Prestations de nettoyage des salles propres du pôle LETI/MINATEC

CEA/Grenoble

Les prestations demandées ont pour objet le nettoyage des salles propres du pôle LETI/MINATEC sur le site du CEA de Grenoble. Ces prestations consistent principalement en la mise en propreté en environnement à empoussièrement contrôlé dans le respect du Clean concept ISO3 à ISO8. Le nettoyage de locaux techniques et laboratoires attenants aux salles propres est également compris dans les Prestations. La gestion de consommables divers liés aux prestations de nettoyage, des déchets ainsi que le contrôle de propreté des matériels entrant en salle propre font partie des Prestations.
Les Prestations optionnelles sont les suivantes:
- phase de prise en charge (option n°1a);
- phase de préparation (option n°1b);
- phase de réversibilité (option n°2).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-01-26. L'appel d'offres a été publié le 2023-12-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Elior Services propreté et santé

Qui ?

• CEA/Grenoble

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-12-04	Avis de marché
2024-07-09	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-12-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage et d'hygiène
Numéro de référence: B23-03584-EB
Brève description:

Les prestations demandées ont pour objet le nettoyage des salles propres du pôle LETI/MINATEC sur le site du CEA de Grenoble. Ces prestations consistent principalement en la mise en propreté en environnement à empoussièrement contrôlé dans le respect du Clean concept ISO3 à ISO8. Le nettoyage de locaux techniques et laboratoires attenants aux salles propres est également compris dans les Prestations. La gestion de consommables divers liés aux prestations de nettoyage, des déchets ainsi que le contrôle de propreté des matériels entrant en salle propre font partie des Prestations. Les Prestations optionnelles sont les suivantes: - phase de prise en charge (option n°1a); - phase de préparation (option n°1b); - phase de réversibilité (option n°2).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage et d'hygiène 📦
Code CPV supplémentaire: Services de désinfection et de désinfestation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CEA/Grenoble
Adresse postale: 17 rue des Martyrs
Code postal: 38000
Commune postale: Grenoble
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: estelle.bastien@cea.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-04 📅
Date limite de soumission: 2024-01-26 📅
Date de publication: 2023-12-08 📅
Date de début: 2024-11-01 📅
Date de fin: 2027-10-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 237-745069
Numéro JO-S: 237
Informations complémentaires
La visite obligatoire sur site aura lieu le 19 décembre 2023.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les Prestations optionnelles sont les suivantes:

- phase de prise en charge (option n°1a);

- phase de préparation (option n°1b);

- phase de réversibilité (option n°2).

Les prestations objets du marché sont les suivantes :

Prestations en environnement à empoussièrement contrôlé :

- Opérations de nettoyage de salles propres, dans le respect des contraintes liées au Clean Concept ISO 3 à ISO 8 (suivant norme ISO 14644-1) :

o Préparation des états de surface,

o Nettoyage des faux planchers ou plénums de reprise,

o Mise en blanc,

o Maintien en propreté,

- Opérations de nettoyage d’éléments divers (mobiliers, équipements, …) ;

- Autocontrôle et traçabilité associée (contrôles particulaires surfaciques, …) ;

- Réalisation d’audits de comportement pour l’aide au maintien du Clean Concept ;

- Accompagnement des nouvelles personnes entrant dans les salles propres ;

- Dératisation, désinsectisation et désinfection ;

- Gestion de consommables divers :

o Distribution de consommables (masques, gants, surchausses, ...) ;

o Gestion des sas d’habillage, distribution et ramassage des tenues de salle propre ;

- Gestion des déchets :

o Tri sélectif.

