prestations de transport de personnes par navettes régulières entre Saint-Jean-D'Arves et Saint-Sorlin d'arves et à l'intérieur de ces stations pendant la saison hivernale
Commune de saint sorlin D'Arves
groupement de commandes - prestations de transport de personnes par navettes régulières entre Saint-Jean-D'Arves et Saint-Sorlin d'arves et à l'intérieur de ces stations pendant la saison hivernale
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-10-06. L'appel d'offres a été publié le 2023-09-04.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Savoie
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-09-04 | Avis de marché |
| 2023-12-04 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-09-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier public
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier public 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport routier public 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Savoie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Saint Sorlin d'arves
Adresse postale: chemin de la ville
Code postal: 73530
Commune postale: Saint-Sorlin D'Arves
Contact
Adresse Internet: https://mairie-saintsorlindarves.fr 🌏
Courrier électronique: mairiestsorlindarves@wanadoo.fr 📧
Téléphone: +33 479597067 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-04 📅
Date limite de soumission: 2023-10-06 📅
Date de publication: 2023-09-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 173-539996
Numéro JO-S: 173
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 500 000 EUR 💰
Brève description:
Durée de l'accord: 48 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: saint-Jean-D'Arves et Saint -Sorlin d'arves
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-10-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Lieu: saint-Sorlin
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: mairie de Saint-Jean-D''Arves
Adresse postale: 7, place de la mairie
Commune postale: Saint-Jean D''Arves
Pays: Savoie 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Point de contact: mairie@saintjeandarves.fr
Téléphone: +33 479597264 📞
Courrier électronique: mairie@saintjeandarves.fr 📧
Adresse Internet: https://www.saintjeandarves.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: mairie de Saint-Sorlin d'arves
Adresse postale: 2080 Route du Col de la Croix de Fer
Point de contact: mairiestsorlindarves@wanadoo.fr
Adresse Internet: https://mairie-saintsorlindarves.fr/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 173-539996 (2023-09-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier public
Brève description:
groupement de commandes - prestations de transport de personnes par navettes régulières entre Saint-Jean-D'Arves et Saint-Sorlin d'arves et à l'intérieur de ces stations pendant la saison hivernale
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier public 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport routier public 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Savoie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Saint Sorlin d'arves
Adresse postale: chemin de la ville
Code postal: 73530
Commune postale: Saint-Sorlin D'Arves
Contact
Adresse Internet: https://mairie-saintsorlindarves.fr 🌏
Courrier électronique: mairiestsorlindarves@wanadoo.fr 📧
Téléphone: +33 479597067 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-04 📅
Date limite de soumission: 2023-10-06 📅
Date de publication: 2023-09-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 173-539996
Numéro JO-S: 173
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 500 000 EUR 💰
Brève description:
l'exécution des services de transport de transport de personnes par navettes régulières entre Saint-Jean-D'Arves et Saint -Sorlin d'arves et à l'intérieur de ces stations pendant la saison hivernale
Valeur estimée hors TVA: 2 500 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: saint-Jean-D'Arves et Saint -Sorlin d'arves
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;oliste des principales prestations de services effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.Odéclaration indiquant les principaux équipements techniques dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature
Afficher plus
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
inscription au registre des entreprises de transport public routier de personnes. Dispositions législatives et règlementaires applicables aux transports publics
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-10-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Lieu: saint-Sorlin
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: mairie de Saint-Jean-D''Arves
Adresse postale: 7, place de la mairie
Commune postale: Saint-Jean D''Arves
Pays: Savoie 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Point de contact: mairie@saintjeandarves.fr
Téléphone: +33 479597264 📞
Courrier électronique: mairie@saintjeandarves.fr 📧
Adresse Internet: https://www.saintjeandarves.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: mairie de Saint-Sorlin d'arves
Adresse postale: 2080 Route du Col de la Croix de Fer
Point de contact: mairiestsorlindarves@wanadoo.fr
Adresse Internet: https://mairie-saintsorlindarves.fr/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 173-539996 (2023-09-04)
Avis d'attribution de marché (2023-12-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 422 364 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-04 📅
Date de publication: 2023-12-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 237-744719
Se réfère à l'avis: 2023/S 173-539996
Numéro JO-S: 237
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-11-27 📅
Nom: trans-Alpes
Adresse postale: 416 Avenue d'italie
Commune postale: Saint-Jean-de-Maurienne
Code postal: 73300
Pays: France 🇫🇷
Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 2 422 364 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Saint-Jean-D''Arves
Adresse postale: 7 Place de la Mairie
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse Internet: https://www.saintjeandarves.fr 🌏
Source: OJS 2023/S 237-744719 (2023-12-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 422 364 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-04 📅
Date de publication: 2023-12-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 237-744719
Se réfère à l'avis: 2023/S 173-539996
Numéro JO-S: 237
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-11-27 📅
Nom: trans-Alpes
Adresse postale: 416 Avenue d'italie
Commune postale: Saint-Jean-de-Maurienne
Code postal: 73300
Pays: France 🇫🇷
Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 2 422 364 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Saint-Jean-D''Arves
Adresse postale: 7 Place de la Mairie
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse Internet: https://www.saintjeandarves.fr 🌏
Source: OJS 2023/S 237-744719 (2023-12-04)
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