Prestations de transport d'enfants et d'adultes dans le cadre de sorties scolaires, périscolaires et sorties exceptionnelles
Ville du Bouscat
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. PRESTATIONS DE TRANSPORT D'ENFANTS ET D'ADULTES DANS LE CADRE DE SORTIES SCOLAIRES, PERISCOLAIRES ET SORTIES EXCEPTIONNELLES
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-05-21. L'appel d'offres a été publié le 2026-04-22.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Aquitaine › Gironde
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-04-22 | Avis de marché |
| 2026-07-09 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2026-04-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de transport d'enfants et d'adultes dans le cadre de sorties scolaires, périscolaires et sorties exceptionnelles
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur 📦
Valeur estimée hors TVA: 210 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Produits/services supplémentaires: Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: Le Bouscat et ses alentours (cf Cctp et Bpu)
Code postal: 33110
Ville: Le Bouscat
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Gironde 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-07-22 📅
Date de fin: 2027-07-22 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-21 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-05-21 13:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Service de la ville
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-05-21 13:00:00 📅
Lieu: Service de la ville
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville du Bouscat
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Place Gambetta
Code postal: 33110
Commune postale: Le Bouscat
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: LAMARQUE Gwenaël
Courrier électronique: commandepublique.pto@bordeaux-metropole.fr 📧
Téléphone: 0535319750 📞
URL: http://www.bouscat.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.bordeaux-metropole.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1809971 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1809971 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Dreets Nouvelle-Aquitaine
Cité administrative, 2 rue Jules Ferry
Code postal: 33090
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dreets-na.polec@dreets.gouv.fr 📧
Téléphone: 0554689956 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Cs 21490
Code postal: 33063
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: 0556993800 📞
Fax: 0556243903 📠
URL: http://bordeaux.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 080-283143 (2026-04-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de transport d'enfants et d'adultes dans le cadre de sorties scolaires, périscolaires et sorties exceptionnelles
Numéro de référence:
2026-LEB031
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
PRESTATIONS DE TRANSPORT D'ENFANTS ET D'ADULTES DANS LE CADRE DE SORTIES SCOLAIRES, PERISCOLAIRES ET SORTIES EXCEPTIONNELLES
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Produits/services: Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur 📦
Valeur estimée hors TVA: 210 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
S-PA-1809971
Produits/services supplémentaires: Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: Le Bouscat et ses alentours (cf Cctp et Bpu)
Code postal: 33110
Ville: Le Bouscat
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Gironde 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-07-22 📅
Date de fin: 2027-07-22 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-21 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-05-21 13:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Service de la ville
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-05-21 13:00:00 📅
Lieu: Service de la ville
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville du Bouscat
Numéro d'enregistrement national:
80204
Adresse postale: Place Gambetta
Code postal: 33110
Commune postale: Le Bouscat
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: LAMARQUE Gwenaël
Courrier électronique: commandepublique.pto@bordeaux-metropole.fr 📧
Téléphone: 0535319750 📞
URL: http://www.bouscat.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.bordeaux-metropole.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1809971 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1809971 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national:
19B7D303-BE46-5553-ABD8A2B03888D58E
Adresse postale: Dreets Nouvelle-Aquitaine
Cité administrative, 2 rue Jules Ferry
Code postal: 33090
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dreets-na.polec@dreets.gouv.fr 📧
Téléphone: 0554689956 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national:
19B7D2CC-DCE5-7B8A-B50C74E48611ADF7
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Cs 21490
Code postal: 33063
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: 0556993800 📞
Fax: 0556243903 📠
URL: http://bordeaux.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 080-283143 (2026-04-22)
Avis d'attribution de marché (2026-07-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 210 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 216 000 EUR 💰
Description
Adresse postale: Territoire de la ville du bouscat
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-06-29 📅
Titre: Prestations de transport d'enfants et d'adultes dans le cadre de sorties scolaires, périscolaires et sorties exceptionnelles
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 216 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 216 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Citram aquitaine
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 9 avenue Puy Pla
Code postal: 33565
Commune postale: Carbon Blanc
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: nicolas.raud@transdev.com 📧
Téléphone: 0556436868 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 283143-2026
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national:
Organe de révision
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Source: OJS 2026/S 131-477471 (2026-07-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 210 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 216 000 EUR 💰
Description
Adresse postale: Territoire de la ville du bouscat
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Numéro de contrat:
2026leb031
Date de conclusion du contrat: 2026-06-29 📅
Titre: Prestations de transport d'enfants et d'adultes dans le cadre de sorties scolaires, périscolaires et sorties exceptionnelles
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 216 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 216 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0000
Nom et adresse du contractant
Nom: Citram aquitaine
Numéro d'enregistrement national:
1809971-1-0-1
Adresse postale: 9 avenue Puy Pla
Code postal: 33565
Commune postale: Carbon Blanc
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: nicolas.raud@transdev.com 📧
Téléphone: 0556436868 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 283143-2026
Informations complémentaires
Informations complémentaires
La consultation du(des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis
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Numéro d'enregistrement national:
BF9BE4F0-90C5-F81F-587D3DB37139D7FC
Organe de révision
BF9BE4DE-FC26-0C7E-725C676CF00DA62E
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
BF9BE501-F439-215B-E5FAAA912D9BC704
Source: OJS 2026/S 131-477471 (2026-07-09)
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