PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOCAUX DE LA VILLE DE CLERMONT-FERRAND ( 10 LOTS)

Ville de Clermont-Ferrand

Date limite

Deadline 2026-06-01

Qui ?

• Ville de Clermont-Ferrand

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement › Services de nettoyage et d'hygiène

Où ?

• Auvergne › Puy-de-Dôme
• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2026-04-30	Avis de marché
2026-05-18	Avis de marché

Avis de marché (2026-04-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOCAUX DE LA VILLE DE CLERMONT-FERRAND ( 10 LOTS)
Numéro de référence: 26CF_SRV_010
Brève description: PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOCAUX DE LA VILLE DE CLERMONT-FERRAND ( 10 LOTS)
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de nettoyage et d'hygiène 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 10
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 10

1️⃣
Identifiant interne: 26010-01
Titre: Nettoyage de la d.d.s.u et des centres de sante
Description du marché: NETTOYAGE DE LA D.D.S.U ET DES CENTRES DE SANTE
Informations complémentaires:

L'accord-cadre est à prix mixtes. Il est passé pour une durée d'un an reconductible 3 fois, par période successive d'un an chacune. Les prix sont forfaitaires et unitaires, pour la partie unitaire le montant maximum annuel est fixé à 60 000EurosHT. Ce lot fait l'objet d'une clause d'insertion sociale.

Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Clermont-Ferrand (63)
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 26010-02
Titre: Nettoyage des locaux de la davar et de la dej
Description du marché: NETTOYAGE DES LOCAUX DE LA DAVAR ET DE LA DEJ
Informations complémentaires:

L'accord-cadre est à prix global et forfaitaire, il est passé pour une durée d'un an reconductible 3 fois par période successive d'un an chacune. Ce lot fait l'objet d'une clause d'insertion sociale

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 26010-03
Titre: Nettoyage du centre d'initation a l'art
Description du marché: NETTOYAGE DU CENTRE D'INITATION A L'ART
Informations complémentaires:

L'accord-cadre est à prix global et forfaitaire, il est passé pour une durée d'un an reconductible trois fois, par période successive d'un an chacune. Ce lot fait l'objet d'une visite obligatoire.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 26010-04
Titre: NETTOYAGE DU SITE LE 25 GISELE HALIMI
Description du marché: NETTOYAGE DU SITE LE 25 GISELE HALIMI
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 26010-05
Titre: Nettoyage des equipements sportifs
Description du marché: NETTOYAGE DES EQUIPEMENTS SPORTIFS
Informations complémentaires:

Accord-cadre passé à prix mixtes, pour une durée d'un an reconductible trois fois, par période successive d'un an chacune. Les montants minimum et maximum annuels sont: Montant minimum annuel: 1 000EurosHT/an Montant maximum annuel: 12 000EurosHT/an. Ce lot fait l'objet d'une visite obligatoire et d'une clause d'insertion sociale.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 26010-06
Titre: NETTOYAGE DE LA MAISON DES SPORTS ( marché réservé)
Description du marché: NETTOYAGE DE LA MAISON DES SPORTS ( marché réservé)
Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commande passé pour une durée d'un an reconductible trois fois, par période successive d'un an chacune. Les montants minimum et maximum annuels sont: Montant minimum annuel: 10 000EurosHT/an et Montant maximum annuel: 50 000EurosHT/an.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 26010-07
Titre: Nettoyage de divers batiments
Description du marché: NETTOYAGE DE DIVERS BATIMENTS
Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commande, passé pour une durée d'un an reconductible trois fois par période successive d'un an chacune. Montant minimum annuel: 80 000€HT/an Montant maximum annuel: 350 000€HT/an

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 26010-08
Titre: Nettoyage du marche saint-pierre
Description du marché: NETTOYAGE DU MARCHE SAINT-PIERRE
Informations complémentaires:

