prestations de nettoyage des locaux administratifs et des espaces ouverts au public des monuments et sites d'ile-de-france du Centre des Monuments Nationaux

Centre des monuments nationaux

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-06-26. L'appel d'offres a été publié le 2023-05-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Centre des monuments nationaux

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de nettoyage et d'hygiène › Services de nettoyage

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-05-26	Avis de marché
2023-11-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-05-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage
Numéro de référence: 23.641.67-23.655.79
Brève description:

prestations de nettoyage des locaux administratifs et des espaces ouverts au public des monuments et sites d'ile-de-france du Centre des Monuments Nationaux

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️
Seine-Saint-Denis 🏙️
Val-de-Marne 🏙️
Seine-et-Marne 🏙️
Hauts-de-Seine 🏙️
Yvelines 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: centre des monuments nationaux
Adresse postale: hôtel de Sully - 62 rue Saint Antoine
Code postal: 75186
Commune postale: Paris Cedex 04
Contact
Adresse Internet: https://www.monuments-nationaux.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches-publics@monuments-nationaux.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2307981&orgAcronyme=f5j 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2307981&orgAcronyme=f5j 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-26 📅
Date limite de soumission: 2023-06-26 📅
Date de publication: 2023-05-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 103-323284
Numéro JO-S: 103
Informations complémentaires

ce lot est traité pour partie à prix forfaitaire et à prix unitaire (part à bons de commande).La part à commande ne comporte pas de montant minimum mais comporte un montant maximum annuel de 20 000 euro(s) HT (vingt mille euros hors taxes).L'estimation annuelle des prestations forfaitaires est de 140 000 euro(s) HT, soit 560 000euro(s) HT sur la durée totale du contrat

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: arc de Triomphe
Numéro du lot: 1
Brève description:

nettoyage des locaux administratifs et des espaces ouverts au public Arc de Triomphe

Valeur estimée hors TVA: 640 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

ce lot débute à sa notification, par une période de préparation qui ne saurait être supérieure à 1 mois. La date de début d'exécution des prestations est fixée au 1er novembre 2023 et prend fin impérativement au 31 octobre 2024 (sauf date postérieure indiquée dans l'os de démarrage). Ce lot est ensuite reconductible 3 fois par période annuelle sans que sa durée totale n'excède quatre (4) ans

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: conciergerie
Numéro du lot: 2
Brève description:

nettoyage des locaux administratifs et des espaces ouverts au public pour la Conciergerie

Valeur estimée hors TVA: 216 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

ce lot est traité pour partie à prix forfaitaire et à prix unitaire (part à bons de commande).La part à commande ne comporte pas de montant minimum mais comporte un montant maximum annuel de 20 000 euro(s) HT (vingt mille euros hors taxes).L'estimation annuelle des prestations forfaitaires est de 34 000 euro(s) HT, soit 136 000euro(s) HT sur la durée totale du contrat

Intitulé du lot: sainte-Chapelle
Numéro du lot: 3
Brève description:

nettoyage des locaux administratifs et des espaces ouverts au public de la Sainte-Chapelle

Valeur estimée hors TVA: 192 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

ce lot est traité pour partie à prix forfaitaire et à prix unitaire (part à bons de commande).La part à commande ne comporte pas de montant minimum mais comporte un montant maximum annuel de 20 000 euro(s) HT (vingt mille euros hors taxes).L'estimation annuelle des prestations forfaitaires est de 28 000 euro(s) HT, soit 112 000euro(s) HT sur la durée totale du contrat

Intitulé du lot: colonne de Juillet
Numéro du lot: 4
Brève description:

nettoyage des locaux administratifs et des espaces ouverts au public de la Colonne de Juillet

Valeur estimée hors TVA: 116 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

ce lot est traité pour partie à prix forfaitaire et à prix unitaire (part à bons de commande).La part à commande ne comporte pas de montant minimum mais comporte un montant maximum annuel de 20 000 euro(s) HT (vingt mille euros hors taxes).L'estimation annuelle des prestations forfaitaires est de 9 000 euro(s) HT, soit 36 000euro(s) HT sur la durée totale du contrat

Intitulé du lot: domaine national du Palais Royal
Numéro du lot: 5
Brève description:

nettoyage des locaux administratifs et des espaces ouverts au public du Domaine national du Palais Royal

Valeur estimée hors TVA: 580 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

ce lot est traité pour partie à prix forfaitaire et à prix unitaire (part à bons de commande).La part à commande ne comporte pas de montant minimum mais comporte un montant maximum annuel de 20 000 euro(s) HT (vingt mille euros hors taxes).L'estimation annuelle des prestations forfaitaires est de 125 000 euro(s) HT, soit 500 000euro(s) HT sur la durée totale du contrat

