1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de traiteurs pour le Département de la Meuse
Se reporter au document de la consultation”
Produits/services: Services traiteur📦
Brève description: prestations de traiteurs pour le Département de la Meuse
Valeur estimée hors TVA: EUR 743 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: plateaux repas Nord meusien
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services traiteur📦
Lieu d'exécution: Meuse 🏙️
Description du marché: plateaux repas Nord meusien
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 48 800 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations complémentaires:
“montant maximum annuel de 15 000 euros (H.T.).
L'Accord-Cadre est multi attributaire. Le nombre maximum d'attributaires pour ce lot est de 3.
La durée...”
Informations complémentaires
montant maximum annuel de 15 000 euros (H.T.).
L'Accord-Cadre est multi attributaire. Le nombre maximum d'attributaires pour ce lot est de 3.
La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter de la date de notification. L'Accord-Cadre pourra être reconduit 3 fois et ce de façon tacite
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: plateaux repas Sud meusien
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: plateaux repas Sud meusien
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 48 800 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: repas Hôtel du Département
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: repas Hôtel du Département
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 191 400 💰
Description
Informations complémentaires:
“montant maximum annuel de 60 000 euros (H.T.).
L'Accord-Cadre est multi attributaire. Le nombre maximum d'attributaires pour ce lot est de 7.
La durée...”
Informations complémentaires
montant maximum annuel de 60 000 euros (H.T.).
L'Accord-Cadre est multi attributaire. Le nombre maximum d'attributaires pour ce lot est de 7.
La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter de la date de notification. L'Accord-Cadre pourra être reconduit 3 fois et ce de façon tacite
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: cocktails simples et améliorés salés froids/salés chauds/sucrés
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: cocktails simples et améliorés salés froids/salés chauds/sucrés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 308 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“montant maximum annuel de 100 000 euros (H.T.).L'Accord-Cadre est multi attributaire. Le nombre maximum d'attributaires pour ce lot est de 5. La durée...”
Informations complémentaires
montant maximum annuel de 100 000 euros (H.T.).L'Accord-Cadre est multi attributaire. Le nombre maximum d'attributaires pour ce lot est de 5. La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter de la date de notification et pourra être reconduit 3 fois tacitement. Des plateaux témoins des produits devront être remis pour l'analyse des offres selon les modalités fixées à l'article 5.2 du RC
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: buffet Nord & Sud Meusien
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: buffet Nord & Sud Meusien
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 54 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“montant maximum annuel de 15 000 euros (H.T.).
L'Accord-Cadre est multi attributaire. Le nombre maximum d'attributaires pour ce lot est de 7.
La durée...”
Informations complémentaires
montant maximum annuel de 15 000 euros (H.T.).
L'Accord-Cadre est multi attributaire. Le nombre maximum d'attributaires pour ce lot est de 7.
La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter de la date de notification. L'Accord-Cadre pourra être reconduit 3 fois et ce de façon tacite
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: petit-Déjeuner/Goûter sur le territoire meusien
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: petit-Déjeuner/Goûter sur le territoire meusien
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 98 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“montant maximum annuel de 35 000 euros (H.T.).
L'Accord-Cadre est multi attributaire. Le nombre maximum d'attributaires pour ce lot est de 5.
La durée...”
Informations complémentaires
montant maximum annuel de 35 000 euros (H.T.).
L'Accord-Cadre est multi attributaire. Le nombre maximum d'attributaires pour ce lot est de 5.
La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter de la date de notification. L'Accord-Cadre pourra être reconduit 3 fois et ce de façon tacite
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: se référer au Règlement de la Consultation
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Description
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution:
“la présente consultation est passée dans le respect des dispositions des articles R. 2123-1, R. 2123-4 et R. 2123-5 du Code de la commande publique selon...”
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution
la présente consultation est passée dans le respect des dispositions des articles R. 2123-1, R. 2123-4 et R. 2123-5 du Code de la commande publique selon une procédure adaptée ouverte sans négociation, librement définie par l'acheteur.
il est à noter que la procédure adaptée relève des dispositions spécifiques de l'article R. 2123-1 3° du Code de la commande publique.
Les critères de jugement des offres sont définis à l'article 6.2 du Règlement de la Consultation
Afficher plus Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-01-18
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 5 Place Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
URL: http://www.nancy.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les délais et voies de recours sont mentionnés à l'article 9 du Règlement de la Consultation”
Source: OJS 2023/S 225-709539 (2023-11-17)