PRESTATIONS DE NUMERISATION DE DOCUMENTS ORIGINAUX SUR SUPPORT PAPIER ET DE PHOTOGRAPHIES
Mobilier national – Musée national de céramique – Musée national Adrien Dubouché – Manufactures nationales de Sèvres,
Le présent accord-cadre a pour objet la numérisation de documents originaux sur support papier et de photographies, sur diapositives ou plaques de verre, conservés par l’établissement des Manufactures nationales – Sèvres & Mobilier national, et plus spécifiquement par le service des archives et des collections documentaires (Musée national de céramique) et par le service de documentation (Mobilier national).
Date limiteDeadline 2026-06-19
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-05-07 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-05-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de numerisation de documents originaux sur support papier et de photographies
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de scanning 📦
Description
Identifiant interne:
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution:
Durée de l'accord: 4 années
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Période ferme d'un 1 an
Critères d'attribution
Critère:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Appel d'offre ouvert
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-19 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 100
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mobilier national – Musée national de céramique – Musée national Adrien Dubouché – Manufactures nationales de Sèvres, des Gobelins, de Beauvais et de la Savonnerie – Atelier de recherche et création – Ateliers de dentelles d’Alençon et du Puy-en-Velay
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 RUE BERBIER DU METS
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service des affaires juridiques et service technique, indiqué dans les documents du marché
Courrier électronique: eva.taleb@sevresciteceramique.fr 📧
Téléphone: 0146293829 📞
URL: https://www.mobiliernational.culture.gouv.fr/fr/nous-connaitre/les-manufactures/manufactures-nationales 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Loisirs, culture et culte
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 090-321436 (2026-05-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de numerisation de documents originaux sur support papier et de photographies
Numéro de référence:
2026-AOO-03
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet la numérisation de documents originaux sur support papier et de photographies, sur diapositives ou plaques de verre, conservés par l’établissement des Manufactures nationales – Sèvres & Mobilier national, et plus spécifiquement par le service des archives et des collections documentaires (Musée national de céramique) et par le service de documentation (Mobilier national).
Afficher plus
Produits/services: Services de scanning 📦
Description
Identifiant interne:
2026-AOO-03 LOT UNIQUE
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution:
Paris
🏙️
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Période ferme d'un 1 an
Critères d'attribution
Critère:
Qualité : 60/100
Prix : 40/100
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Appel d'offre ouvert
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-19 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 100
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mobilier national – Musée national de céramique – Musée national Adrien Dubouché – Manufactures nationales de Sèvres, des Gobelins, de Beauvais et de la Savonnerie – Atelier de recherche et création – Ateliers de dentelles d’Alençon et du Puy-en-Velay
Numéro d'enregistrement national:
93910627400011
Adresse postale: 1 RUE BERBIER DU METS
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service des affaires juridiques et service technique, indiqué dans les documents du marché
Courrier électronique: eva.taleb@sevresciteceramique.fr 📧
Téléphone: 0146293829 📞
URL: https://www.mobiliernational.culture.gouv.fr/fr/nous-connaitre/les-manufactures/manufactures-nationales 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Loisirs, culture et culte
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national:
17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Délai de suspension avant notification : 11 jours
Informations sur les recours dans les documents du marché
Contacter le tribunal si besoin
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 090-321436 (2026-05-07)
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