Intitulé du lot: hôtel de Sully/Immeuble Domino
Numéro du lot: 6
Brève description:

nettoyage des locaux administratifs et des espaces ouverts au public de l'hôtel de Sully et de l'immeuble Domino

Valeur estimée hors TVA: 620 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

ce lot est traité pour partie à prix forfaitaire et à prix unitaire (part à bons de commande).La part à commande ne comporte pas de montant minimum mais comporte un montant maximum annuel de 20 000 euro(s) HT (vingt mille euros hors taxes).L'estimation annuelle des prestations forfaitaires est de 135 000 euro(s) HT, soit 540 000euro(s) HT sur la durée totale du contrat

Intitulé du lot: basilique de Saint Denis
Numéro du lot: 7
Brève description:

nettoyage des locaux administratifs et des espaces ouverts au public de la Basilique de Saint Denis

Valeur estimée hors TVA: 208 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

ce lot est traité pour partie à prix forfaitaire et à prix unitaire (part à bons de commande).La part à commande ne comporte pas de montant minimum mais comporte un montant maximum annuel de 20 000 euro(s) HT (vingt mille euros hors taxes).L'estimation annuelle des prestations forfaitaires est de 32 000 euro(s) HT, soit 128 000euro(s) HT sur la durée totale du contrat

Intitulé du lot: chapelle expiatoire
Numéro du lot: 8
Brève description:

nettoyage des locaux administratifs et des espaces ouverts au public de la Chapelle expiatoirele lot 8 est réservé aux structures d'insertion par l'activité économique conformément aux dispositions de l'article L.2113-13 du Code de la commande publique

Valeur estimée hors TVA: 114 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

ce lot est traité pour partie à prix forfaitaire et à prix unitaire (part à bons de commande).La part à commande ne comporte pas de montant minimum mais comporte un montant maximum annuel de 20 000 euro(s) HT (vingt mille euros hors taxes).L'estimation annuelle des prestations forfaitaires est de 8 500 euro(s) HT, soit 34 000euro(s) HT sur la durée totale du contrat

Intitulé du lot: château de Vincennes
Numéro du lot: 9
Brève description:

nettoyage des locaux administratifs et des espaces ouverts au public du Château de Vincennes

Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

ce lot est traité pour partie à prix forfaitaire et à prix unitaire (part à bons de commande).La part à commande ne comporte pas de montant minimum mais comporte un montant maximum annuel de 20 000 euro(s) HT (vingt mille euros hors taxes).L'estimation annuelle des prestations forfaitaires est de 55 000 euro(s) HT, soit 220 000euro(s) HT sur la durée totale du contrat

Intitulé du lot: château de Champs-Sur-Marne - château de Jossigny
Numéro du lot: 10
Brève description:

nettoyage des locaux administratifs et des espaces ouverts au public du Château de Champs-Sur-Marne et Château de Jossigny

Valeur estimée hors TVA: 204 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

ce lot est traité pour partie à prix forfaitaire et à prix unitaire (part à bons de commande).La part à commande ne comporte pas de montant minimum mais comporte un montant maximum annuel de 20 000 euro(s) HT (vingt mille euros hors taxes).L'estimation annuelle des prestations forfaitaires est de 31 000 euro(s) HT, soit 124 000euro(s) HT sur la durée totale du contrat

Intitulé du lot: domaine national de Saint-Cloud
Numéro du lot: 11
Brève description:

nettoyage des locaux administratifs et des espaces ouverts au public du Domaine national de Saint-Cloud

Valeur estimée hors TVA: 156 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

ce lot est traité pour partie à prix forfaitaire et à prix unitaire (part à bons de commande).La part à commande ne comporte pas de montant minimum mais comporte un montant maximum annuel de 20 000 euro(s) HT (vingt mille euros hors taxes).L'estimation annuelle des prestations forfaitaires est de 19 000 euro(s) HT, soit 76 000euro(s) HT sur la durée totale du contrat

Intitulé du lot: villa Savoye - maisons Laffitte
Numéro du lot: 12
Brève description:

nettoyage des locaux administratifs et des espaces ouverts au public de la Villa Savoye et Maisons Laffitte

Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

ce lot est traité pour partie à prix forfaitaire et à prix unitaire (part à bons de commande).La part à commande ne comporte pas de montant minimum mais comporte un montant maximum annuel de 20 000 euro(s) HT (vingt mille euros hors taxes).L'estimation annuelle des prestations forfaitaires est de 10 000 euro(s) HT, soit 40 000euro(s) HT sur la durée totale du contrat

