prestations de services " traiteurs " pour l'ensemble des services et composantes de l'université Toulouse III Paul Sabatier
Université Paul Sabatier
le présent accord-cadre a pour objet des prestations de traiteurs (fourniture, livraison de repas et organisation de réceptions) pour l'ensemble des services et composantes de l'université Toulouse III Paul Sabatier, situés géographiquement à Toulouse et ses environs (dans un rayon d'environ 30 km)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-12-18. L'appel d'offres a été publié le 2023-11-21.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • ALBERTO / ANGLES
- • C&N Traiteur
- • Class'croute - CC GESTION SASU
- • Demoulin Traiteur
- • EURL WI'S TRAITEUR
- • sarl Yvette Evenementiel
- • SAS DIEZ TRAITEUR
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-11-21 | Avis de marché |
| 2023-12-13 | Informations complémentaires |
| 2024-07-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-11-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services traiteur pour autres entreprises ou autres institutions
Numéro de référence: 2023BDCAC07200
Brève description:
“le présent accord-cadre a pour objet des prestations de traiteurs (fourniture, livraison de repas et organisation de réceptions) pour l'ensemble des...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services traiteur pour autres entreprises ou autres institutions 📦
Code CPV supplémentaire: Services traiteur pour autres entreprises ou autres institutions 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: université Paul Sabatier
Adresse postale: 118 route de Narbonne
Code postal: 31062
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: https://www.univ-tlse3.fr/ 🌏
Courrier électronique: service-marches@univ-tlse3.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_ZqPGTwyzj7 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_ZqPGTwyzj7 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-21 📅
Date limite de soumission: 2023-12-18 📅
Date de publication: 2023-11-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 227-712328
Numéro JO-S: 227
Informations complémentaires
“accord-Cadre multi attributaire, donnant lieu à l'émission de marchés subséquents conformément aux articles L2125-1 ; R2162-1 à R2162-6 et R2162-7 à...”
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 3 350 000 EUR 💰
Informations sur les lots:
“néant”
Intitulé du lot: prestations prestiges, cocktails, repas
Numéro du lot: 1
Brève description:
“prestations prestiges, cocktails, repas”
Valeur estimée hors TVA: 650 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
“il est reconduit trois fois, par reconduction tacite, sans que la durée totale puisse excéder quatre ans”
Description des options:
“avenants et toute modification du marchél'accord-cadre ne prévoit pas la possibilité de conclure des marchés négociés pour des livraisons complémentaires...”
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Informations complémentaires:
“accord-Cadre multi attributaire, donnant lieu à l'émission de marchés subséquents conformément aux articles L2125-1 ; R2162-1 à R2162-6 et R2162-7 à...”
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Intitulé du lot: prestations courantes, cocktails, repas
Numéro du lot: 2
Brève description:
“prestations courantes, cocktails, repas”
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: plateaux repas, sandwiches
Numéro du lot: 3
Brève description:
“plateaux repas, sandwiches”
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Intitulé du lot: pauses café, petit-déjeuner
Numéro du lot: 4
Brève description:
“pauses café, petit-déjeuner”
Valeur estimée hors TVA: 700 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
“accord-Cadre multi attributaire, donnant lieu à l'émission de bons de commande conformément aux articles L2125-1 ; R2162-1 à R2162-6et R2162-13 à R2162-14...”
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-12-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_ZqPGTwyzj7 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
“en application des articles L. 2125-1 1° et R. 2112-4 du Code de la commande publique, l'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de la date...”
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“pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard...”
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Toulouse, 7, adresse internet : http://www.toulouse.tribunal-administratif.fr
Adresse postale: 68, rue Raymond iv b.p. 7007, F
Commune postale: Toulouse Cedex
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://www.toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: ccira
Adresse postale: 103 bis rue belleville
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond iv b.p. 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 227-712328 (2023-11-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services traiteur pour autres entreprises ou autres institutions
Numéro de référence: 2023BDCAC07200
Brève description:
“le présent accord-cadre a pour objet des prestations de traiteurs (fourniture, livraison de repas et organisation de réceptions) pour l'ensemble des...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services traiteur pour autres entreprises ou autres institutions 📦
Code CPV supplémentaire: Services traiteur pour autres entreprises ou autres institutions 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: université Paul Sabatier
Adresse postale: 118 route de Narbonne
Code postal: 31062
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: https://www.univ-tlse3.fr/ 🌏
Courrier électronique: service-marches@univ-tlse3.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_ZqPGTwyzj7 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_ZqPGTwyzj7 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-21 📅
Date limite de soumission: 2023-12-18 📅
Date de publication: 2023-11-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 227-712328
Numéro JO-S: 227
Informations complémentaires
“accord-Cadre multi attributaire, donnant lieu à l'émission de marchés subséquents conformément aux articles L2125-1 ; R2162-1 à R2162-6 et R2162-7 à...”
