Prestations de nettoyage et gestion des ordures ménagères sur une partie du patrimoine immobilier d'Alpes Isère Habitat gérée par les directions territoriales de Bourgoin, St Martin d'Hères et Voiron
Alpes Isère Habitat
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
la présente consultation concerne les prestations d'entretien des parties communes intérieures et extérieures (hors espaces verts) des divers immeubles du patrimoine de Alpes Isère Habitat ainsi que le remplacement d'assistant de résidence et le traitement des ordures ménagères.
visite obligatoire
lot 06c marché réservé structures insertion
Le délai de réception des offres était de 2024-01-12. L'appel d'offres a été publié le 2023-12-07.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres › Services de nettoyage de bâtiments
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-12-07 | Avis de marché |
Avis de marché (2023-12-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de bâtiments
Numéro de référence: 2023fcs0117
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Alpes Isère Habitat
Adresse postale: 19-21 avenue de constantine
Code postal: 38035
Commune postale: Grenoble
Contact
Adresse Internet: http://alpeshabitat.fr/ 🌏
Courrier électronique: directionachats@alpeshabitat.fr 📧
URL des documents: https://alpeshabitat.fr/mes-services/je-suis-fournisseur 🌏
URL pour la participation: https://alpeshabitat.fr/mes-services/je-suis-fournisseur 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-07 📅
Date limite de soumission: 2024-01-12 📅
Date de publication: 2023-12-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 239-750851
Numéro JO-S: 239
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 4
Informations sur les lots:
Intitulé du lot: Bourgoin Jallieu Secteur Champfleuri - Champaret
Numéro du lot: 01a
Brève description: Bourgoin Jallieu Secteur Champfleuri - Champaret
Durée de l'accord: 366 jours
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 06a
Brève description: Saint Martin d'Hères - Secteur Saint Martin d'Hères
Intitulé du lot: Saint Martin d'Hères - Secteur Grésivaudan
Numéro du lot: 06b
Brève description: Saint Martin d'Hères - Secteur Grésivaudan
Intitulé du lot: Saint Martin d'Hères - Secteur Grésivaudan marché réservé structures insertion
Numéro du lot: 06c
Brève description: Saint Martin d'Hères - Secteur Grésivaudan marché réservé structures insertion
Intitulé du lot: Saint Martin d'Hères - Secteur Belledonne
Numéro du lot: 06d
Brève description: Saint Martin d'Hères - Secteur Belledonne
Intitulé du lot: Voiron Secteur Chartreuse - Pays Voironnais
Numéro du lot: 07a
Brève description: Voiron Secteur Chartreuse - Pays Voironnais
Intitulé du lot: Voiron Secteur Rive gauche Isère
Numéro du lot: 07b
Brève description: Voiron Secteur Rive gauche Isère
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 20:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-01-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 77953712500022
Contact
URL des documents: https://alpeshabitat.fr/mes-services/je-suis-fournisseur 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 239-750851 (2023-12-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de bâtiments
Numéro de référence: 2023fcs0117
Brève description:
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
la présente consultation concerne les prestations d'entretien des parties communes intérieures et extérieures (hors espaces verts) des divers immeubles du patrimoine de Alpes Isère Habitat ainsi que le remplacement d'assistant de résidence et le traitement des ordures ménagères.
visite obligatoire
lot 06c marché réservé structures insertion
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Alpes Isère Habitat
Adresse postale: 19-21 avenue de constantine
Code postal: 38035
Commune postale: Grenoble
Contact
Adresse Internet: http://alpeshabitat.fr/ 🌏
Courrier électronique: directionachats@alpeshabitat.fr 📧
URL des documents: https://alpeshabitat.fr/mes-services/je-suis-fournisseur 🌏
URL pour la participation: https://alpeshabitat.fr/mes-services/je-suis-fournisseur 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-07 📅
Date limite de soumission: 2024-01-12 📅
Date de publication: 2023-12-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 239-750851
Numéro JO-S: 239
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://alpeshabitat.fr/mes-services/je-suis-fournisseur
Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation.
Par entretien des parties communes on entend le nettoyage de toutes les surfaces dans les immeubles (halls d'entrée, paliers, escaliers, sous-sols, cour intérieure, l'ensemble des vitreries, équipements…) et à l'extérieur (abords immédiats, parkings aérien, parking souterrain, cour extérieure, aire de jeux…) y compris un décapage annuel et le changement des ampoules quand il est nécessaire.
Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
la présente consultation concerne les prestations d'entretien des parties communes intérieures et extérieures (hors espaces verts) des divers immeubles du patrimoine de Alpes Isère Habitat ainsi que le remplacement d'assistant de résidence et le traitement des ordures ménagères.
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visite obligatoire
lot 06c marché réservé structures insertion
Informations sur les lots:
Un même candidat pourra se voir attribuer un nombre maximal de 4 lots, dont 1 maximum pour la Direction Territoriale de Voiron et 2 maximum pour la Direction Territoriale de St-Martin-D ‘Hères.
un candidat est classé premier pour un nombre supérieur à 4 lots, les modalités d'attribution des lots sont énoncées dans le règlement de consultation
Numéro du lot: 01a
Brève description: Bourgoin Jallieu Secteur Champfleuri - Champaret
Durée de l'accord: 366 jours
Description des renouvellements:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Description des options:
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Intitulé du lot: Saint Martin d'Hères - Secteur Saint Martin d'Hères
Numéro du lot: 06a
Brève description: Saint Martin d'Hères - Secteur Saint Martin d'Hères
Intitulé du lot: Saint Martin d'Hères - Secteur Grésivaudan
Numéro du lot: 06b
Brève description: Saint Martin d'Hères - Secteur Grésivaudan
Intitulé du lot: Saint Martin d'Hères - Secteur Grésivaudan marché réservé structures insertion
Numéro du lot: 06c
Brève description: Saint Martin d'Hères - Secteur Grésivaudan marché réservé structures insertion
Intitulé du lot: Saint Martin d'Hères - Secteur Belledonne
Numéro du lot: 06d
Brève description: Saint Martin d'Hères - Secteur Belledonne
Intitulé du lot: Voiron Secteur Chartreuse - Pays Voironnais
Numéro du lot: 07a
Brève description: Voiron Secteur Chartreuse - Pays Voironnais
Intitulé du lot: Voiron Secteur Rive gauche Isère
Numéro du lot: 07b
Brève description: Voiron Secteur Rive gauche Isère
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
résidences du patrimoine de Bourgoin - Saint Martin D'Heres - Voiron 38300 - Bourgoin Jallieu
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
aucune clause de garantie financière prévue.
aucune avance prévue.
les prix sont révisables.
le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 20:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-01-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 77953712500022
Contact
URL des documents: https://alpeshabitat.fr/mes-services/je-suis-fournisseur 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://alpeshabitat.fr/mes-services/je-suis-fournisseur
Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation.
Par entretien des parties communes on entend le nettoyage de toutes les surfaces dans les immeubles (halls d'entrée, paliers, escaliers, sous-sols, cour intérieure, l'ensemble des vitreries, équipements…) et à l'extérieur (abords immédiats, parkings aérien, parking souterrain, cour extérieure, aire de jeux…) y compris un décapage annuel et le changement des ampoules quand il est nécessaire.
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Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 239-750851 (2023-12-07)
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