Prestations de médecine de prévention au profit des personnels de l'Université de Toulouse
Université de Toulouse
Prestations de médecine de prévention au profit des personnels de l'Université de Toulouse
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-05-11. L'appel d'offres a été publié le 2026-04-08.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Aquitaine › Gironde
- • Midi-Pyrénées › Haute-Garonne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-04-08 | Avis de marché |
| 2026-05-05 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-04-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de médecine de prévention au profit des personnels de l'Université de Toulouse
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services de santé et services sociaux 📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Produits/services supplémentaires: Services de médecine du travail 📦
Adresse postale: SMPP - Service de Médecine de Prévention du Personnel Villa SMPP - 220 Allée des Platanes Université de Toulouse - 118 Route de Narbonne
Code postal: 31062
Ville: Toulouse Cedex
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Critère de qualité (nom): Sous-critère 1 : Qualifications et profils des médecins alloués pressentis au marché (15%) Sous-critère 2 : Organisation et méthodologie du médecin pour l'exécution des prestations prévues au C.C.P (prestations proposées, méthodologie du suivi administratif, qualité des échanges) (10%) Sous-critère 3 : Modalités d'échanges et de suivi administratif relatif à la bonne exécution du marché avec l'interlocuteur dédié (10%) Sous-critère 4 : Disponibilité et réactivité ; dispositions prises par le titulaire pour le suivi et la continuité du service (absences, remplacements, etc.) (15%)
Critère de qualité (pondération): 50
Prix ✅
Prix (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-11 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2026-05-04 23:59:00 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Université de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 118 route de Narbonne
Code postal: 31062
Commune postale: Toulouse cedex 09
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service-marches.fcs@toulouse.fr 📧
Téléphone: 0561558150 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_QC1QOux7CJ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_QC1QOux7CJ 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_QC1QOux7CJ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: DREETS NouvelleAquitaine / Cité Administrative / 2, rue Jules Ferry
Code postal: 33090
Commune postale: BORDEAUX Cedex
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Mme Stéphanie MARCON
Courrier électronique: dreets-na.polec@dreets.gouv.fr 📧
Téléphone: 0554689956 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 68, rue Raymond IV B.P. 7007
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse Cedex 07
Région: Haute-Garonne 🏙️
Courrier électronique: greffe.tatoulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 069-243332 (2026-04-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de médecine de prévention au profit des personnels de l'Université de Toulouse
Numéro de référence:
2025SPLPA05800
Brève description:
Prestations de médecine de prévention au profit des personnels de l'Université de Toulouse
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de santé et services sociaux 📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Lot unique
Produits/services supplémentaires: Services de médecine du travail 📦
Adresse postale: SMPP - Service de Médecine de Prévention du Personnel Villa SMPP - 220 Allée des Platanes Université de Toulouse - 118 Route de Narbonne
Code postal: 31062
Ville: Toulouse Cedex
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Le marché est reconduit trois fois à compter de la première période d'exécution, par reconduction tacite, sans que la durée totale puisse excéder quatre ans (période préparatoire non comprise).
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Sous-critère 1 : Qualifications et profils des médecins alloués pressentis au marché (15%) Sous-critère 2 : Organisation et méthodologie du médecin pour l'exécution des prestations prévues au C.C.P (prestations proposées, méthodologie du suivi administratif, qualité des échanges) (10%) Sous-critère 3 : Modalités d'échanges et de suivi administratif relatif à la bonne exécution du marché avec l'interlocuteur dédié (10%) Sous-critère 4 : Disponibilité et réactivité ; dispositions prises par le titulaire pour le suivi et la continuité du service (absences, remplacements, etc.) (15%)
Critère de qualité (pondération): 50
Prix ✅
Prix (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Procédure adaptée passée en application des articles L2123-1 et R.2123-1 alinéa 3° du Code de la Commande Publique (services sociaux et autres services spécifiques).
Le Pouvoir Adjudicateur se réserve le droit d'engager des négociations avec les candidats ayant remis les meilleures offres en application des critères prévus à l'article 7.2.1 du RC (3 candidats au minimum sauf si le nombre de réponses est inférieur).
Le pouvoir adjudicateur se réserve toutefois la possibilité d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation, si celles-ci sont satisfaisantes.
Afficher plus
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-11 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2026-05-04 23:59:00 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Université de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
93827139200012
Adresse postale: 118 route de Narbonne
Code postal: 31062
Commune postale: Toulouse cedex 09
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service-marches.fcs@toulouse.fr 📧
Téléphone: 0561558150 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_QC1QOux7CJ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_QC1QOux7CJ 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_QC1QOux7CJ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national:
130029275000083
Adresse postale: DREETS NouvelleAquitaine / Cité Administrative / 2, rue Jules Ferry
Code postal: 33090
Commune postale: BORDEAUX Cedex
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Mme Stéphanie MARCON
Courrier électronique: dreets-na.polec@dreets.gouv.fr 📧
Téléphone: 0554689956 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
173100005800010
Adresse postale: 68, rue Raymond IV B.P. 7007
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse Cedex 07
Région: Haute-Garonne 🏙️
Courrier électronique: greffe.tatoulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 069-243332 (2026-04-08)
Avis de marché (2026-05-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-12 12:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2026-06-05 23:59:00 📅
Changements
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: e504a041-f5d6-494e-8959-399ab4bdcfaf-01
Source: OJS 2026/S 087-310687 (2026-05-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-12 12:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2026-06-05 23:59:00 📅
Changements
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: e504a041-f5d6-494e-8959-399ab4bdcfaf-01
Source: OJS 2026/S 087-310687 (2026-05-05)
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