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 3 350 000 EUR 💰
Informations sur les lots:
“néant”
Intitulé du lot: prestations prestiges, cocktails, repas
Numéro du lot: 1
Brève description:
“prestations prestiges, cocktails, repas”
Valeur estimée hors TVA: 650 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
“il est reconduit trois fois, par reconduction tacite, sans que la durée totale puisse excéder quatre ans”
Description des options:
“avenants et toute modification du marchél'accord-cadre ne prévoit pas la possibilité de conclure des marchés négociés pour des livraisons complémentaires...”
Informations complémentaires:
“accord-Cadre multi attributaire, donnant lieu à l'émission de marchés subséquents conformément aux articles L2125-1 ; R2162-1 à R2162-6 et R2162-7 à...”
Intitulé du lot: prestations courantes, cocktails, repas
Numéro du lot: 2
Brève description:
“prestations courantes, cocktails, repas”
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: plateaux repas, sandwiches
Numéro du lot: 3
Brève description:
“plateaux repas, sandwiches”
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Intitulé du lot: pauses café, petit-déjeuner
Numéro du lot: 4
Brève description:
“pauses café, petit-déjeuner”
Valeur estimée hors TVA: 700 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
“accord-Cadre multi attributaire, donnant lieu à l'émission de bons de commande conformément aux articles L2125-1 ; R2162-1 à R2162-6et R2162-13 à R2162-14...”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-12-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_ZqPGTwyzj7 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
“en application des articles L. 2125-1 1° et R. 2112-4 du Code de la commande publique, l'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de la date...”
“pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard...”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Toulouse, 7, adresse internet : http://www.toulouse.tribunal-administratif.fr
Adresse postale: 68, rue Raymond iv b.p. 7007, F
Commune postale: Toulouse Cedex
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://www.toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: ccira
Adresse postale: 103 bis rue belleville
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond iv b.p. 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 227-712328 (2023-11-21)
Informations complémentaires (2023-12-13)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-13 📅
Date limite de soumission: 2023-12-20 📅
Date de publication: 2023-12-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 243-764509
Se réfère à l'avis: 2023/S 227-712328
Numéro JO-S: 243
Source: OJS 2023/S 243-764509 (2023-12-13)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-13 📅
Date limite de soumission: 2023-12-20 📅
Date de publication: 2023-12-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 243-764509
Se réfère à l'avis: 2023/S 227-712328
Numéro JO-S: 243
Source: OJS 2023/S 243-764509 (2023-12-13)
Avis d'attribution de marché (2024-07-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de services « traiteurs » pour l'ensemble des services et composantes de l'Université Toulouse III Paul Sabatier
Brève description:
“Prestations de services « traiteurs » pour l'ensemble des services et composantes de l'Université Toulouse III Paul Sabatier”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services traiteur pour autres entreprises ou autres institutions 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 3 350 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne: 2023BDCAC07200 / 01
Titre: Prestations prestiges, cocktails, repas
Description du marché:
“Prestations prestiges, cocktails, repas”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services traiteur pour autres entreprises ou autres institutions 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère n°1- Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Critère n°2- Politique de développement durable
Critère de qualité (pondération): 20
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2023BDCAC07200 / 02
Titre: Prestations courantes, cocktails, repas
Description du marché:
“Prestations courantes, cocktails, repas”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 2023BDCAC07200 / 03
Titre: Plateaux repas, sandwiches
Description du marché:
“Plateaux repas, sandwiches”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: 2023BDCAC07200 / 04
Titre: Pauses café, petit-déjeuner
Description du marché:
“Pauses café, petit-déjeuner”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: CONTRAT LOT1
Date de conclusion du contrat: 2024-02-26 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Rang de classement du candidat/lauréat: 0
Identifiant de l’offre: OFFRE DEMOULIN LOT1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Demoulin traiteurs
Nom et adresse du contractant
Nom: Demoulin traiteur
Numéro d'enregistrement national: 44859663500012
Adresse postale: 8 rue Marius Tercé
Code postal: 31300
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sylvere.demoulin@demoulin-traiteur.fr 📧
Téléphone: 0534561980 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Identifiant de l’offre: OFFRE DEMOULIN LOT2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Identifiant de l’offre: OFFRE DIEZ LOT3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Diez traiteurs sas
