Objet Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de transports sanitaires terrestres non medicalises de patients a la charge des etablissements du ght du maine et loire
DAG2023AO01TRANSPORTSSANITAIRES”
Titre
prestations de transports sanitaires terrestres non medicalises de patients a la charge des etablissements du ght du maine et loire
DAG2023AO01TRANSPORTSSANITAIRES
Afficher plus
Produits/services: Services ambulanciers📦
Brève description:
“prestations de transports sanitaires terrestres non medicalises de patients a la charge des etablissements du ght du maine et loire”
Valeur estimée hors TVA: EUR 10 000 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“transports de patients à la charge du CHU d'angers vers des établissements ou domiciles (Had) dans le ressort de la ville d'angers et de Angers Loire Métropole (Alm)”
Titre
transports de patients à la charge du CHU d'angers vers des établissements ou domiciles (Had) dans le ressort de la ville d'angers et de Angers Loire Métropole (Alm)
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services ambulanciers📦
Lieu d'exécution: Maine-et-Loire🏙️
Description du marché:
“transports de patients à la charge du CHU d'angers vers des établissements ou domiciles (Had) dans le ressort de la ville d'angers et des communes faisant...”
Description du marché
transports de patients à la charge du CHU d'angers vers des établissements ou domiciles (Had) dans le ressort de la ville d'angers et des communes faisant partie de la communauté urbaine Angers Loire Métropole (Alm)
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché est conclu pour période initiale d'une durée de vingt-quatre (24) mois à compter du 4 septembre 2023 jusqu'au 3 septembre 2025. Le marché est...”
Description des renouvellements
le marché est conclu pour période initiale d'une durée de vingt-quatre (24) mois à compter du 4 septembre 2023 jusqu'au 3 septembre 2025. Le marché est reconductible pour une période de douze (12) mois dans la limite de deux (2) reconductions, sauf décision expresse de non reconduction de l'acheteur
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“pse facultative pour tous les lots (sauf no9 et 18) : Transports de personnes à mobilité réduite (Tpmr)”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“transports de patients à la charge du CHU d'angers vers des établissements ou domiciles (Had) situés dans la zone du Haut Anjou (segréen et Château Gontier)” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“transports de patients à la charge du CHU d'angers vers des établissements ou domiciles (Had) situés dans la zone du Haut Anjou (segréen et Château Gontier)”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“transports de patients à la charge du CHU d'angers vers des établissements ou domiciles (Had) situés dans la zone du Baugeois” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“transports de patients à la charge du CHU d'angers vers des établissements ou domiciles (Had) situés dans la zone du Baugeois”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“transports de patients à la charge du CHU d'angers vers des établissements ou domiciles (Had) situés dans la zone du Saumurois et de Doué la Fontaine” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“transports de patients à la charge du CHU d'angers vers des établissements ou domiciles (Had) situés dans la zone du Saumurois et de Doué la Fontaine”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“transports de patients à la charge du CHU d'angers vers des établissements ou domiciles (Had) situés dans la zone du Layon” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“transports de patients à la charge du CHU d'angers vers des établissements ou domiciles (Had) situés dans la zone du Layon”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“transports de patients à la charge du CHU d'angers vers des établissements ou domiciles (Had) situés dans la zone du Choletais et des Mauges” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“transports de patients à la charge du CHU d'angers vers des établissements ou domiciles (Had) situés dans la zone du Choletais et des Mauges”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“transports de patients à la charge du CHU d'angers vers des établissements ou domiciles (Had) situés dans la zone du Chalonnais” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“transports de patients à la charge du CHU d'angers vers des établissements ou domiciles (Had) situés dans la zone du Chalonnais”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“transports de patients à la charge du CHU d'angers vers des établissements ou domiciles (Had) situés HORS département 49 (sauf Haut Anjou : segréen et...”
Titre
transports de patients à la charge du CHU d'angers vers des établissements ou domiciles (Had) situés HORS département 49 (sauf Haut Anjou : segréen et Château Gontier)
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“transports de patients à la charge du CHU d'angers vers des établissements ou domiciles (Had) situés HORS département 49 (sauf Haut Anjou : segréen et...”
Description du marché
transports de patients à la charge du CHU d'angers vers des établissements ou domiciles (Had) situés HORS département 49 (sauf Haut Anjou : segréen et Château Gontier)
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“transports de patients en ambulance ou VSL à la charge du CESAME toutes destinations” Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“transports de patients en ambulance ou VSL à la charge du CESAME toutes destinations”
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: transports de patients en taxi à la charge du CESAME toutes destinations
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Services de taxi📦
Description du marché: transports de patients en taxi à la charge du CESAME toutes destinations
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“transports de patients à la charge du CH de Cholet vers des établissements ou domiciles (Had) situés dans le département 49” Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“transports de patients à la charge du CH de Cholet vers des établissements ou domiciles (Had) situés dans le département 49”
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“transports de patients à la charge du CH de Cholet vers des établissements ou domiciles (Had) situés HORS département 49” Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“transports de patients à la charge du CH de Cholet vers des établissements ou domiciles (Had) situés HORS département 49”
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“transports de patients à la charge des CH de Saumur, de Longué-Jumelles et de Doué la Fontaine toutes destinations” Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché:
“transports de patients à la charge des CH de Saumur, de Longué-Jumelles et de Doué la Fontaine toutes destinations”
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: transports de patients à la charge du CH de Layon Aubance toutes destinations
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: transports de patients à la charge du CH de Layon Aubance toutes destinations
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: transports de patients à la charge de l'esbv toutes destinations
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: transports de patients à la charge de l'esbv toutes destinations
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: transports de patients à la charge du CHI Lys Hyrome toutes destinations
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché: transports de patients à la charge du CHI Lys Hyrome toutes destinations
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“transports de patients à la charge du CH de la Corniche Angevine toutes destinations” Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché:
“transports de patients à la charge du CH de la Corniche Angevine toutes destinations”
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: transports bariatriques à la charge des établissements du Ght49
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Description du marché: transports bariatriques à la charge des établissements du Ght49
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-05
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-05-05
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: en fonction des besoins
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de NANTES
Adresse postale: 6 Allée Ile Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Nantes
Adresse postale: 6 Allée Ile Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Source: OJS 2023/S 060-174716 (2023-03-21)