Intitulé du lot: domaine national de Rambouillet
Numéro du lot: 13
Brève description:

nettoyage des locaux administratifs et des espaces ouverts au public du Domaine national de Rambouillet

Valeur estimée hors TVA: 168 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

ce lot débute à sa notification, par une période de préparation qui ne saurait être supérieure à 1 mois. La date de début d'exécution des prestations est fixée au 1er septembre 2023 et prend fin impérativement au 31 août 2024 (sauf date postérieure indiquée dans l'os de démarrage). Ce lot est ensuite reconductible 3 fois par période annuelle sans que sa durée totale n'excède quatre (4) ans

Informations complémentaires:

cce lot est traité pour partie à prix forfaitaire et à prix unitaire (part à bons de commande).La part à commande ne comporte pas de montant minimum mais comporte un montant maximum annuel de 20 000 euro(s) HT (vingt mille euros hors taxes).L'estimation annuelle des prestations forfaitaires est de 22 000 euro(s) HT, soit 88 000euro(s) HT sur la durée totale du contrat

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

arc de Triomphe - paris

conciergerie - paris

sainte Chapelle - paris

colonne de Juillet - paris

domaine national du Palais Royal - paris

hôtel de Sully/Immeuble Domino - paris

basilique de Saint-Denis

chapelle expiatoire - paris

château de Vincennes

château de Champs-Sur-Marne et Château de Jossigny

domaine national de Saint-Cloud

villa Savoye et Maisons Laffitte

domaine national de Rambouillet

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

formulaire DC 1 " Lettre de candidature " complété comportant notamment l'attestation sur l'honneurcopie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciairepour le lot 8 uniquement, le candidat apportera la preuve qu'il satisfait aux exigences de l'article L.2113-13 du Code de la commande publique : il établira être une structure d'insertion par l'activité économique mentionnée à l'article L.5132-4 du code du travail ou une structure équivalente avec une proportion minimale de 50% de travailleurs défavorisés

Situation économique et financière:

formulaire Dc2 " déclaration du candidat " dont la déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle:

déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières annéesdossier de références concernant des prestations similaires effectuées au cours des trois dernières années dans lequel figurent les renseignements suivants : étendue et montant des marchés, période d'exécution et le destinataire public ou privé

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

marché réservé uniquement pour le lot 8. Conformément à l'article L.2113-13 du Code de la commande publique, le lot 8 " Chapelle expiatoire " de la présente consultation est réservé à des structures d'insertion par l'activité économique mentionnées à l'article L.5132-4 du code du travail et à des structures équivalentes, qui emploient une proportion minimale de 50% de travailleurs défavorisés. Pour les lots 1, 5 et 6, pour promouvoir l'emploi et combattre l'exclusion, le pouvoir adjudicateur a décidé de faire application des dispositions de l'article L.2112-2 du Code de la commande publique en incluant dans le cahier des charges du présent marché une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique. Pour l'exécution du marché, l'entreprise attributaire devra réaliser une action d'insertion qui permette l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-06-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires: informations fournies à titre indicative

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2307981&orgAcronyme=f5j 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: mai 2027

pour chaque lot, préalablement à la rédaction de son offre, il est fortement conseillé pour chaque soumissionnaire d'effectuer une visite des lieux avant la date limite de réception des offres afin de prendre parfaitement connaissance du site et des sujétions qui en découlent. En effet, aucune réserve pour méconnaissance des lieux ne sera acceptée.les candidats sont réputés connaître les locaux pour les avoir visités, avoir recueilli tous les renseignements. Pour s'inscrire aux visites, les candidats doivent s'adresser par mail exclusivement aux contacts indiqués dans le CCTP propre à chaque lot

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 Rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://Paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- Le recours prévu à l'article L.551-1 du code de justice administrative avant la signature du marché ;- le recours prévu à l'article L. 551-13 du code de justice administrative, pouvant être intenté dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du même code ;- un recours de pleine juridiction dans un délai de deux mois à compter de la date de publication d'un avis d'attribution ou de la date de notification au candidat du rejet de son offre

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: ccira de Paris, Préfecture de la région Ile-De-France préfecture de Paris
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Source: OJS 2023/S 103-323284 (2023-05-26)

