Prestations de transport interne et externe destinées aux personnes à mobilité réduite (TPMR)
Centre hospitalier Victor Dupouy
Prestations de transport interne et externe destinées aux personnes à mobilité réduite (TPMR)
Date limiteDeadline 2026-06-22
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-05-15 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-05-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de transport interne et externe destinées aux personnes à mobilité réduite (TPMR)
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 0
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 0
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestations de transport extra-site de patients à mobilité réduite (TPMR) pour le Centre hospitalier d’Argenteuil (CHA)
Valeur estimée hors TVA: 392 000 EUR 💰
Description du marché:
Lieu d'exécution: Val-d’Oise 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestations de transport intra-site de patients à mobilité réduite (TPMR) pour le Centre hospitalier Simone Veil (CHSV)
Valeur estimée hors TVA: 76 000 EUR 💰
Description du marché:
Informations sur les options
Description des options:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-22 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 0
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre hospitalier victor dupouy
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 69 rue du Lieutenant-Colonel Prud’hon
Code postal: 95 107
Commune postale: Argenteuil
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Cellule des marchés
Courrier électronique: ght-cellule-marches@ch-argenteuil.fr 📧
Téléphone: +33134232564 📞
URL: https://www.ch-argenteuil.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2-4 Bd de l'Hautil
Code postal: 95000
Commune postale: Cergy
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Cellule des marchés
Courrier électronique: ght-cellule-marches@ch-argenteuil.fr 📧
Téléphone: +33134232564 📞
URL: https://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. documents marchés
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 094-338133 (2026-05-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de transport interne et externe destinées aux personnes à mobilité réduite (TPMR)
Numéro de référence:
26S0015
Brève description:
Prestations de transport interne et externe destinées aux personnes à mobilité réduite (TPMR)
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 0
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 0
1️⃣
Identifiant interne:
Lot 1
Titre: Prestations de transport extra-site de patients à mobilité réduite (TPMR) pour le Centre hospitalier d’Argenteuil (CHA)
Valeur estimée hors TVA: 392 000 EUR 💰
Description du marché:
Prestations de transport extra-site de patients à mobilité réduite (TPMR) pour le Centre hospitalier d’Argenteuil (CHA)
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Val-d’Oise 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
L’accord-cadre est conclu pour une période de 12 mois à compter de sa date de notification.
A l’issue de cette période, il est reconductible tacitement trois (3) fois pour une durée de douze (12) mois.
Sa durée maximale totale ne pourra excéder 48 mois.
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
Lot 2
Titre: Prestations de transport intra-site de patients à mobilité réduite (TPMR) pour le Centre hospitalier Simone Veil (CHSV)
Valeur estimée hors TVA: 76 000 EUR 💰
Description du marché:
Prestations de transport intra-site de patients à mobilité réduite (TPMR) pour le Centre hospitalier Simone Veil (CHSV)
Ville: Eaubonne
Informations sur les options
Description des options:
L’accord-cadre est conclu pour une période de 12 mois à compter de sa date de notification.
A l’issue de cette période, il est reconductible tacitement trois (3) fois pour une durée de douze (12) mois. Sa durée maximale totale ne pourra excéder 48 mois.
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-22 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 0
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre hospitalier victor dupouy
Numéro d'enregistrement national:
26950163100015
Adresse postale: 69 rue du Lieutenant-Colonel Prud’hon
Code postal: 95 107
Commune postale: Argenteuil
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Cellule des marchés
Courrier électronique: ght-cellule-marches@ch-argenteuil.fr 📧
Téléphone: +33134232564 📞
URL: https://www.ch-argenteuil.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national:
179 507 025 00015
Adresse postale: 2-4 Bd de l'Hautil
Code postal: 95000
Commune postale: Cergy
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Cellule des marchés
Courrier électronique: ght-cellule-marches@ch-argenteuil.fr 📧
Téléphone: +33134232564 📞
URL: https://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. documents marchés
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 094-338133 (2026-05-15)
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