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas diez traiteur
Numéro d'enregistrement national: 80373356700017
Adresse postale: 125 avenue Aristide Briand
Code postal: 82000
Commune postale: Montauban
Courrier électronique: contact@dieztraiteur.fr 📧
Téléphone: 0563202737 📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Identifiant de l’offre: OFFRE DIEZ LOT4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Université Toulouse-III Paul Sabatier
Numéro d'enregistrement national: 19311384200010
Adresse postale: 118 route de Narbonne
Code postal: 31062
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service-marches.fcs@univ-tlse3.fr 📧
Téléphone: 0561556611 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends
Numéro d'enregistrement national: 130 029 275 00026
Adresse postale: CCIRA de Bordeaux DREETS Nouvelle-Aquitaine - Pôle C Immeuble Le Pôle11, avenue Pierre Mendès France
Code postal: 33700
Commune postale: Mérignac
Région: Haute-Garonne 🏙️
Courrier électronique: dreets-na.polec@dreets.gouv.fr 📧
Téléphone: 0555122047 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 17310005800010
Adresse postale: 8, rue Raymond IVB.P. 7007
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 17310005800010
Adresse postale: 8, rue Raymond IVB.P. 7007
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Source: OJS 2024/S 131-405103 (2024-07-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de services « traiteurs » pour l'ensemble des services et composantes de l'Université Toulouse III Paul Sabatier
Brève description:
“Prestations de services « traiteurs » pour l'ensemble des services et composantes de l'Université Toulouse III Paul Sabatier”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services traiteur pour autres entreprises ou autres institutions 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 3 350 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne: 2023BDCAC07200 / 01
Titre: Prestations prestiges, cocktails, repas
Description du marché:
“Prestations prestiges, cocktails, repas”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services traiteur pour autres entreprises ou autres institutions 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère n°1- Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Critère n°2- Politique de développement durable
Critère de qualité (pondération): 20
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2023BDCAC07200 / 02
Titre: Prestations courantes, cocktails, repas
Description du marché:
“Prestations courantes, cocktails, repas”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 2023BDCAC07200 / 03
Titre: Plateaux repas, sandwiches
Description du marché:
“Plateaux repas, sandwiches”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: 2023BDCAC07200 / 04
Titre: Pauses café, petit-déjeuner
Description du marché:
“Pauses café, petit-déjeuner”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: CONTRAT LOT1
Date de conclusion du contrat: 2024-02-26 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Rang de classement du candidat/lauréat: 0
Identifiant de l’offre: OFFRE DEMOULIN LOT1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Demoulin traiteurs
Nom et adresse du contractant
Nom: Demoulin traiteur
Numéro d'enregistrement national: 44859663500012
Adresse postale: 8 rue Marius Tercé
Code postal: 31300
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sylvere.demoulin@demoulin-traiteur.fr 📧
Téléphone: 0534561980 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Identifiant de l’offre: OFFRE DEMOULIN LOT2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Identifiant de l’offre: OFFRE DIEZ LOT3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Diez traiteurs sas
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas diez traiteur
Numéro d'enregistrement national: 80373356700017
Adresse postale: 125 avenue Aristide Briand
Code postal: 82000
Commune postale: Montauban
Courrier électronique: contact@dieztraiteur.fr 📧
Téléphone: 0563202737 📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Identifiant de l’offre: OFFRE DIEZ LOT4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Université Toulouse-III Paul Sabatier
Numéro d'enregistrement national: 19311384200010
Adresse postale: 118 route de Narbonne
Code postal: 31062
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service-marches.fcs@univ-tlse3.fr 📧
Téléphone: 0561556611 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends
Numéro d'enregistrement national: 130 029 275 00026
Adresse postale: CCIRA de Bordeaux DREETS Nouvelle-Aquitaine - Pôle C Immeuble Le Pôle11, avenue Pierre Mendès France
Code postal: 33700
Commune postale: Mérignac
Région: Haute-Garonne 🏙️
Courrier électronique: dreets-na.polec@dreets.gouv.fr 📧
Téléphone: 0555122047 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 17310005800010
Adresse postale: 8, rue Raymond IVB.P. 7007
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 17310005800010
Adresse postale: 8, rue Raymond IVB.P. 7007
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Source: OJS 2024/S 131-405103 (2024-07-05)
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