les prestations sont décrites dans le Cctp :1) Prestations de nettoyage :-Entretien régulier des locaux : prestations en termes de résultat-nettoyage de certains des locaux de l'arrosoir : prestation en termes de moyen-nettoyage de la salle de gymnastique : prestation en termes de moyen2) Les services associés équipements sanitairesl'accord-cadre est passé pour une période initiale de 2 ans pour les années civiles 2024-2025 minimum 280 000 euro(s) Ht, maximum 400 000 euro(s) (H.T.). Il est reconductible 2 fois 1 an : année civile 2026 minimum 145 000 euro(s) Ht, maximum 210 000 euro(s) Ht et année civile 2027 minimum 150 000 euro(s) Ht, maximum 220 000 euro(s) (H.T.).Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-07.
L'appel d'offres a été publié le 2023-07-06.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de nettoyage des bâtiments et services associés pour la commune de Voreppe
2023nettoy”
Produits/services: Services de nettoyage📦
Brève description:
“les prestations sont décrites dans le Cctp :1) Prestations de nettoyage :-Entretien régulier des locaux : prestations en termes de résultat-nettoyage de...”
Brève description
les prestations sont décrites dans le Cctp :1) Prestations de nettoyage :-Entretien régulier des locaux : prestations en termes de résultat-nettoyage de certains des locaux de l'arrosoir : prestation en termes de moyen-nettoyage de la salle de gymnastique : prestation en termes de moyen2) Les services associés équipements sanitairesl'accord-cadre est passé pour une période initiale de 2 ans pour les années civiles 2024-2025 minimum 280 000 euro(s) Ht, maximum 400 000 euro(s) (H.T.). Il est reconductible 2 fois 1 an : année civile 2026 minimum 145 000 euro(s) Ht, maximum 210 000 euro(s) Ht et année civile 2027 minimum 150 000 euro(s) Ht, maximum 220 000 euro(s) (H.T.).Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires
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Valeur estimée hors TVA: EUR 700 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: commune de Voreppe 38340 - voreppe
Description du marché:
“les prestations sont décrites dans le Cctp :1) Prestations de nettoyage :-Entretien régulier des locaux : prestations en termes de résultat-nettoyage de...”
Description du marché
les prestations sont décrites dans le Cctp :1) Prestations de nettoyage :-Entretien régulier des locaux : prestations en termes de résultat-nettoyage de certains des locaux de l'arrosoir : prestation en termes de moyen-nettoyage de la salle de gymnastique : prestation en termes de moyen2) Les services associés équipements sanitairesl'accord-cadre est passé pour une période initiale de 2 ans pour les années civiles 2024-2025 minimum 280 000 euro(s) Ht, maximum 400 000 euro(s) (H.T.). Il est reconductible 2 fois 1 an : année civile 2026 minimum 145 000 euro(s) Ht, maximum 210 000 euro(s) Ht et année civile 2027 minimum 150 000 euro(s) Ht, maximum 220 000 euro(s) (H.T.).Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 700 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2024-01-01 📅
Date de fin: 2025-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-07
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-07
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2eme semestre 2027
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://ledauphine.marchespublics-eurolegales.com -Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2023/S 131-418563 (2023-07-06)
Informations complémentaires (2023-09-01)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 131-418563
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2023-09-07 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-09-13 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: date: 07/09/2023 14h00
Nouvelle valeur
Texte: date: 13/09/2023 à 14h00
Source: OJS 2023/S 171-538571 (2023-09-01)
Avis d'attribution de marché (2023-11-15) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 830 000 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: commune de Voreppe 38340 Voreppe
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 131-418563
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20232100rr
Date de conclusion du contrat: 2023-11-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: stem Proprete
Adresse postale: 3 Rue De L Europe
Commune postale: Claix
Code postal: 38640
Pays: France 🇫🇷
Région: Isère🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
“1) Un avis d'appel à la concurrence a été envoyé le 6 juillet 2023 sur le journal Boamp (avis 23-94965) et sur le Joue (avis 2023/s 131-418563) et sur les...”
1) Un avis d'appel à la concurrence a été envoyé le 6 juillet 2023 sur le journal Boamp (avis 23-94965) et sur le Joue (avis 2023/s 131-418563) et sur les sites Internet - http://www.marches-publics.info, http://www.marchespublics.ledauphine-legales.com, wwww.ville-voreppe.fr.Un avis rectificatif à été envoyé le 1 septembre 2023 sur le journal Boamp (avis 23-122145) et sur le Joue (avis 2023/s 171-538571) et sur les sites Internet - http://www.marches-publics.info, http://www.marchespublics.ledauphine-legales.com, wwww.ville-voreppe.fr.2) L'Accord-Cadre est passé pour une période initiale de 2 ans à compter du 01/01/2024 (maximum de 400 000 euro(s) Ht) avec 2 périodes de reconduction d'un an (maximum 210 000 euro(s) pour la première période de reconduction et maximum de 220 000 euro(s) Ht pour la deuxième année de reconduction), soit une maximum de 830 000 euro(s) Ht sur 4 ans. Valeur estimée par an 175 000 euro(s) (H.T.).3) 5 offres ont été remises dont une inacceptable. Le montant de 251 544.82 euro(s) Ht est le montant de l'offre économique la moins-disante (non contractuelle) permettant la comparaison financière des offres.4) L'Accord-Cadre a été déposé en Préfecture le 6 novembre 2023 et notifié à Stem Propreté le 8 novembre 2023
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Source: OJS 2023/S 223-702391 (2023-11-15)