prestations de surveillance entomologique, D'Intervention autour des cas humains et de lutte contre les insectes vecteurs de maladies humaines ainsi que L'Appui technique et le conseil de L'Ars nouvelle-aquitaine dans cette lutte anti-vectorielle
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-01-22.
L'appel d'offres a été publié le 2023-12-06.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de surveillance entomologique, d'intervention autour des cas humains et de lutte contre les insectes vecteurs de maladies humaines
2023M054000”
Produits/services: Services de désinfection et de désinfestation📦
Brève description:
“prestations de surveillance entomologique, D'Intervention autour des cas humains et de lutte contre les insectes vecteurs de maladies humaines ainsi que...”
Brève description
prestations de surveillance entomologique, D'Intervention autour des cas humains et de lutte contre les insectes vecteurs de maladies humaines ainsi que L'Appui technique et le conseil de L'Ars nouvelle-aquitaine dans cette lutte anti-vectorielle
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 4 340 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de surveillance entomologique, intervention autour des cas et lutte anti-vectorielle dans les départements des Landes (40) et des...”
Titre
prestations de surveillance entomologique, intervention autour des cas et lutte anti-vectorielle dans les départements des Landes (40) et des Pyrénées-Atlantiques (64)
prestations de surveillance entomologique, intervention autour des cas et lutte anti-vectorielle dans les départements des Landes (40) et des Pyrénées-Atlantiques (64)
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 250 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 44
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Ensemble des marchés sont conclus pour une période ferme allant jusqu'au 31 décembre 2025 à compter de leur date de notification et peuvent être...”
Description des renouvellements
l'Ensemble des marchés sont conclus pour une période ferme allant jusqu'au 31 décembre 2025 à compter de leur date de notification et peuvent être renouvelés au maximum deux fois, par reconduction tacite, pour une période d'un an. La durée totale du marché ne pourra pas dépasser le 31 décembre 2027
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le pouvoir adjudicateur peut négocier avec le titulaire de chaque lot, sans publicité préalable et sans mise en concurrence, un marché de prestations...”
Description des options
le pouvoir adjudicateur peut négocier avec le titulaire de chaque lot, sans publicité préalable et sans mise en concurrence, un marché de prestations similaires en application de l'article R 2122-7 du Code de la commande publique. Lorsqu'Un tel marché est passé par un pouvoir adjudicateur, la durée pendant laquelle les nouveaux marchés peuvent être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché initial
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre a un montant maximum de 1 650 000euro(s) HT sur la durée totale du marché”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de surveillance entomologique, intervention autour des cas et lutte anti-vectorielle dans les départements de Gironde (33) et du Lot et Garonne (47)”
Titre
prestations de surveillance entomologique, intervention autour des cas et lutte anti-vectorielle dans les départements de Gironde (33) et du Lot et Garonne (47)
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Gironde🏙️
Lieu d'exécution: Lot-et-Garonne🏙️
Description du marché:
“prestations de surveillance entomologique, intervention autour des cas et lutte anti-vectorielle dans les départements de Gironde (33) et du Lot et Garonne (47)”
Description du marché
prestations de surveillance entomologique, intervention autour des cas et lutte anti-vectorielle dans les départements de Gironde (33) et du Lot et Garonne (47)
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 310 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre a un montant maximum de 1 800 000euro(s) HT sur la durée totale du marché”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de surveillance entomologique, intervention autour des cas et lutte anti-vectorielle dans les départements du 19, 23, 24, 79, 86 et 87” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Lieu d'exécution: Limousin🏙️
Lieu d'exécution: Dordogne🏙️
Lieu d'exécution: Deux-Sèvres🏙️
Lieu d'exécution: Vienne🏙️
Description du marché:
“prestations de surveillance entomologique, intervention autour des cas et lutte anti-vectorielle dans les départements de Corrèze (19), de Creuse (23), de...”
