prestations de services de stations de ski, pour les sorties scolaires et extrascolaires des enfants
Commune de Grenoble
ce marché a pour objet l'accueil d'enfants grenoblois et non grenoblois dans le cadre de la pratiquedu ski et d'autres activités montagneuses dans le respect des règles de sécurité en vigueur. Les prestations ont généralement lieu entre le mois de janvier et fin mars pendant la période scolaire (lots 1 et 2) mais aussi hors période scolaire et pendant les mercredis après-midi (lot 3). Le transport des enfants est à la charge de la Ville.Le marché est composé de trois lots.les accords-cadres seront exécutés par l'émission de bons de commande.leurs montants maxima pour la période initiale sont fixés à 90 000 euro(s) Ht pour le lot 1, à 80 000 euro(s) Ht pour le lot 2 et à 50 000 euro(s) Ht pour le lot 3. Ces montants maxima sont identiques pour chacune des périodes de reconduction.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-08-28. L'appel d'offres a été publié le 2023-07-06.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-07-06 | Avis de marché |
Avis de marché (2023-07-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services des écoles de ski
Numéro de référence: 2023_scp_0269
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services des écoles de ski 📦
Code CPV supplémentaire: Services des écoles de ski 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de grenoble
Adresse postale: 11 Boulevard Jean Pain
Code postal: 38021
Commune postale: Grenoble
Contact
Adresse Internet: http://www.grenoble.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@grenoble.fr 📧
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-06 📅
Date limite de soumission: 2023-08-28 📅
Date de publication: 2023-07-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 131-417285
Numéro JO-S: 131
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: accueil d'élèves grenoblois de niveaux intermédiaire et confirmé pour des activités d'orientation montagne
Numéro du lot: 01
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 02
Brève description:
Intitulé du lot: accueil d'enfants de niveaux intermédiaire et confirmé pour du ski de piste en période de vacances d'hiver et les mercredis après-midi
Numéro du lot: 03
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: station de ski retenue par la Ville 00000 - xxxx
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-08-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Vt-Sc1:Caractéristiques du lieu d'accueil
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Vt-Sc2: Organisation des prestations
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Vt-Sc3:Capacité de remplacement/adaptation en fonction des conditions d'enneigement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 45
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Vt-Sc3: Caractéristiques du lieu d'accueil et organisation des prestations
Vt-Sc1: Moyens humains mis à disposition du marché
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Vt-Sc2: Modalités de prise en charge des enfants
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Vt-Sc2:Organisation des prestations
Vt-Sc3: Capacité de remplacement/adaptation en fonction des conditions d'enneigement
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21380185500015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: été 2027
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble : Greffe du tribunal
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 131-417285 (2023-07-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services des écoles de ski
Numéro de référence: 2023_scp_0269
Brève description:
ce marché a pour objet l'accueil d'enfants grenoblois et non grenoblois dans le cadre de la pratiquedu ski et d'autres activités montagneuses dans le respect des règles de sécurité en vigueur. Les prestations ont généralement lieu entre le mois de janvier et fin mars pendant la période scolaire (lots 1 et 2) mais aussi hors période scolaire et pendant les mercredis après-midi (lot 3). Le transport des enfants est à la charge de la Ville.Le marché est composé de trois lots.les accords-cadres seront exécutés par l'émission de bons de commande.leurs montants maxima pour la période initiale sont fixés à 90 000 euro(s) Ht pour le lot 1, à 80 000 euro(s) Ht pour le lot 2 et à 50 000 euro(s) Ht pour le lot 3. Ces montants maxima sont identiques pour chacune des périodes de reconduction.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services des écoles de ski 📦
Code CPV supplémentaire: Services des écoles de ski 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de grenoble
Adresse postale: 11 Boulevard Jean Pain
Code postal: 38021
Commune postale: Grenoble
Contact
Adresse Internet: http://www.grenoble.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@grenoble.fr 📧
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-06 📅
Date limite de soumission: 2023-08-28 📅
Date de publication: 2023-07-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 131-417285
Numéro JO-S: 131
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info -Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de négocier dans les conditions prévues dans le règlement de la consultation
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: accueil d'élèves grenoblois de niveaux intermédiaire et confirmé pour des activités d'orientation montagne
Numéro du lot: 01
Brève description:
accueil d'élèves grenoblois de niveaux intermédiaire et confirmé pour des activités d'orientation montagne
Valeur estimée hors TVA: 55 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Intitulé du lot: accueil et enseignement du ski nordique à des élèves grenoblois de niveau débutant
Numéro du lot: 02
Brève description:
accueil et enseignement du ski nordique à des élèves grenoblois de niveau débutant
Valeur estimée hors TVA: 45 000 EUR 💰
Intitulé du lot: accueil d'enfants de niveaux intermédiaire et confirmé pour du ski de piste en période de vacances d'hiver et les mercredis après-midi
Numéro du lot: 03
Brève description:
accueil d'enfants de niveaux intermédiaire et confirmé pour du ski de piste en période de vacances d'hiver et les mercredis après-midi
Valeur estimée hors TVA: 25 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: station de ski retenue par la Ville 00000 - xxxx
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ou le Dc1Lettre de candidature ou le Dc1La fiche contact
Situation économique et financière:
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
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liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière n'est prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie.Les prix sont révisables annuellement, avec clauses de sauvegarde.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-08-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Vt-Sc1:Caractéristiques du lieu d'accueil
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Vt-Sc2: Organisation des prestations
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Vt-Sc3:Capacité de remplacement/adaptation en fonction des conditions d'enneigement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 45
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Vt-Sc3: Caractéristiques du lieu d'accueil et organisation des prestations
Vt-Sc1: Moyens humains mis à disposition du marché
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Vt-Sc2: Modalités de prise en charge des enfants
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Vt-Sc2:Organisation des prestations
Vt-Sc3: Capacité de remplacement/adaptation en fonction des conditions d'enneigement
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21380185500015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: été 2027
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble : Greffe du tribunal
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 131-417285 (2023-07-06)
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