-6047-F4607AF6F1EE0C0D
Adresse postale: 27, rue Félix Guyon
Code postal: 97488
Commune postale: Saint-Denis de la Réunion
Région: La Réunion🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-saint-denis@juradm.fr📧
Téléphone: 0262924360📞
Fax: 0262924362 📠
URL: http://www.ta-saint-denis.juradm.fr🌏 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 067-234089 (2026-04-02)