le marché a pour objet des prestations de nettoyage et de vitrerie pour la Ville.Les prestations font l'objet d'une présentation détaillée au sein du Cctp propre à chaque lotdurée:période initiale d'1 an à compter du 01/05/24, renouvelable 3 fois 1 an par tacite reconduction. Pour plus de précision se reporter au CcapTranche optionnelle : sans objetappel d'offres ouvert.Chaque lot est un accord cadre mono-attributaire, conclu sans minimum et avec maximum, exécuté à bons de commande.Montant Maximum annuel :- lot 1 : 30 000 euro(s) Ht- lot 2 : 35 000 euro(s) Ht- lot 3 : 30 000 euro(s) Ht- lot 4 : 90 000 euro(s) Ht- lot 5 : 230 000 euro(s) Ht (Ville et Ccas)- lot 6 : 35 000 euro(s) Ht (Ville et Ccas)Les lots 5 et 6 font l'objet d'un groupement de commande entre la Ville et le Ccas.Le Lot 5 est soumis à une clause d'insertion sociale. Pour plus de précisions se référer au Ccap
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-02-21.
L'appel d'offres a été publié le 2024-01-10.
Avis de marché (2024-01-10) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: ville de caluire et cuire
Numéro d'enregistrement national: 21690034000011
Adresse postale: place du Docteur Frédéric Dugoujon
Commune postale: Caluire-et-Cuire Cedex
Code postal: 69642
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478988119📞
Courrier électronique: marchespublics@ville-caluire.fr📧
Région: Rhône🏙️
URL: http://www.ville-caluire.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: ville de Caluire et Cuire
Adresse postale: place du Docteur Frédéric Dugoujon
Commune postale: Caluire-et-Cuire Cedex
Téléphone: +33 478988119📞
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“prestations De Nettoyage Et De Vitrerie Pour La Ville De Caluire Et Cuire
2023051”
Produits/services: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres📦
Brève description:
“le marché a pour objet des prestations de nettoyage et de vitrerie pour la Ville.Les prestations font l'objet d'une présentation détaillée au sein du Cctp...”
Brève description
le marché a pour objet des prestations de nettoyage et de vitrerie pour la Ville.Les prestations font l'objet d'une présentation détaillée au sein du Cctp propre à chaque lotdurée:période initiale d'1 an à compter du 01/05/24, renouvelable 3 fois 1 an par tacite reconduction. Pour plus de précision se reporter au CcapTranche optionnelle : sans objetappel d'offres ouvert.Chaque lot est un accord cadre mono-attributaire, conclu sans minimum et avec maximum, exécuté à bons de commande.Montant Maximum annuel :- lot 1 : 30 000 euro(s) Ht- lot 2 : 35 000 euro(s) Ht- lot 3 : 30 000 euro(s) Ht- lot 4 : 90 000 euro(s) Ht- lot 5 : 230 000 euro(s) Ht (Ville et Ccas)- lot 6 : 35 000 euro(s) Ht (Ville et Ccas)Les lots 5 et 6 font l'objet d'un groupement de commande entre la Ville et le Ccas.Le Lot 5 est soumis à une clause d'insertion sociale. Pour plus de précisions se référer au Ccap
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: nettoyage de fond et de fin de chantier
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: caluire et Cuire 69300 - caluire et Cuire
Description du marché:
“moyenne annuelle réalisée sur les 4 dernières années est de 14 000 euro(s) (H.T.).” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“chaque lot est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 1er mai 2024 ou de sa date de notification si elle est postérieure, renouvelable trois...”
Description des renouvellements
chaque lot est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 1er mai 2024 ou de sa date de notification si elle est postérieure, renouvelable trois fois un an par tacite reconduction. Chaque lot peut faire l'objet d'une reconduction expresse anticipée selon les dispositions du Ccap
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: nettoyage de la salle des fêtes
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“la moyenne annuelle réalisée sur les 4 dernières années est de :- lot 2 : 11 000 euro(s) (H.T.).”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: nettoyage des toilettes publiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“la moyenne annuelle réalisée sur les 4 dernières années est de :- lot 3 : 22 000 euro(s) (H.T.).”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: nettoyage de la piscine municipale
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“la moyenne annuelle réalisée sur les 4 dernières années est de :- lot 4 : 30 000 euro(s) (H.T.).”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: nettoyage quotidien de divers bâtiments communaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“la moyenne annuelle réalisée sur les 4 dernières années est de :- lot 5 : 140 000 euro(s) (H.T.).”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: nettoyage de la vitrerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“la moyenne annuelle réalisée sur les 4 dernières années est de :- lot 6 : 37 000 euro(s) (H.T.).”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“le pli du candidat contient un dossier "Candidature" et un dossier "Offre"Le dossier "Candidature" peut être présenté soit en remettant les pièces demandées...”
