l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-11-22.
L'appel d'offres a été publié le 2023-10-20.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de transports pour les divers besoins de la Ville de Liévin
2023a017”
Produits/services: Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
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Valeur estimée hors TVA: EUR 2 560 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: transport pour les différents besoins des services de la Ville
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur📦
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“sur le territoire de Liévin et jusqu'à un rayon de + de 1000 km autour de la commune. 62800 - liévin”
Description du marché: transport pour les différents besoins des services de la Ville
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 480 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges”
Informations complémentaires: il s'agit d'un accord cadre avec un maximum de 150 000 euro(s) Ht par période
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: transport pour les cantines scolaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: transport pour les cantines scolaires
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“il s'agit d'un accord cadre avec un minimum de 100 000 euro(s) Ht et avec un maximum de 550 000 euro(s) Ht par période”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: transport piscine des différentes écoles de Liévin
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: transport piscine des différentes écoles de Liévin
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Description
Informations complémentaires: il s'agit d'un accord cadre avec un maximum de 40 000 euro(s) Ht par période
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La source de financement du marché est assurée par le budget de la collectivité
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-11-22
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-11-22
14:00 📅
“pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur http://www.marches-securises.fr -” Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143, rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320631300📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 320631347 📠
Source: OJS 2023/S 206-649201 (2023-10-20)
Avis d'attribution de marché (2023-12-22) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 560 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“sur le territoire de Liévin et jusqu'à un rayon de + de 1000 km autour de la commune. 62800 Liévin” Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 206-649201
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023a017-01
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: transport pour les différents besoins des services de la Ville
Date de conclusion du contrat: 2023-12-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: transports Jules Benoit
Adresse postale: rue des Colibris
Commune postale: Lens
Code postal: 62300
Pays: France 🇫🇷
Région: Pas-de-Calais🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2023a017-02
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: transport pour les cantines scolaires
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: lebas Laridant
Adresse postale: 9 rue Camille Guerin
Commune postale: Tilloy-les-Mofflaines
Code postal: 62217
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 550 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2023a017-03
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: transport piscine des différentes écoles de Liévin
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
“pour le lot 1 : il s'agit d'un accord-cadre avec un montant maximum de 150000 euro(s) Ht/Période.Pour le lot 2 : il s'agit d'un accord-cadre avec un montant...”
pour le lot 1 : il s'agit d'un accord-cadre avec un montant maximum de 150000 euro(s) Ht/Période.Pour le lot 2 : il s'agit d'un accord-cadre avec un montant minimum de 100000 euro(s) Ht et un montant maximum de 550000 euro(s) Ht/Période.Pour le lot 3 : il s'agit d'un accord-cadre avec un montant maximum de 40000 euro(s) Ht/Période
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Source: OJS 2023/S 249-789952 (2023-12-22)