Prestations de service et de fourniture d’encadrement en activité physique adaptée
CHU Montpellier
Prestations de service et de fourniture d’encadrement en activité physique adaptée
Date limiteDeadline 2026-06-05
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-04-27 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-04-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de service et de fourniture d’encadrement en activité physique adaptée
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services sportifs 📦
Description
Titre: Prestations de service et de fourniture pour l’encadrement d’activités physiques adaptées (APA) – Programme QualiReHab FalciForm et prestations associées
Description du marché:
Lieu d'exécution: Hérault 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-05 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Chu montpellier
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1, place Jean Baumel
Code postal: 34295
Commune postale: Hérault
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: solene.rathier@chu-montpellier.fr 📧
Téléphone: +33467332137 📞
URL: www.chu-montpellier.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprises 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2954698&orgAcronyme=x7c 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6, rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 467548100 📞
URL: https://montpellier.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 083-294316 (2026-04-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de service et de fourniture d’encadrement en activité physique adaptée
Numéro de référence:
26A0096
Brève description:
Prestations de service et de fourniture d’encadrement en activité physique adaptée
Type de contrat: Services
Produits/services: Services sportifs 📦
Description
Titre: Prestations de service et de fourniture pour l’encadrement d’activités physiques adaptées (APA) – Programme QualiReHab FalciForm et prestations associées
Description du marché:
Prestations de service et de fourniture pour l’encadrement d’activités physiques adaptées (APA) – Programme QualiReHab FalciForm et prestations associées
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hérault 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-05 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Chu montpellier
Numéro d'enregistrement national:
26340016000382
Adresse postale: 1, place Jean Baumel
Code postal: 34295
Commune postale: Hérault
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: solene.rathier@chu-montpellier.fr 📧
Téléphone: +33467332137 📞
URL: www.chu-montpellier.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprises 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2954698&orgAcronyme=x7c 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national:
17340005200010
Adresse postale: 6, rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 467548100 📞
URL: https://montpellier.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L 551-1 du code de justice administrative).
Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative).
Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public.
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 083-294316 (2026-04-27)
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