le présent accord-cadre a pour objet des prestations de traiteurs (fourniture, livraison de repas et organisation de réceptions) pour l'ensemble des services et composantes de l'université Toulouse III Paul Sabatier, situés géographiquement à Toulouse et ses environs (dans un rayon d'environ 30 km)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-12-18.
L'appel d'offres a été publié le 2023-11-21.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de services " traiteurs " pour l'ensemble des services et composantes de l'université Toulouse III Paul Sabatier
2023BDCAC07200”
Produits/services: Services traiteur pour autres entreprises ou autres institutions📦
Brève description:
“le présent accord-cadre a pour objet des prestations de traiteurs (fourniture, livraison de repas et organisation de réceptions) pour l'ensemble des...”
Brève description
le présent accord-cadre a pour objet des prestations de traiteurs (fourniture, livraison de repas et organisation de réceptions) pour l'ensemble des services et composantes de l'université Toulouse III Paul Sabatier, situés géographiquement à Toulouse et ses environs (dans un rayon d'environ 30 km)
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Valeur estimée hors TVA: EUR 3 350 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prestations prestiges, cocktails, repas
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services traiteur pour autres entreprises ou autres institutions📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Description du marché: prestations prestiges, cocktails, repas
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 650 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“il est reconduit trois fois, par reconduction tacite, sans que la durée totale puisse excéder quatre ans” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“avenants et toute modification du marchél'accord-cadre ne prévoit pas la possibilité de conclure des marchés négociés pour des livraisons complémentaires...”
Description des options
avenants et toute modification du marchél'accord-cadre ne prévoit pas la possibilité de conclure des marchés négociés pour des livraisons complémentaires (article R2122-4 du Code de la commande publique).L'accord-cadre prévoit la possibilité de conclure des marchés négociés pour la réalisation de prestations similaires (article R2122-7 du Code de la commande publique)
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Informations complémentaires:
“accord-Cadre multi attributaire, donnant lieu à l'émission de marchés subséquents conformément aux articles L2125-1 ; R2162-1 à R2162-6 et R2162-7 à...”
Informations complémentaires
accord-Cadre multi attributaire, donnant lieu à l'émission de marchés subséquents conformément aux articles L2125-1 ; R2162-1 à R2162-6 et R2162-7 à R2162-12 du Code de la commande publique.Ce lot sera attribué à 4 titulaires, sous réserve d'un nombre d'offres suffisant
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prestations courantes, cocktails, repas
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: prestations courantes, cocktails, repas
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 200 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: plateaux repas, sandwiches
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: plateaux repas, sandwiches
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pauses café, petit-déjeuner
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: pauses café, petit-déjeuner
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 700 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre multi attributaire, donnant lieu à l'émission de bons de commande conformément aux articles L2125-1 ; R2162-1 à R2162-6et R2162-13 à R2162-14...”
Informations complémentaires
accord-Cadre multi attributaire, donnant lieu à l'émission de bons de commande conformément aux articles L2125-1 ; R2162-1 à R2162-6et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique.Ce lot sera attribué à 3 titulaires, sous réserve d'un nombre d'offres suffisant
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-12-18
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-12-18
13:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“en application des articles L. 2125-1 1° et R. 2112-4 du Code de la commande publique, l'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de la date...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
en application des articles L. 2125-1 1° et R. 2112-4 du Code de la commande publique, l'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de la date de la notification. Il est reconduit trois fois, par reconduction tacite, sans que la durée totale puisse excéder quatre ans
“pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard...”
pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard le 11 décembre 2023 une demande écrite à déposer sur la plateforme de dématérialisation achatpublic.com.Une réponse sera alors adressée, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier ou l'ayant téléchargé après identification, 6 jours au plus tard avant la date limite de réception des offres.Les réponses aux questions seront accessibles sur la plateforme de dématérialisation www.achatpublic.com et les opérateurs économiques ayant rempli le formulaire d'identification pour accéder aux documents de la consultation, recevront un mail d'information de la plateforme
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Nom:
“tribunal Administratif de Toulouse, 7, adresse internet : http://www.toulouse.tribunal-administratif.fr”
Adresse postale: 68, rue Raymond iv b.p. 7007, F
Commune postale: Toulouse Cedex
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
URL: http://www.toulouse.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: ccira
Adresse postale: 103 bis rue belleville
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond iv b.p. 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 227-712328 (2023-11-21)
Informations complémentaires (2023-12-13)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 227-712328
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2023-12-18 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-12-20 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Date: 2023-12-18 📅
L'heure: 13:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-12-20 📅
L'heure: 13:00
Source: OJS 2023/S 243-764509 (2023-12-13)