Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
le présent marché a pour objet l'exécution de prestations :
- d'entretien et de nettoyage des parties communes intérieures et extérieures des divers immeubles d'habitation du patrimoine d'Habitat de l'Ill, ainsi que la rotation des conteneurs et poubelles et l'entretien de leurs lieux de stockage,
- d'entretien et de nettoyage des espaces extérieurs des immeubles d'Habitat de l'Ill.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-06-26.
L'appel d'offres a été publié le 2023-05-26.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Prestations de nettoyage et d'entretien des espaces extérieurs
2023-Fcs-0012
Produits/services: Services de nettoyage de bâtiments📦
Brève description:
“Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
le présent marché a pour objet...”
Brève description
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
le présent marché a pour objet l'exécution de prestations :
- d'entretien et de nettoyage des parties communes intérieures et extérieures des divers immeubles d'habitation du patrimoine d'Habitat de l'Ill, ainsi que la rotation des conteneurs et poubelles et l'entretien de leurs lieux de stockage,
- d'entretien et de nettoyage des espaces extérieurs des immeubles d'Habitat de l'Ill.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 724 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage des parties communes et rotation des conteneurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Conteneurs à déchets📦
Lieu d'exécution: Bas-Rhin🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les différents groupes d'immeubles d'Habitat de l'Ill, situés sur le territoire de l'Eurométropole (hors Illkirch-Graffenstaden) mais également dans la...”
Site principal ou lieu d'exécution
Les différents groupes d'immeubles d'Habitat de l'Ill, situés sur le territoire de l'Eurométropole (hors Illkirch-Graffenstaden) mais également dans la région Alsace 67400 - Illkirch-Graffenstaden
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Description du marché: Nettoyage des parties communes et rotation des conteneurs
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2023-10-04 📅
Date de fin: 2024-10-04 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
sous réserve d'une notification en temps utile, le marché est conclu...”
Description des renouvellements
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
sous réserve d'une notification en temps utile, le marché est conclu pour une période initiale de 1 an, qui s'étend du 4 octobre 2023 au 3 octobre 2024
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Entretien et nettoyage des espaces extérieurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Description du marché: Entretien et nettoyage des espaces extérieurs
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
aucune clause de garantie financière prévue.
aucune avance prévue.
les prix...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
aucune clause de garantie financière prévue.
aucune avance prévue.
les prix sont révisables.
le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Afficher plus Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-06-26
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-06-26
14:30 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Illkirch-Graffenstaden
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Le présent accord-cadre est renouvelable en raison du caractère récurent des prestations” Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Cette consultation bénéficie du Service DUME.
Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Cette consultation bénéficie du Service DUME.
Pour retrouver cet avis intégral, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Nancy
Adresse postale: Cité Judiciaire, rue du Général Fabvier
Commune postale: Nancy
Code postal: 54035
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383908500📞
Fax: +33 383274984 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- Référé contractuel prévu...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité.
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Source: OJS 2023/S 103-324566 (2023-05-26)
Avis d'attribution de marché (2023-09-05) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Commune postale: Illkirch-graffenstaden
Code postal: 67400
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Le présent marché a pour objet...”
Brève description
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Le présent marché a pour objet l'exécution de prestations :
- d'entretien et de nettoyage des parties communes intérieures et extérieures des divers immeubles d'habitation du patrimoine d'Habitat de l'Ill, ainsi que la rotation des conteneurs et poubelles et l'entretien de leurs lieux de stockage,
- d'entretien et de nettoyage des espaces extérieurs des immeubles d'Habitat de l'Ill
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 327543.88 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 103-324566
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: Nettoyage des parties communes et rotation des conteneurs
Date de conclusion du contrat: 2023-07-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Acm nettoyage
Adresse postale: 66 FG DE MULHOUSE
Commune postale: Zillisheim
Code postal: 68720
Pays: France 🇫🇷
Région: Haut-Rhin🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 81885.97 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: Entretien et nettoyage des espaces extérieurs
Nom et adresse du contractant
Nom: Est paysages d'alsace
Adresse postale: 2 RUE FREDERIC CHOPIN
Commune postale: Geispolsheim
Code postal: 67118
Région: Bas-Rhin🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 546 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- Référé contractuel...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du Code de procédure civile et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité.
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Source: OJS 2023/S 173-542446 (2023-09-05)