Liste et brève description des conditions
le pli du candidat contient un dossier "Candidature" et un dossier "Offre"Le dossier "Candidature" peut être présenté soit en remettant les pièces demandées ci-après (le candidat peut utiliser les formulaires Dc1/Dc2 téléchargeables gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr) soit en utilisant le Dume (Document Unique de Marché Européen)Qui peut être rempli et téléchargeable gratuitement sur https://dume.chorus-pro.gouv.frSi le candidat décide d'utiliser les formulaires Dc1/Dc2 il devra remettre les documents suivants :_ La lettre de candidature (formulaire Dc1 ou équivalent): elle indique les coordonnées et renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise, la forme et la composition du groupement le cas échéant. En cas de groupement seul le Dc1 peut être commun à l'ensemble des cotraitants.-les déclarations sur l'honneur (formulaire Dc1 ou équivalent) pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-10 du Code de la Commande Publique-Le pouvoir de la personne habilitée à engager la société (délégation de pouvoir ou de signature)-déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés s'il y est assujetti-la copie du/des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“la candidature contient une déclaration concernant le chiffre d'affaires (formulaire Dc2 ou équivalent): le candidat indique son Ca global et le Ca...”
Liste et brève description des critères de sélection
la candidature contient une déclaration concernant le chiffre d'affaires (formulaire Dc2 ou équivalent): le candidat indique son Ca global et le Ca concernant les prestations objet du marché, sur les 3 derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“la candidature contient la liste des principales prestations exécutés (références), de même nature que celles du marché, au cours des trois dernières années...”
Liste et brève description des critères de sélection
la candidature contient la liste des principales prestations exécutés (références), de même nature que celles du marché, au cours des trois dernières années (indication du montant, de l'année et du destinataire public ou privé). Les références peuvent être communes ou non aux membres du groupement.La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout autre moyen.Nota : En plus de son dossier de candidature le candidat doit transmettre son dossier "Offre", les pièces à remettre sont indiquées dans le Règlement de consultation
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: le lot 5 est soumis à une clause d'insertion sociale
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-02-21
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2024-02-21
15:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info -consultation ouverte au mps : NonLe candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publiquel'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteurvisite sur site : Une visite du site est obligatoire pour les lots 1, 2, 4, 5 et 6pour le lot 3 la visite n'est pas obligatoire. Les modalités de prise de RDV sont fixées au Règlement de consultationtéléchargement du dce (dossier de consultation) :Le DCE est téléchargeable gratuitement sur le profil d'acheteur : http://marchespublics.grandlyon.comIl est vivement conseillé aux candidats de laisser leurs coordonnées précises et complètes lors du téléchargementet de ne pas télécharger le dossier en anonyme.Demande de renseignement : les demandes de renseignements complémentaires doivent parvenir dans le délai indiqué dans le Règlement de la consultation. Les candidats sont invités à poser leurs questions par le biais du profil d'acheteurmodalités de dépôt des plis : L'Attention des candidats est attirée sur le fait que les remises de plis par mail ou par télécopie sont interdites. Le candidat doit se reporter aux dispositions du RC et de son annexe pour déposer son pli.Cautionnement : les clauses financières (avances, retenue de garantie, garantie à première demande..) sont énoncées dans le CCAP.FINANCEMENT: financement sur le budget principal de la collectivité. Paiement sous 30 jours à compter de la réception de la facture. Les autres modalités de paiement sont énoncées dans le CCAP.GROUPEMENTS : Les groupements momentanés d'entreprises sont autorisés selon les dispositions du RC
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 487635000📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 487635250 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: cf. Le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Source: OJS 2024/S 010-025473 (2024-01-10)