montant Ht minimum pour la durée totale du contrat : 3528000.0 Euro(S) (H.T.).L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).Cet accord-cadre concerne des prestations mixtes :Part de services : 90% Part de fournitures : 10%
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-07-18.
L'appel d'offres a été publié le 2023-06-09.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de nettoyage dans les espaces verts, naturels et jardins familiaux
23vds0119”
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“montant Ht minimum pour la durée totale du contrat : 3528000.0 Euro(S) (H.T.).L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera...”
Brève description
montant Ht minimum pour la durée totale du contrat : 3528000.0 Euro(S) (H.T.).L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).Cet accord-cadre concerne des prestations mixtes :Part de services : 90% Part de fournitures : 10%
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: espaces verts urbains secteur Nord
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Bas-Rhin🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la ville de Strasbourg 67000 - strasbourg
Description du marché:
“espaces verts urbains secteur Nord Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 952 000,00 Euro(S) (H.T.)” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Performances en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 400 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1er décembre 2023 ou à la date de notification si postérieure.L'accord-cadre est...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1er décembre 2023 ou à la date de notification si postérieure.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: espaces verts urbains secteur Sud
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“espaces verts urbains secteur Sud Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 800 000,00 Euro(S) (H.T.)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 300 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: espaces verts urbains secteur centre
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“espaces verts urbains secteur centre Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 1 528 000,00 Euro(S) (H.T.)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: jardins familiaux secteur Nord
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché:
“jardins familiaux secteur Nord Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 100 000,00 Euro(S) (H.T.)” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution et de livraison
Critère de qualité (pondération): 16
Critère de qualité (pondération): 14
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 200 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: jardins familiaux secteur Sud
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché:
“jardins familiaux secteur Sud Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 100 000,00 Euro(S) (H.T.)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 200 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: espaces naturels
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché:
“espaces naturels Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 48 000,00 Euro(S) (H.T.)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 200 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance (sauf pour le lot 6), sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges.Ressources propres de la Collectivité
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-07-18
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2023-07-18
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): strasbourg
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://plateforme.alsacemarchespublics.eu -Une visite sur site est préconisée. Les modalités...”
pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://plateforme.alsacemarchespublics.eu -Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31, avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧
Fax: +33 388364466 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 113-352773 (2023-06-09)
Avis d'attribution de marché (2023-12-15) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 8 300 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la ville de Strasbourg 67000 Strasbourg
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 113-352773
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20230966
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: espaces verts urbains secteur Nord
Date de conclusion du contrat: 2023-10-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: emi-Creno Ea
Adresse postale: parc des Tanneris, 1 all des Foulons
Commune postale: Lingolsheim
Code postal: 67380
Pays: France 🇫🇷
Région: Bas-Rhin🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 280 200 💰
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: scoprobat
Adresse postale: 7 rue des Eyzies Bp
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67020
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 139 800 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 20230967
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: espaces verts urbains secteur Sud
Nom et adresse du contractant
Nom: meinau & Illkirch Services
Adresse postale: 46 Avenue de Normandie
Code postal: 67100
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 125405.92 💰
4️⃣ Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 7 Rue Des Eysies
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 77034.92 💰
5️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: emi Creno Entreprise Adaptee
Adresse postale: parc Des Tanneries - 1 Allee Des Foulons
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 115138.60 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 20230968
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: espaces verts urbains secteur centre
Nom et adresse du contractant
Nom: au Port'Unes
Adresse postale: 20a rue de La Rochelle
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 296128.98 💰
7️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: au Port'Unes Entreprise Adaptee
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 203364.29 💰
8️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: emi-Creno Entreprise Adaptee
Adresse postale: parc des Tanneries, 1 allée des Foulons
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 81566.41 💰
9️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: meinau-Illkirch Services
Adresse postale: 46 avenue de Normandie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15445.27 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 20230969
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: jardins familiaux secteur Nord
Nom et adresse du contractant
Nom: s.a.s. Natur'Services
Adresse postale: 1, rue de l'électricité
Commune postale: Bischheim
Code postal: 67800
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 20230970
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: jardins familiaux secteur Sud
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 20231113
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: espaces naturels
Date de conclusion du contrat: 2023-11-23 📅
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 7 Rue Des Eyzies
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 268 369 💰
1️⃣3️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 31 631 💰
Source: OJS 2023/S 245-772198 (2023-12-15)