Prestations de transport interne et externe destinées aux personnes à mobilité réduite (TPMR)
Centre hospitalier Victor Dupouy
Prestations de transport interne et externe destinées aux personnes à mobilité réduite (TPMR)
Date limiteDeadline 2026-06-22
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-05-15 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-05-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de transport interne et externe destinées aux personnes à mobilité réduite (TPMR)
Numéro de référence: 26S0015
Brève description:
“Prestations de transport interne et externe destinées aux personnes à mobilité réduite (TPMR)”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 0
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 0
1️⃣
Identifiant interne: Lot 1
Titre: Prestations de transport extra-site de patients à mobilité réduite (TPMR) pour le Centre hospitalier d’Argenteuil (CHA)
Valeur estimée hors TVA: 392 000 EUR 💰
Description du marché:
“Prestations de transport extra-site de patients à mobilité réduite (TPMR) pour le Centre hospitalier d’Argenteuil (CHA)”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Val-d’Oise 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“L’accord-cadre est conclu pour une période de 12 mois à compter de sa date de notification. A l’issue de cette période, il est reconductible tacitement...”
Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: Lot 2
Titre: Prestations de transport intra-site de patients à mobilité réduite (TPMR) pour le Centre hospitalier Simone Veil (CHSV)
Valeur estimée hors TVA: 76 000 EUR 💰
Description du marché:
“Prestations de transport intra-site de patients à mobilité réduite (TPMR) pour le Centre hospitalier Simone Veil (CHSV)”
Ville: Eaubonne
Informations sur les options
Description des options:
“L’accord-cadre est conclu pour une période de 12 mois à compter de sa date de notification. A l’issue de cette période, il est reconductible tacitement...”
Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-22 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 0
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre hospitalier victor dupouy
Numéro d'enregistrement national: 26950163100015
Adresse postale: 69 rue du Lieutenant-Colonel Prud’hon
Code postal: 95 107
Commune postale: Argenteuil
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Cellule des marchés
Courrier électronique: ght-cellule-marches@ch-argenteuil.fr 📧
Téléphone: +33134232564 📞
URL: https://www.ch-argenteuil.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national: 179 507 025 00015
Adresse postale: 2-4 Bd de l'Hautil
Code postal: 95000
Commune postale: Cergy
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Cellule des marchés
Courrier électronique: ght-cellule-marches@ch-argenteuil.fr 📧
Téléphone: +33134232564 📞
URL: https://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Cf. documents marchés”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2026/S 094-338133 (2026-05-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de transport interne et externe destinées aux personnes à mobilité réduite (TPMR)
Numéro de référence: 26S0015
Brève description:
“Prestations de transport interne et externe destinées aux personnes à mobilité réduite (TPMR)”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 0
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 0
1️⃣
Identifiant interne: Lot 1
Titre: Prestations de transport extra-site de patients à mobilité réduite (TPMR) pour le Centre hospitalier d’Argenteuil (CHA)
Valeur estimée hors TVA: 392 000 EUR 💰
Description du marché:
“Prestations de transport extra-site de patients à mobilité réduite (TPMR) pour le Centre hospitalier d’Argenteuil (CHA)”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Val-d’Oise 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“L’accord-cadre est conclu pour une période de 12 mois à compter de sa date de notification. A l’issue de cette période, il est reconductible tacitement...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: Lot 2
Titre: Prestations de transport intra-site de patients à mobilité réduite (TPMR) pour le Centre hospitalier Simone Veil (CHSV)
Valeur estimée hors TVA: 76 000 EUR 💰
Description du marché:
“Prestations de transport intra-site de patients à mobilité réduite (TPMR) pour le Centre hospitalier Simone Veil (CHSV)”
Ville: Eaubonne
Informations sur les options
Description des options:
“L’accord-cadre est conclu pour une période de 12 mois à compter de sa date de notification. A l’issue de cette période, il est reconductible tacitement...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-22 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 0
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre hospitalier victor dupouy
Numéro d'enregistrement national: 26950163100015
Adresse postale: 69 rue du Lieutenant-Colonel Prud’hon
Code postal: 95 107
Commune postale: Argenteuil
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Cellule des marchés
Courrier électronique: ght-cellule-marches@ch-argenteuil.fr 📧
Téléphone: +33134232564 📞
URL: https://www.ch-argenteuil.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national: 179 507 025 00015
Adresse postale: 2-4 Bd de l'Hautil
Code postal: 95000
Commune postale: Cergy
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Cellule des marchés
Courrier électronique: ght-cellule-marches@ch-argenteuil.fr 📧
Téléphone: +33134232564 📞
URL: https://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Cf. documents marchés”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2026/S 094-338133 (2026-05-15)
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