Prestations de nettoyage en logements libérés pour divers groupes du département de la Seine-Maritime
Habitat 76
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
le montant maximum des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est de 172 000,00 EUR HT Le montant maximum sera identique pour chaque période de reconduction.
Le délai de réception des offres était de 2023-10-10. L'appel d'offres a été publié le 2023-09-08.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres › Services de nettoyage de logements
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-09-08 | Avis de marché |
| 2023-11-28 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-09-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de logements
Numéro de référence: 23080 Pf
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de logements 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage de logements 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Maritime 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Habitat 76
Adresse postale: 112 boulevard d'Orléans
Code postal: 76100
Commune postale: Rouen
Contact
Adresse Internet: http://www.habitat76.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 970828076 📞
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-08 📅
Date limite de soumission: 2023-10-10 📅
Date de publication: 2023-09-13 📅
Date de début: 2024-01-01 📅
Date de fin: 2024-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 176-553103
Numéro JO-S: 176
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Description des renouvellements:
Site principal ou lieu d'exécution: Département de la Seine-Maritime 76000 - Département de la Seine-Maritime
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 2
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-10-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 78110744600069
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Fax: +33 232081271 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 176-553103 (2023-09-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de logements
Numéro de référence: 23080 Pf
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
le montant maximum des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est de 172 000,00 EUR HT Le montant maximum sera identique pour chaque période de reconduction.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de logements 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage de logements 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Maritime 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Habitat 76
Adresse postale: 112 boulevard d'Orléans
Code postal: 76100
Commune postale: Rouen
Contact
Adresse Internet: http://www.habitat76.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 970828076 📞
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-08 📅
Date limite de soumission: 2023-10-10 📅
Date de publication: 2023-09-13 📅
Date de début: 2024-01-01 📅
Date de fin: 2024-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 176-553103
Numéro JO-S: 176
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Cette consultation bénéficie du Service DUME.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
le montant maximum des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est de 172 000,00 EUR HT Le montant maximum sera identique pour chaque période de reconduction.
L'accord-cadre à bons de commande est conclu pour une période initiale de 1 an. Le nombre de période de reconduction est fixée à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an
Description des options:
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département de la Seine-Maritime 76000 - Département de la Seine-Maritime
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : URL : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue.
les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prix sont révisables.
le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
modalités de financement : par des fonds propres
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 2
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-10-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 78110744600069
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Cette consultation bénéficie du Service DUME.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Fax: +33 232081271 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 176-553103 (2023-09-08)
Avis d'attribution de marché (2023-11-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-28 📅
Date de publication: 2023-12-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 232-729176
Se réfère à l'avis: 2023/S 176-553103
Numéro JO-S: 232
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-11-13 📅
Nom: Guilbert proprete
Adresse postale: 134 AV HENRI BARBUSSE
Commune postale: Bondy
Code postal: 93140
Pays: France 🇫🇷
Seine-Saint-Denis 🏙️
Valeur totale du marché: 344 000 EUR 💰
Nom: Atalian proprete
Adresse postale: 56 RUE AMPERE
Commune postale: PARIS 17
Code postal: 75017
Pays: Paris 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2023/S 232-729176 (2023-11-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le montant maximum des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est de 172 000,00 EUR HT Le montant maximum sera identique pour chaque période de reconduction
Valeur totale du marché: 688 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-28 📅
Date de publication: 2023-12-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 232-729176
Se réfère à l'avis: 2023/S 176-553103
Numéro JO-S: 232
Informations complémentaires
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le montant maximum des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est de 172 000,00 EUR HT Le montant maximum sera identique pour chaque période de reconduction.
l'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 01.01.2024 jusqu'au 31.12.2024.
l'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
le montant indiqué à chaque attributaire correspond au montant maximum sur 4 ans divisé par deux attributaires
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-11-13 📅
Nom: Guilbert proprete
Adresse postale: 134 AV HENRI BARBUSSE
Commune postale: Bondy
Code postal: 93140
Pays: France 🇫🇷
Seine-Saint-Denis 🏙️
Valeur totale du marché: 344 000 EUR 💰
Nom: Atalian proprete
Adresse postale: 56 RUE AMPERE
Commune postale: PARIS 17
Code postal: 75017
Pays: Paris 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Référence
Informations complémentaires
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le montant maximum des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est de 172 000,00 EUR HT Le montant maximum sera identique pour chaque période de reconduction.
l'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 01.01.2024 jusqu'au 31.12.2024.
l'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
le montant indiqué à chaque attributaire correspond au montant maximum sur 4 ans divisé par deux attributaires
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