montant Ht minimum pour la durée totale du contrat : 640000.0 Euro(S) (H.T.).Consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-06-20.
L'appel d'offres a été publié le 2023-05-12.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2023-05-12) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: eurometropole de strasbourg
Numéro d'enregistrement national: 24670048800017
Adresse postale: centre administratif, 1, parc de l'etoile
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67076
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@strasbourg.eu📧
Région: Bas-Rhin🏙️
URL: https://www.strasbourg.eu/🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://alsacemarchespublics.eu🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: eurométropole de Strasbourg
Adresse postale: eurométropole de Strasbourg, 1 Parc de l''etoile, null
Commune postale: Strasbourg Cedex
Téléphone: +33 368985000📞
Adresse du profil d'acheteur: https://alsacemarchespublics.eu🌏
Nom: ville de Strasbourg
Adresse postale: ville de Strasbourg, 1 Parc de l''etoile, null
Téléphone: +33 368985119📞
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de tailles raisonnée sur les arbres des communes de l'eurométropole et de la ville de Strasbourg
23ems0119g”
Produits/services: Élagage des arbres et taille des haies📦
Brève description:
“montant Ht minimum pour la durée totale du contrat : 640000.0 Euro(S) (H.T.).Consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté...”
Brève description
montant Ht minimum pour la durée totale du contrat : 640000.0 Euro(S) (H.T.).Consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions)
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 12 800 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“l?Entreprise donne son ordre de préférence dans l?acte d?engagement. Les lots seront attribués selon la notation. Le choix du mieux disant sera pris en...”
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants
l?Entreprise donne son ordre de préférence dans l?acte d?engagement. Les lots seront attribués selon la notation. Le choix du mieux disant sera pris en compte en premier et ainsi de suite
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“tailles raisonnées sur les arbres des communes Nord et quartiers Nord de Strasbourg” Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Élagage des arbres et taille des haies📦
Lieu d'exécution: Bas-Rhin🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“territoires de l'eurométropole de Strasbourg et de la Ville de Strasbourg 67000 - strasbourg”
Description du marché:
“tailles raisonnées sur les arbres des communes Nord et quartiers Nord de Strasbourg Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 200 000,00...”
Description du marché
tailles raisonnées sur les arbres des communes Nord et quartiers Nord de Strasbourg Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 200 000,00 Euro(S) (H.T.)
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 12
Critère de qualité (nom): Fiche d'impact environnemental
Critère de qualité (pondération): 3
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“tailles raisonnées sur les arbres des communes Sud et quartiers Sud de Strasbourg” Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“tailles raisonnées sur les arbres des communes Sud et quartiers Sud de Strasbourg Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 200 000,00...”
Description du marché
tailles raisonnées sur les arbres des communes Sud et quartiers Sud de Strasbourg Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 200 000,00 Euro(S) (H.T.)
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de taille sur le patrimoine arboré des services autres que le Sevn (ville et eurométropole” Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“prestations de taille sur le patrimoine arboré des services autres que le Sevn (ville et eurométropole Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du...”
Description du marché
prestations de taille sur le patrimoine arboré des services autres que le Sevn (ville et eurométropole Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 200 000,00 Euro(S) (H.T.)
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 080 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“tailles raisonnées et abattages sur les arbres des autres services suivis en maitrise d??uvre par le service espaces verts et de nature” Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché:
“tailles raisonnées et abattages sur les arbres des autres services suivis en maitrise d??uvre par le service espaces verts et de nature Montant Ht minimum...”
Description du marché
tailles raisonnées et abattages sur les arbres des autres services suivis en maitrise d??uvre par le service espaces verts et de nature Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 40 000,00 Euro(S) (H.T.)
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 720 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Ressources propres de la collectivité
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-06-20
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2023-06-22
00:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://alsacemarchespublics.eu -Une visite sur site est préconisée. Les modalités...”
pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://alsacemarchespublics.eu -Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31, avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧
Fax: +33 388364466 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 095-294342 (2023-05-12)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 095-294342
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: date: 22/06/2023 00h00
Nouvelle valeur
Texte: date: 29/06/2023 à 00h00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2023-06-20 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-06-27 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2023/S 118-369300 (2023-06-16)
Avis d'attribution de marché (2023-10-02) Pouvoir adjudicateur (supplémentaire) Nom et adresse
Adresse du profil d'acheteur: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu🌏
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 12 800 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“territoires de l'eurométropole de Strasbourg et de la Ville de Strasbourg 67000 Strasbourg”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 095-294342
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20230871_20230846
Numéro d'identification du lot: 01
Titre:
“tailles raisonnées sur les arbres des communes Nord et quartiers Nord de Strasbourg”
Date de conclusion du contrat: 2023-08-31 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: schott Elagage Sas
Adresse postale: 13 Rue De L'Europe
Commune postale: Phalsbourg
Code postal: 57370
Pays: France 🇫🇷
Région: Moselle🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 000 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20230874_20230847
Numéro d'identification du lot: 02
Titre:
“tailles raisonnées sur les arbres des communes Sud et quartiers Sud de Strasbourg” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 000 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 20230848_20230875
Numéro d'identification du lot: 03
Titre:
“prestations de taille sur le patrimoine arboré des services autres que le Sevn (ville et eurométropole” Nom et adresse du contractant
Nom: onf Vegetis
Adresse postale: 17 Chemin Des Mazes
Commune postale: Nemours
Code postal: 77140
Région: Seine-et-Marne 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 080 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 20230842_20230870
Numéro d'identification du lot: 04
Titre:
“tailles raisonnées et abattages sur les arbres des autres services suivis en maitrise d??uvre par le service espaces verts et de nature” Nom et adresse du contractant
Nom: foret De L'Ile De France
Adresse postale: 4 Avenue Ambroise Croizat
Commune postale: Ris Orangis
Code postal: 91130
Région: Essonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 720 000 💰
Source: OJS 2023/S 193-604055 (2023-10-02)