Prestations de services de nettoyage des sites municipaux, sportifs et culturels de la Ville, du Centre culturel "Le Toboggan" et des locaux du CCAS
Le marché porte sur des prestations de nettoyage des locaux et des vitres de divers bâtiments municipaux, du Centre Culturel "Le Toboggan" et du CCAS. Le marché est divisé en 3 lots : Lot 1 : Nettoyage des bâtiments communaux, du Centre Culturel "Le Toboggan" et des locaux du CCAS. Il s'agit de prestations de nettoyage courantes ou ponctuelles de divers locaux de la Ville, du Toboggan et du CCAS. Lot 2 : Nettoyage et entretien des équipements sportifs communaux. Il s'agit de prestations de nettoyage courantes dans divers locaux sportifs de la Ville. Lot 3 : Nettoyage des vitres. Il s'agit de prestation de nettoyage de la vitrerie de divers bâtiments communaux. Marché passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert (article L.2124-2 et R.2124-2 du Code de la commande publique). Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conformément aux dispositions des articles R.2162-2 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la commande publique. Le marché est passé en groupement de commande avec la Régie autonome "Le Toboggan" et le CCAS. Le coordinateur du groupement est la Ville de Décines-Charpieu. Une visite de site est obligatoire pour l'ensemble des lots en vertu de l'article 3.4 du Règlement de la consultation. Au regard des spécificités du marché précédent, une reprise du personnel est prévue dans le cadre du lot 1 (cf. art. 3.5 du Règlement de la consultation)
Avis de marché (2026-04-10) Objet Champ d'application du marché
Titre: Prestations de services de nettoyage des sites municipaux, sportifs et culturels de la Ville, du Centre culturel "Le Toboggan" et des locaux du CCAS
Numéro de référence: 2026 01
Brève description:
“Le marché porte sur des prestations de nettoyage des locaux et des vitres de divers bâtiments municipaux, du Centre Culturel "Le Toboggan" et du...”
Brève description
Le marché porte sur des prestations de nettoyage des locaux et des vitres de divers bâtiments municipaux, du Centre Culturel "Le Toboggan" et du CCAS.
Le marché est divisé en 3 lots :
Lot 1 : Nettoyage des bâtiments communaux, du Centre Culturel "Le Toboggan" et des locaux du CCAS. Il s'agit de prestations de nettoyage courantes ou ponctuelles de divers locaux de la Ville, du Toboggan et du CCAS.
Lot 2 : Nettoyage et entretien des équipements sportifs communaux. Il s'agit de prestations de nettoyage courantes dans divers locaux sportifs de la Ville.
Lot 3 : Nettoyage des vitres. Il s'agit de prestation de nettoyage de la vitrerie de divers bâtiments communaux.
Marché passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert (article L.2124-2 et R.2124-2 du Code de la commande publique).
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conformément aux dispositions des articles R.2162-2 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la commande publique.
Le marché est passé en groupement de commande avec la Régie autonome "Le Toboggan" et le CCAS. Le coordinateur du groupement est la Ville de Décines-Charpieu.
Une visite de site est obligatoire pour l'ensemble des lots en vertu de l'article 3.4 du Règlement de la consultation.
Au regard des spécificités du marché précédent, une reprise du personnel est prévue dans le cadre du lot 1 (cf. art. 3.5 du Règlement de la consultation)
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres📦
Valeur estimée hors TVA: 645 100 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Description du marché:
“Prestations de service de nettoyage des bâtiments communaux, du centre culturel "Le Toboggan". et des locaux du CCAS”
Informations complémentaires:
“Pour le lot 1, les montants minimum et maximum annuels Ht sont les suivants, y compris pour les périodes de reconduction :
- Montant minimum : 200 000 ...”
Informations complémentaires
Pour le lot 1, les montants minimum et maximum annuels Ht sont les suivants, y compris pour les périodes de reconduction :
- Montant minimum : 200 000 euro(s) Ht
- Montant maximum : 525 000 euro(s) Ht
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Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de bâtiments📦
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage et d'hygiène📦
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de vitres📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-06-24 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Prestation de service de nettoyage des équipements sportifs communaux”
Informations complémentaires:
“Pour le lot 2, les montants minimum et maximum annuels Ht sont les suivants, y compris pour les périodes de reconduction :
- Montant minimum : 200 000 ...”
Informations complémentaires
Pour le lot 2, les montants minimum et maximum annuels Ht sont les suivants, y compris pour les périodes de reconduction :
- Montant minimum : 200 000 euro(s) Ht
- Montant maximum : 375 000 euro(s) Ht
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Prestations de service de nettoyage des vitres de la Ville de Décines-Charpieu, des locaux du CCAS et de la régie autonome "Le Toboggan"”
Informations complémentaires:
“Pour le lot 1, les montants minimum et maximum annuels Ht sont les suivants, y compris pour les périodes de reconduction :
- Montant minimum : 10 000 ...”
Informations complémentaires
Pour le lot 1, les montants minimum et maximum annuels Ht sont les suivants, y compris pour les périodes de reconduction :
- Montant minimum : 10 000 euro(s) Ht
- Montant maximum : 55 000 euro(s) Ht
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-22 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-05-22 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
“Dossier de candidature à remettre :
-Document(s) relatif(s) au pouvoir de la personne habilitée pour engager le candidat,
-Copie du ou des jugements...”
Dossier de candidature à remettre :
-Document(s) relatif(s) au pouvoir de la personne habilitée pour engager le candidat,
-Copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire,
-Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article R.2143-3 du Code de la commande publique (formulaire Dc1 ou équivalent),
-Renseignement sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L.5212-1 à L.5212-11 du Code du travail,
-Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.,
-Une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
-Une liste recensant les différents moyens techniques dont dispose le candidat pour l'exécution des prestations (matériel, équipements techniques, etc.),
-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: B1A0916B-9937-00CC-84A27EF5BC31256A
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Téléphone: 0478141010📞
Fax: 0478141065 📠
URL: https://www.telerecours.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: B1A0917F-A9EC-219C-5B8043BBC2E53759
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Téléphone: 0478141010📞
Fax: 0478141065 📠
URL: https://www.telerecours.fr🌏 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 072-252710 (2026-04-10)