1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prestations de services pour les ateliers péri-éducatifs
SE23-007
Produits/services: Services d'animation pour enfants📦
Brève description: prestations de services pour les ateliers péri-éducatifs
Valeur estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ateliers scientifiques et environnement
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'animation pour enfants📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Description du marché:
“les activités ont pour but de développer les connaissances des enfants de façon ludique et éducative dans le domaine scientifique et environnemental. Le...”
Description du marché
les activités ont pour but de développer les connaissances des enfants de façon ludique et éducative dans le domaine scientifique et environnemental. Le thème des ateliers est défini dans les marchés subséquents
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ateliers nouvelles technologies
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“les activités ont pour but de développer les connaissances des enfants de façon ludique et éducative dans le domaine des nouvelles technologies. Le thème...”
Description du marché
les activités ont pour but de développer les connaissances des enfants de façon ludique et éducative dans le domaine des nouvelles technologies. Le thème des ateliers est défini dans les marchés subséquents
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ateliers bien-être/santé
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“les activités ont pour but de développer les connaissances des enfants de façon ludique et éducative dans le domaine du bien-être et de la santé. Le thème...”
Description du marché
les activités ont pour but de développer les connaissances des enfants de façon ludique et éducative dans le domaine du bien-être et de la santé. Le thème des ateliers est défini dans les marchés subséquents
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ateliers jeux ludiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“les activités ont pour objet de proposer des ateliers de jeux ludiques. Le thème de chacun des ateliers sera défini dans les marchés subséquents” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ateliers littérature
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“les activités ont pour but de développer les connaissances des enfants de façon ludique et éducative autour du thème de la littérature. Le thème de chacun...”
Description du marché
les activités ont pour but de développer les connaissances des enfants de façon ludique et éducative autour du thème de la littérature. Le thème de chacun des ateliers sera défini au sein des marchés subséquents
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ateliers d'expressions artistiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“les activités ont pour but de développer les connaissances des enfants de façon ludique et éducative autour du domaine artistique. Le thème des ateliers est...”
Description du marché
les activités ont pour but de développer les connaissances des enfants de façon ludique et éducative autour du domaine artistique. Le thème des ateliers est défini dans les marchés subséquents
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ateliers linguistiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“les activités ont pour but de développer les connaissances des enfants de façon ludique et éducative en matière de langues étrangères. Le thème des ateliers...”
Description du marché
les activités ont pour but de développer les connaissances des enfants de façon ludique et éducative en matière de langues étrangères. Le thème des ateliers sera défini dans les marchés subséquents
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Description
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution:
“les lots constituent des accords-cadres multi attributaires à marchés subséquents. Les marchés subséquents déterminent le thème et les conditions...”
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution
les lots constituent des accords-cadres multi attributaires à marchés subséquents. Les marchés subséquents déterminent le thème et les conditions d'exécution des ateliers. Les premiers marchés subséquents sont publiés en même temps que l'accord-cadre. Les offres (accord cadre et marchés subséquents) doivent être remises à la même date. Les offres de l'accord-cadre seront analysées en 1er. Trois titulaires maxi seront désignés. Seules leurs offres seront analysées pour les marchés subséquents
Afficher plus Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-06-29
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
“les critères de sélection des candidatures et des offres sont mentionnés dans les documents de la consultation” Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Cergy Pontoise
Adresse postale: 2-4, boulevard de l'hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 301734📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
URL: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“recours gracieux : dans un délai de deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision faisant grief, en s'adressant à : M. le maire...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
recours gracieux : dans un délai de deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision faisant grief, en s'adressant à : M. le maire de Clichy-La-Garenne Direction des affaires juridiques et du secrétariat général Hôtel de Ville 80 Boulevard Jean Jaurès 92 110 CLICHY Pour les recours ci-après, les demandes doivent être adressées au tribunal territorialement compétent qui est le : Tribunal administratif de Cergy Pontoise 2-4, boulevard de l'hautil BP 30322 95027 Cergy Pontoise Tel : 01 30 17 34 00 Fax : 01 30 17 34 59 Email : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.- Recours en contestation de validité du contrat ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique, dans les conditions définies par le Conseil d'etat dans son arrêt Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Cergy Pontoise
Adresse postale: 2-4, boulevard de l'hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 301734📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
URL: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 107-335632 (2023-06-01)