prestations de stérilisation
Centre hospitalier universitaire
prestations de stérilisation de dispositifs médicaux réutilisables, de matériels et produits nécessaires aux besoins du CHU de Caen et des CH de Saint-Lô et Coutances
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-09-12. L'appel d'offres a été publié le 2023-06-27.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Basse-Normandie › Calvados
- • Basse-Normandie › Manche
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-06-27 | Avis de marché |
Avis de marché (2023-06-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de santé
Numéro de référence: 2023071
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de santé 📦
Code CPV supplémentaire: Services de santé 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Basse-Normandie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: centre hospitalier universitaire
Adresse postale: daj - cellule marchés publics - avenue Côte de Nacre - cS 30001
Code postal: 14033
Commune postale: Caen Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-caen.fr 🌏
Courrier électronique: rizzottodossin-l@chu-caen.fr 📧
Téléphone: +33 231064885 📞
Fax: +33 231064913 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2264281&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2264281&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-27 📅
Date limite de soumission: 2023-09-12 📅
Date de publication: 2023-06-30 📅
Date de début: 2024-09-01 📅
Date de fin: 2029-08-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 124-391758
Numéro JO-S: 124
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 16 000 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Site principal ou lieu d'exécution: 2 sites : CH St Lo et CHU de Caen
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: voir le réglement de la consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Justification de l’accord-cadre: prestations nécessitant des investissements lourds
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans: prestations nécessitant des investissements lourds
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26140093100018
Nom du pouvoir adjudicateur: centre Hospitalier Mémorial France Etats-Unis
Adresse postale: 715, rue, Dunant - cS 65509
Commune postale: Saint-Lô
Code postal: 50009
Pays: Manche 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: centre hospitalier de Coutances
Adresse postale: 2 rue de la Gare, Centre Hospitalier de Coutances
Commune postale: Coutances
Code postal: 50200
Contact
Point de contact: M. le directeur général - Coordonnateur du groupement de commandes
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse Internet: https://www.ch-stlo.fr/ 🌏
: https://www.ch-coutances.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3, rue Arthur le Duc - bP 25086
Commune postale: Caen Cedex
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Fax: +33 231524217 📠
Adresse Internet: http://Caen.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Nantes
Adresse postale: direccte des Pays de Loire - 22 mail Pablo Picasso - bP 24209
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467902 📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Caen
Adresse postale: 3, rue Arthur le Duc BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Source: OJS 2023/S 124-391758 (2023-06-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de santé
Numéro de référence: 2023071
Brève description:
prestations de stérilisation de dispositifs médicaux réutilisables, de matériels et produits nécessaires aux besoins du CHU de Caen et des CH de Saint-Lô et Coutances
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de santé 📦
Code CPV supplémentaire: Services de santé 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Basse-Normandie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: centre hospitalier universitaire
Adresse postale: daj - cellule marchés publics - avenue Côte de Nacre - cS 30001
Code postal: 14033
Commune postale: Caen Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-caen.fr 🌏
Courrier électronique: rizzottodossin-l@chu-caen.fr 📧
Téléphone: +33 231064885 📞
Fax: +33 231064913 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2264281&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2264281&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-27 📅
Date limite de soumission: 2023-09-12 📅
Date de publication: 2023-06-30 📅
Date de début: 2024-09-01 📅
Date de fin: 2029-08-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 124-391758
Numéro JO-S: 124
Informations complémentaires
accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande conclu avec minimum et maximum fixés en valeur, exécuté par chacun des établissements bénéficiaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
prestations de stérilisation de dispositifs médicaux réutilisables, de matériels et produits nécessaires aux besoins du CHU de Caen et des CH de Saint-Lô et Coutances :Enlèvement sur sites des dispositifs à stériliser, transport, lavage, recomposition, conditionnement, autoclavage ou stérilisation par une méthode adaptée, et livraison une fois stérilisés sur les sites du CHU de Caen et du CH de Saint Lô pour St Lô et Coutances.Cette prestation comprend également la mise à disposition, le bio-nettoyage et la maintenance des armoires nécessaires au transport des dispositifs à stériliser
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Informations complémentaires:
accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande conclu avec minimum et maximum fixés en valeur, exécuté par chacun des établissements bénéficiaires
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 2 sites : CH St Lo et CHU de Caen
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: voir le réglement de la consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
conformément à la convention constitutive conclue entre les membres du groupement, chacun signera, avec le cocontractant retenu, un marché à hauteur de ses besoins propres, tels qu'il les a préalablement déterminés, notifiera le marché et s'assurera de sa bonne exécution. Les établissements membres du groupement de commandes coordonné par le CHU de Caen s'engagent, par établissement, sur un montant minimum et maximum fixés en valeur HT pour 60 mois
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Justification de l’accord-cadre: prestations nécessitant des investissements lourds
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans: prestations nécessitant des investissements lourds
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26140093100018
Nom du pouvoir adjudicateur: centre Hospitalier Mémorial France Etats-Unis
Adresse postale: 715, rue, Dunant - cS 65509
Commune postale: Saint-Lô
Code postal: 50009
Pays: Manche 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: centre hospitalier de Coutances
Adresse postale: 2 rue de la Gare, Centre Hospitalier de Coutances
Commune postale: Coutances
Code postal: 50200
Contact
Point de contact: M. le directeur général - Coordonnateur du groupement de commandes
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse Internet: https://www.ch-stlo.fr/ 🌏
: https://www.ch-coutances.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
une visite facultative au CH de Saint-Lô est prévue le lundi 28 aout 2023 à 14 heures.Une visite facultative du CHU de Caen est prévue le mardi 29 aout 2023 à 9 heures.Chaque candidat souhaitant y participer confirmera obligatoirement par courriel sa présence auprès de Mme RIZZOTTO (rizzottodossin-l@chu-caen.fr)
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3, rue Arthur le Duc - bP 25086
Commune postale: Caen Cedex
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Fax: +33 231524217 📠
Adresse Internet: http://Caen.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
les voies de recours ouvertes sont les suivantes :- référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.- Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Nantes
Adresse postale: direccte des Pays de Loire - 22 mail Pablo Picasso - bP 24209
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467902 📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Caen
Adresse postale: 3, rue Arthur le Duc BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Source: OJS 2023/S 124-391758 (2023-06-27)
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