Prestations relatives aux locaux techniques et laboratoires (hors environnement à empoussièrement contrôlé)

- Opérations de nettoyage de locaux techniques, et laboratoires (dont sanitaires et salles de pause, les abords extérieurs des bâtiments) ;

- Opérations de nettoyage d’éléments divers (stores…) ;

Les Prestations optionnelles sont les suivantes :

- Option n° 1a : « phase de prise en charge »

- Option n° 1b : « phase de préparation »

- Option n°2 : « phase de réversibilité »

Les Prestations sur bordereau de prix sont les suivantes :

- Préparation des états de surface

- Interventions consécutives à un incident en zone « salle propre »

- Opérations d’intervention consécutive à un incident en zone « technique, laboratoire ou tertiaire »

- Intervention pour le nettoyage en fin de chantier en…

… « zone salle propre »

… zone « technique, laboratoire ou tertiaire »

- Sanitaires

- Hygiène féminine

- Sèche main soufflant

- Fontaine à eau

- Brosse cuvette

- Diffuseur de parfum

- Poubelle sanitaire

- Prestation 3D

- Contrôle par organisme indépendant

- Tapis

- Nettoyage vitre extérieur avec et sans nacelle

- Nettoyage vitre intérieur et cloisons vitrées

L'ensemble des quantités estimés sont indiquées dans les documents de consultation.

Description des renouvellements:

Le marché peut faire l'objet de deux reconductions d'une durée d'une année chacune.

Description des options:

- Tranche optionnelle n°1 : prolongation des Prestations pour une durée d’un (1) an

- Tranche optionnelle n°2 : prolongation des Prestations pour une durée d’un (1) an

Informations complémentaires: La visite obligatoire sur site aura lieu le 19 décembre 2023.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le candidat fournira à l’appui de sa candidature :

- le formulaire DC1 (Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent ;

- le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), ou équivalent.

Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet du Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat

- la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente ».

Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article R2143-3 du Code de la commande publique téléchargeable à l’adresse suivante : https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr »

Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr

Il est également possible de s’inscrire sur cette plateforme afin de répondre de façon électronique en suivant les étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d’utilisation en ligne (rubrique Aide) :

1. Se doter (pour les procédures formalisées uniquement) d’un certificat électronique répondant aux spécifications indiquées dans les conditions d’utilisation de la plateforme du CEA, rubrique « Certificat électronique »

2. Se connecter à l’adresse suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr

3. Compléter le formulaire et valider.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Le marché comporte dans ses conditions d'exécution une clause d'insertion par l'emploi, pour d'une part faciliter le recrutement de salariés, et d'autre part valoriser les parcours professionnels de demandeurs d'emploi.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-01-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:30
Lieu: Grenoble
Informations complémentaires: Ouverture électronique par les correspondants techniques et commerciaux.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Madame Estelle BASTIEN
Adresse Internet: www.cea.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.

Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr

Modalités d’obtention du Dossier de Consultation :

Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat devra le télécharger via la plateforme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’URL suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr

Modalités de transmission des candidatures et des offres :

Les modalités de dépôt des candidatures et des offres sont précisées dans le règlement de consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe tribunal administratif de grenoble
Source: OJS 2023/S 237-745069 (2023-12-04)

Avis d'attribution de marché (2024-07-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de nettoyage des salles propres du pôle LETI/MINATEC
Numéro de référence: B23-03584-EB
Brève description:

Les prestations demandées ont pour objet le nettoyage des salles propres du pôle LETI/MINATEC sur le site du CEA de Grenoble. Ces prestations consistent principalement en la mise en propreté en environnement à empoussièrement contrôlé dans le respect du Clean concept ISO3 à ISO8. Le nettoyage de locaux techniques et laboratoires attenants aux salles propres est également compris dans les Prestations. La gestion de consommables divers liés aux prestations de nettoyage, des déchets ainsi que le contrôle de propreté des matériels entrant en salle propre font partie des Prestations. Les Prestations optionnelles sont les suivantes: - phase de préparation (option n°1b); - phase de réversibilité (option n°2).

