Prestations de recyclage de plaques de silicium 200mm et fourniture de plaques de silicium recyclées 200mm
Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
Le CEA souhaite passer un accord cadre pour le recyclage de plaques de silicium 200mm et la fourniture de plaques de silicium recyclées 200mm.
Date limiteDeadline 2026-05-27
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de recherche et développement et services de conseil connexes › Services de recherche et développement expérimental
- • Luxembourg › Luxembourg
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-04-13 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-04-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de recyclage de plaques de silicium 200mm et fourniture de plaques de silicium recyclées 200mm
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services de recherche et développement expérimental 📦
Description
Identifiant interne:
Description du marché:
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Nombre maximum de reconductions: 1
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Tranche optionnelle d'un (1) an
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Optimisation des délais de livraison : (20%)
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Adéquation et pertinence des moyens humains et techniques spécifiquement affectés à l’exécution de l’accord-cadre, au regard des exigences, des volumes et des contraintes du marché (20%)
Qualité des mesures environnementales spécifiquement mises en œuvre pour l’exécution de l’accord-cadre (10%)
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution: CEA/GRENOBLE / Conditions d'accès réglementées.
Ville: Grenoble
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-27 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
Numéro d'enregistrement national:
Département: Isère
Adresse postale: 17 av. des Martyrs
Code postal: 38000
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Clémence MEKMENE
Courrier électronique: clemence.mekmene@cea.fr 📧
Téléphone: 06 08 65 22 55 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: www.marchespublics.gouv.fr 🌏
URL de participation: www.marchespublics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
Département: Isère
Adresse postale: 2 place de Verdun
Code postal: 38000
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tagrenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
URL: http://grenoble.tribunaladministratif.fr/ 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 072-254264 (2026-04-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de recyclage de plaques de silicium 200mm et fourniture de plaques de silicium recyclées 200mm
Numéro de référence:
B25-05644-CM
Brève description:
Le CEA souhaite passer un accord cadre pour le recyclage de plaques de silicium 200mm et la fourniture de plaques de silicium recyclées 200mm.
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de recherche et développement expérimental 📦
Description
Identifiant interne:
B25-05644-CM
Description du marché:
L'accord-cadre concerne la prestations de recyclage de plaques de silicium 200mm et la fourniture de plaques de silicium recyclées 200mm . Cette prestation s'effectuera dans le cadre d'un accord cadre composé d'une tranche ferme de trois ans et une tranche optionnelle de 1 an. Les prestations et fournitures sont payées sur la base de prix unitaires.
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Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Nombre maximum de reconductions: 1
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Tranche optionnelle d'un (1) an
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Optimisation des délais de livraison : (20%)
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Adéquation et pertinence des moyens humains et techniques spécifiquement affectés à l’exécution de l’accord-cadre, au regard des exigences, des volumes et des contraintes du marché (20%)
Qualité des mesures environnementales spécifiquement mises en œuvre pour l’exécution de l’accord-cadre (10%)
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Description
Site principal ou lieu d'exécution: CEA/GRENOBLE / Conditions d'accès réglementées.
Ville: Grenoble
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-27 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
Numéro d'enregistrement national:
775 685 019 00298
Département: Isère
Adresse postale: 17 av. des Martyrs
Code postal: 38000
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Clémence MEKMENE
Courrier électronique: clemence.mekmene@cea.fr 📧
Téléphone: 06 08 65 22 55 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: www.marchespublics.gouv.fr 🌏
URL de participation: www.marchespublics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables. Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marchespublics.gouv.fr .
Le candidat fournira à l'appui de sa candidature:
- le formulaire DC1 (Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) ou une lettre de candidature signée par une personne habilitée à engager le candidat ou habilitant le mandataire d’un groupement à représenter le groupement accompagnée d'une attestation sur l'honneur contenant l'ensemble des informations demandées à la page 3 de ce formulaire.
- le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) (ou équivalent).
Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet suivant :
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-marches-publics
ou un document unique de marché européen (DUME) disponible sur https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr
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Nom: Tribunal Administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
17380005300014
Département: Isère
Adresse postale: 2 place de Verdun
Code postal: 38000
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tagrenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
URL: http://grenoble.tribunaladministratif.fr/ 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 072-254264 (2026-04-13)
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