Accord-cadre à prix mixtes passé pour une durée d'un an reconductible 3 fois par période successive d'un an chacune. Pour la partie des prix unitaires : Montant minimum annuel: 5 000€HT/an Montant maximum annuel: 25 000€HT/an Ce lot n°8 fait l'objet d'une visite obligatoire et d'une clause d'insertion sociale.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 26010-09
Titre: NETTOYAGE DE LA MAISON DU TOURISME (marché réservé)
Description du marché: NETTOYAGE DE LA MAISON DU TOURISME (marché réservé)
Informations complémentaires:

Accord-cadre à prix global et forfaitaire, passé pour une durée d'un an reconductible 3 fois par période successive de un an chacune. Le lot n°9 est un marché réservé et à également fait l'objet d'un groupement de commandes avec la Maison de la Culture. Par ailleurs, pour ce lot, la visite est obligatoire.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 26010-10
Titre: Nettoyage des equipements culturels
Description du marché: NETTOYAGE DES EQUIPEMENTS CULTURELS
Informations complémentaires:

Accord-cadre à prix mixtes, passé pour une durée d'un an reconductible 3 fois, par période successive d'un an chacune. Pour la partie à prix unitaires: Montant minimum annuel:2 500€HT/an Montant maximum annuel: 20 000€HT/an Le lot n°10 fait l'objet d'une visite obligatoire et d'une clause d'insertion sociale.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:

Accord-cadre de services alloti en 10 lots. Le lot n°9 fait l'objet d'un groupement de commandes entre la Ville de CLERMONT-FERRAND et la Maison du Tourisme, il s'agit d'un marché réservé. Le lot n°6 est également un marché réservé. Tous les lots du présent accord-cadre sont concernés par la reprise du personnel. Les lots 1,2,5,8 et 10 font l'objet d'une clause d'insertion sociale. Les lots 3-4-5-6-8-9-10 feront l'objet d'une visite obligatoire selon les modalités fixées dans le Règlement de la Consultation.

Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-01 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de clermont-ferrand
Numéro d'enregistrement national: 21630113500010
Adresse postale: 10 rue Philippe Marcombes
Code postal: 63000
Commune postale: Clermont-ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service-commande-publique@clermontmetropole.eu 📧
Téléphone: +33 0473426363 📞
URL: https://clermont-ferrand.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics-clermont-ferrand.safetender.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics-clermont-ferrand.safetender.com/ 🌏
URL de participation: https://marchespublics-clermont-ferrand.safetender.com/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Les conditions de participation sont précisées dans le Règlement de Consultation. Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, les critères sont mentionnés dans le règlement de la consultation.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics /// SIRET 12000009600020 /// ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr
Numéro d'enregistrement national: 12000009600020
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Code postal: 69002
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0345218243 📞
Fax: +33 0345218243 📠
URL: http://www.economie.gouv.fr/themes/marches_publics/ccra/index.htm 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand chargé des procédures de recours /// SIRET 17630005100024 /// greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
Numéro d'enregistrement national: 17630005100024
Adresse postale: 6 Cours Sablon
Code postal: 63000
Commune postale: Clermont-ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Téléphone: +33 0473146100 📞
Fax: +33 0473146100 📠
URL: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Se référer aux documents de la consultation.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 085-303786 (2026-04-30)

Avis de marché (2026-05-18)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-08 12:00:00 📅

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Nouvelle valeur
Texte:

Modification pour l'ensemble des lots de l'article 5.1.12 Conditions du marché public. La Date Limite de Réception des Offres est reportée au 08/06/2026,12h00

Texte à corriger dans l'avis original
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Modifier la date des documents de marché: 2026-05-18 📅
Autres informations complémentaires

Modification pour l'ensemble des lots de l'article 5.1.12 Conditions du marché public. La Date Limite de Réception des Offres est reportée au 08/06/2026,12h00

Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 02ab2723-bc73-4856-bbde-951d674befc2-01
Source: OJS 2026/S 096-346250 (2026-05-18)

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