Type de contrat: Services
Produits/services: Services de nettoyage et d'hygiène 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 EUR 💰
Description
Description du marché:

Les prestations objets du marché sont les suivantes : Prestations en environnement à empoussièrement contrôlé : - Opérations de nettoyage de salles propres, dans le respect des contraintes liées au Clean Concept ISO 3 à ISO 8 (suivant norme ISO 14644-1) : o Préparation des états de surface, o Nettoyage des faux planchers ou plénums de reprise, o Mise en blanc, o Maintien en propreté, - Opérations de nettoyage d’éléments divers (mobiliers, équipements, …) ; - Autocontrôle et traçabilité associée (contrôles particulaires surfaciques, …) ; - Réalisation d’audits de comportement pour l’aide au maintien du Clean Concept ; - Accompagnement des nouvelles personnes entrant dans les salles propres ; - Dératisation, désinsectisation et désinfection ; - Gestion de consommables divers : o Distribution de consommables (masques, gants, surchausses, ...) ; o Gestion des sas d’habillage, distribution et ramassage des tenues de salle propre ; - Gestion des déchets : o Tri sélectif. Prestations relatives aux locaux techniques et laboratoires (hors environnement à empoussièrement contrôlé) - Opérations de nettoyage de locaux techniques, et laboratoires (dont sanitaires et salles de pause, les abords extérieurs des bâtiments) ; - Opérations de nettoyage d’éléments divers (stores…) ; - Dératisation, désinsectisation et désinfection ; - Gestion de consommables divers : o Distribution de consommables (masques, gants, surchausses, ...) ; o Gestion des sas d’habillage, distribution et ramassage des tenues de salle propre ; - Gestion des déchets : o Tri sélectif. Les Prestations optionnelles sont les suivantes :- Option n° 1b : « phase de préparation » - Option n°2 : « phase de réversibilité » Les Prestations sur bordereau de prix sont les suivantes : - Préparation des états de surface - Interventions consécutives à un incident en zone « salle propre » - Opérations d’intervention consécutive à un incident en zone « technique, laboratoire ou tertiaire » - Intervention pour le nettoyage en fin de chantier en « zone salle propre » - Intervention pour le nettoyage en fin de chantier en zone « technique, laboratoire ou tertiaire » - Sanitaires - Hygiène féminine - Sèche main soufflant - Fontaine à eau - Brosse cuvette - Diffuseur de parfum - Poubelle sanitaire - Prestation 3D - Contrôle par organisme indépendant - Tapis - Nettoyage vitre extérieur avec et sans nacelle - Nettoyage vitre intérieur et cloisons vitrées L'ensemble des quantités estimés sont indiquées dans les documents de consultation.

Description du marché

Produits/services supplémentaires:

Services de dératisation 📦

Services de désinfection et de désinfestation 📦

Services de nettoyage de bâtiments 📦

Services de nettoyage de vitres 📦

Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2024-11-01 📅
Date de fin: 2027-10-31 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

- Tranche optionnelle n°1 : prolongation des Prestations pour une durée d’un (1) an - Tranche optionnelle n°2 : prolongation des Prestations pour une durée d’un (1) an

Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE

Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 5200002507
Date de conclusion du contrat: 2024-06-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre: ELIOR
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Elior
Nom et adresse du contractant
Nom: Elior services proprete et sante
Numéro d'enregistrement national: 775685019
Adresse postale: 9/11, allée de l’Arche
Code postal: 92032
Commune postale: Paris La Défense
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: lionel.humblot@elior-services.fr 📧
Téléphone: 0672754217 📞

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CEA/Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 775 685 019
Adresse postale: 17 rue des Martyrs
Code postal: 38000
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Madame Estelle BASTIEN
Courrier électronique: estelle.bastien@cea.fr 📧
Téléphone: 0658313577 📞
URL: www.cea.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 745069-2023

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 173 800 053
Région: Isère 🏙️
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 173800053
Source: OJS 2024/S 133-412164 (2024-07-09)

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