Prestations de transports de patients et de produits et de transports de corps pour les établissements du GHT Savoie-Belley

GHT Savoie Belley - CH Métropole Savoie

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les lots n°1 à n°23 feront l'objet d'un accord-cadre multi-attributaires. Ils seront attribués à 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Les lots n°24 à n°37 seront mono-attributaires

Date limite

Deadline 2026-06-05

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2026-04-28 Avis de marché
Avis de marché (2026-04-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de transports de patients et de produits et de transports de corps pour les établissements du GHT Savoie-Belley
Numéro de référence: 2026_FCS_0013
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les lots n°1 à n°23 feront l'objet d'un accord-cadre multi-attributaires. Ils seront attribués à 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Les lots n°24 à n°37 seront mono-attributaires
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services ambulanciers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 37
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 37

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Transports sanitaires de patients en ambulance au depart du Centre Hospitalier de Métropole Savoie - Sites de Chambéry
Description du marché: Indiqué au CCTP
Produits/services supplémentaires: Services ambulanciers 📦
Adresse postale: Etablissements du Ght Savoie-Belley
Code postal: 73011
Ville: Chambery Cedex
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Savoie 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-10-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Transports assis professionnalisés (VSL ou taxi) de patients au depart du Centre Hospitalier Métropole Savoie - Sites de Chambéry
Produits/services supplémentaires: Services de taxi 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Transports sanitaires de patients en ambulance au depart du Centre Hospitalier de Métropole Savoie - Sites d'Aix les Bains
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 04
Titre: Transports assis professionnalisés (VSL ou taxi) de patients au depart du Centre Hospitalier de Métropole Savoie - Sites d'Aix les Bains
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 05
Titre: Transports sanitaires de patients en ambulance au depart du Centre Hospitalier d'Albertville Moutiers - Site d'Albertville
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 06
Titre: Transports assis professionnalisés (VSL ou taxi) de patients au depart du Centre Hospitalier d'Albertville Moutiers - Site d'Albertville
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 07
Titre: Transports sanitaires de patients en ambulance au depart du Centre Hospitalier Albertville Moutiers - Site de Moûtiers
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 08
Titre: Transports assis professionnalisés (VSL ou taxi) de patients au depart du Centre Hospitalier Albertville Moutiers - Site de Moutiers
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 09
Titre: Transports sanitaires de patients en ambulance au depart du Centre Hospitalier Michel DUBETTIER de St Pierre d'Albigny
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Transports assis professionnalisés (VSL ou taxi) de patients au depart du Centre Hospitalier Michel DUBETTIER de St Pierre d'Albigny
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: Transports sanitaires de patients en ambulance au depart du Centre Hospitalier Bugey Sud
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 12
Titre: Transports assis professionnalisés (VSL ou taxi) de patients au depart du Centre Hospitalier Bugey Sud
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 13
Titre: Transports sanitaires de patients en ambulance au depart du Centre Hospitalier Spécialisé de la Savoie
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 14
Titre: Transports assis professionnalisés (VSL ou taxi) de patients au depart du Centre Hospitalier Spécialisé de la Savoie
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

1️⃣5️⃣
Identifiant interne: 15
Titre: Transports sanitaires de patients en ambulance au depart du Centre Hospitalier de Bourg st Maurice
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015

1️⃣6️⃣
Identifiant interne: 16
Titre: Transports assis professionnalisés (VSL ou taxi) de patients au depart du Centre Hospitalier de Bourg St Maurice
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016

1️⃣7️⃣
Identifiant interne: 17
Titre: Transports sanitaires de patients en ambulance au depart du Centre Hospitalier de la Vallée de la Maurienne -site st Jean de Maurienne
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017

1️⃣8️⃣
Identifiant interne: 18
Titre: Transports assis professionnalisés (VSL ou taxi) de patients au depart du Centre Hospitalier de la Vallée de la Maurienne - Site st Jean de Maurienne
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018

1️⃣9️⃣
Identifiant interne: 19
Titre: Transports sanitaires de patients en ambulance au depart du Centre Hospitalier de la Vallée de la Maurienne - Site de Modane
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0019

2️⃣0️⃣
Identifiant interne: 20
Titre: Transports assis professionnalisés (VSL ou taxi) de patients au depart du Centre Hospitalier de la Vallée de la Maurienne - Site de Modane
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0020