Avis d'attribution de marché (2023-11-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 3372804.44 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-16 📅
Date de publication: 2023-11-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 224-705797
Se réfère à l'avis: 2023/S 103-323284
Numéro JO-S: 224
Informations complémentaires

le contrat du lot 1 comprend une part forfaitaire annuelle de 139 524,74 euros HT et une part à bons de commande annuelle maximum de 20 000 euros HT, soit 638 098,96 euros HT sur la durée totale du contrat.Le contrat du lot 2 comprend une part forfaitaire annuelle de 53 678,40 euros HT et une part à bons de commande annuelle maximum de 20 000 euros HT, soit 294 713,60 euros HT sur la durée totale du contrat.Le contrat du lot 3 comprend une part forfaitaire annuelle de 43 138,24 euros HT et une part à bons de commande annuelle maximum de 20 000 euros HT, soit 252 552,96 euros HT sur la durée totale du contrat.Le contrat du lot 4 comprend une part forfaitaire annuelle de 2 029,46 euros HT et une part à bons de commande annuelle maximum de 20 000 euros HT, soit 88 117,84 euros HT sur la durée totale du contrat.Le contrat du lot 5 comprend une part forfaitaire annuelle de 112 537,75 euros HT et une part à bons de commande annuelle maximum de 20 000 euros HT, soit 530 151 euros HT surla durée totale du contrat.Le contrat du lot 6 comprend une part forfaitaire annuelle de 93 539,10 euros HT et une part à bons de commande annuelle maximum de 20 000 euros HT, soit 454 156,40 euros HT sur la durée totale du contrat.Le contrat du lot 7 comprend une part forfaitaire annuelle de 33 640,46 euros HT et une part à bons de commande annuelle maximum de 20 000 euros HT, soit 214 561,84 euros HT sur la durée totale du contrat.Le contrat du lot 9 comprend une part forfaitaire annuelle de 49 901,76 euros HT et une part à bons de commande annuelle maximum de 20 000 euros HT, soit 279 607,04 euros HT sur la durée totale du contrat.Le contrat du lot 10 comprend une part forfaitaire annuelle de 27 623,79 euros HT et une part à bons de commande annuelle maximum de 20 000 euros HT, soit 190 495,16 euros HT sur la durée totale du contrat.Le contrat du lot 11 comprend une part forfaitaire annuelle de 22 963,67 euros HT et une part à bons de commande annuelle maximum de 20 000 eurosht, soit 171 854,68 euros HT sur la durée totale du contrat.Le contrat du lot 12 comprend une part forfaitaire annuelle de 17 281,38 euros HT et une part à bons de commande annuelle maximum de 20 000 euros HT, soit 149 125,52 euros HT sur la durée totale du contrat.Le contrat du lot 13 comprend une part forfaitaire annuelle de 7 342,36 euros HT et une part à bons de commande annuelle maximum de 20 000 euros HT, soit 109 369,44 euros HT sur la durée totale du contrat

Informations complémentaires

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-11-07 📅
Nom: sas maintenance industrie
Adresse postale: 14 rue d'annam
Commune postale: Paris
Code postal: 75020
Pays: France 🇫🇷
Ile-de-France 🏙️
Adresse Internet: http://maintenance-industrie.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 638098.96 EUR 💰
294713.60 EUR 💰
Nom: maintenance industrie
Valeur totale du marché: 252552.96 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-10-10 📅
Nom: nettec
Adresse postale: 2 rue Jean Lemoine
Commune postale: Créteil
Code postal: 94000
Adresse Internet: https://stemgroupe.fr/nettec/ 🌏
Valeur totale du marché: 88117.84 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-10-24 📅
Valeur totale du marché: 530 151 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-10-13 📅
Valeur totale du marché: 454156.40 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-10-31 📅
Nom: confiance Services et Nettoyage "Csn"
Adresse postale: 32 rue Delizy
Commune postale: Pantin
Code postal: 93500
Adresse Internet: https://annuaire-entreprises.data.gouv.fr/entreprise/confiance-services-nettoyage-410658223 🌏
Valeur totale du marché: 214561.84 EUR 💰
Nom: europ net ii
Adresse postale: 151 rue du 1er mai
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92000
Adresse Internet: https://www.europ-net.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 279607.04 EUR 💰
Nom: rénov'Action
Adresse postale: 65 rue de Montlhéry
Commune postale: Saint-Michel-sur-Orge
Code postal: 91240
Adresse Internet: http://renovaction-proprete.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 190495.16 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-10-18 📅
Valeur totale du marché: 171854.68 EUR 💰
Nom: azurel
Adresse postale: 1 avenue des Coudriers
Commune postale: Montigny-le-Bretonneux
Code postal: 78180
Adresse Internet: http://azurel.net/ 🌏
Valeur totale du marché: 149125.52 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-09-01 📅
Nom: audacieuse sa scop
Adresse postale: 94-102 rue des Vignoles
Adresse Internet: http://www.audacieuse.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 109369.44 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
5
4
1
2
3
Source: OJS 2023/S 224-705797 (2023-11-16)

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