Description du marché
prestations de surveillance entomologique, intervention autour des cas et lutte anti-vectorielle dans les départements de Corrèze (19), de Creuse (23), de Dordogne (24), des Deux-Sèvres (79), de Vienne (86) et de Haute-Vienne (87)
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 135 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre a un montant maximum de 1 500 000euro(s) HT sur la durée totale du marché”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de surveillance entomologique, intervention autour des cas et lutte anti-vectorielle dans les départements de Charente (16) et de Charente-Maritime (17)”
Titre
prestations de surveillance entomologique, intervention autour des cas et lutte anti-vectorielle dans les départements de Charente (16) et de Charente-Maritime (17)
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Lieu d'exécution: Charente-Maritime🏙️
Lieu d'exécution: Charente🏙️
Description du marché:
“prestations de surveillance entomologique, intervention autour des cas et lutte anti-vectorielle dans les départements de Charente (16) et de Charente-Maritime (17)”
Description du marché
prestations de surveillance entomologique, intervention autour des cas et lutte anti-vectorielle dans les départements de Charente (16) et de Charente-Maritime (17)
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 645 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre a un montant maximum de 850 000euro(s) HT sur la durée totale du marché”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner- renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner- renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“le titulaire du marché doit être habilité par l'ars Nouvelle-Aquitaine pour la réalisation des prestations de lutte anti-vectorielle, en application de...”
Conditions d'exécution du contrat
le titulaire du marché doit être habilité par l'ars Nouvelle-Aquitaine pour la réalisation des prestations de lutte anti-vectorielle, en application de l'arrêté du 23 juillet 2019. En cas de cotraitance et/ou de sous-traitance, chaque opérateur doit être habilité pour la(les) mission(s) qu'il réalise, l'ensemble du champ des missions devant être couvert par habilitation par le groupement d'opérateurs
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-01-22
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2024-01-22
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: a l'issu du présent marché, une nouvelle procédure pourra être lancée mi-2027
Informations complémentaires
“l'Article 1.2.3 du CCAP prévoit une clause de réexamen :"Les modifications sont formalisées à travers un avenant dans les cas suivants :- dans le cadre de...”
l'Article 1.2.3 du CCAP prévoit une clause de réexamen :"Les modifications sont formalisées à travers un avenant dans les cas suivants :- dans le cadre de la disparition d'un indice de la formule de révision des prix sans existence d'un indice de substitution préconisé.- Dans le cadre de l'apparition, en cours de marché, de techniques d'analyses réduisant les coûts ou réduisant l'impact écologique de l'activité sans engendrer de perte de qualité.- Dans le cadre de l'apparition, en cours de marché, de nouveaux produits ou autres techniques améliorant la qualité générale des prestations réalisées, engendrant d'augmentation des coûts des prestations ;- lorsque des circonstances indépendantes de la volonté des parties et imprévisibles viennent bouleverser l'économie du contrat (crise sur les matières premières, par exemple).- En cas de commande complémentaire d'une expertise (cf. Article 12.2 du Cctp), le montant maximum dulot concerné pourra être revu à la hausse. - dans le cadre de la survenue d'une situation épidémique ou l'apparition, en cours de marché, de nouveaux vecteurs ou de nouvelles maladies transmises par les vecteurs, le pouvoir adjudicateur pourra rehausser le montant maximum du lot concerné au vu de l'activité supplémentaire engendrée."le début d'exécution des prestations commence : - pour les lots 1, 2 et 3 à partir du 05 mai 2024- pour le lot 4 à partir du 08 mai 2024les critères de jugement des offres sont : - prix 40% - valeur technique 55%- considérations environnementales 5% La sous-pondération de ces critères est indiquée à l'article 7.2 du Règlement de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet CS 21490
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr📧
Fax: +33 556243903 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet CS 21490
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr📧
Fax: +33 556243903 📠
Source: OJS 2023/S 238-747995 (2023-12-06)