2️⃣1️⃣
Identifiant interne: 21
Titre: Transports sanitaires de patients en ambulance bariatriques au départ d'un établissement du GHT Savoie-Belley
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0021

2️⃣2️⃣
Identifiant interne: 22
Titre: Transports sanitaires de patients en ambulance paramédicalisés avec accompagnant d'un infirmier, pour adulte
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0022

2️⃣3️⃣
Identifiant interne: 23
Titre: Transports sanitaires de patients en ambulance paramédicalisés avec accompagnant d'un infirmier, pour nourrisson et enfant
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0023

2️⃣4️⃣
Identifiant interne: 24
Titre: Transport des vaccins et anticorps monoclonaux depuis leur lieu de stockage primaire situé à la pharmacie du Centre Hospitalier Métropole Savoie site de Chambéry vers les différents centres de vaccinations ou de stockages secondaires
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0024

2️⃣5️⃣
Identifiant interne: 25
Titre: Transports de colis et d'échantillons biologiques pour certains établissements du GHT
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0025

2️⃣6️⃣
Identifiant interne: 26
Titre: Remplacement ponctuel du coursier inter -établissements du centre Hopistalier Metropole Savoie vers les differents sites identifiés
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0026

2️⃣7️⃣
Identifiant interne: 27
Titre: Transports de poches parentérales, de médicaments et matériels de soins pour le CHMS
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0027

2️⃣8️⃣
Identifiant interne: 28
Titre: Transports d'échantillons biologiques, de consommables et de marchandises pour le CHBS
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0028

2️⃣9️⃣
Identifiant interne: 29
Titre: Transports de PSL pour le Centre Hospitalier Bugey Sud, de l'EFS de Chambéry vers le centre hospitalier Bugey Sud
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0029

3️⃣0️⃣
Identifiant interne: 30
Titre: Transports d'échantillons biologiques et consommables associés et marchandises pour le Centre Hospitalier Albertville Moûtiers
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0030

3️⃣1️⃣
Identifiant interne: 31
Titre: Transports non urgents de PSL pour le Centre Hospitalier Albertville-Moûtiers et Transports urgents de PSL pour le Centre Hospitalier Albertville-Moûtiers, de l'EFS de Chambéry vers le Centre Hospitalier Albertville-Moûtiers
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0031

3️⃣2️⃣
Identifiant interne: 32
Titre: Transports d'échantillons biologiques, matériel médical et consommables associés pour Centre Hospitalier Vallée de la Maurienne et Transports de marchandises pour Centre Hospitalier Vallée de la Maurienne
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0032

3️⃣3️⃣
Identifiant interne: 33
Titre: Transports non urgents et urgents de PSL entre le Centre Hospitalier Vallée de la Maurienne et l'EFS de Chambéry
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0033

3️⃣4️⃣
Identifiant interne: 34
Titre: Transports de produits sanguins/labiles (cytologie) ANAPATH (anatomie pathologique) à temperature controlée
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0034

3️⃣5️⃣
Identifiant interne: 35
Titre: Transports de produits sanguins, matériel médical et consommables associés pour Centre Hospitalier de Bourg Saint Maurice et Transports de marchandises pour Centre Hospitalier Bourg Saint Maurice
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0035

3️⃣6️⃣
Identifiant interne: 36
Titre: Transports urgents de PSL pour le Centre Hospitalier BSM depuis l'EFS de Chambéry
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0036

3️⃣7️⃣
Identifiant interne: 37
Titre: Prise en charge des défunts et des transports de corps pour le Centre Hospitalier Métropole Savoie
Produits/services supplémentaires: Services funéraires et services connexes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0037

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-05 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-06-05 12:15:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Chambéry
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-06-05 12:15:00 📅
Lieu: Chambéry
Facturation électronique: Requise

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: GHT Savoie Belley - CH Métropole Savoie
Numéro d'enregistrement national: 62497
Adresse postale: Place Lucien Biset
Code postal: 73011
Commune postale: Chambéry
Région: Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Chambaz Florent
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0479965675 📞
URL: http://www.ch-metropole-savoie.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1814152 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1814152 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 509958C7-A129-E8BF-604511AAF5459A10
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 084-296152 (2026-04-28)