pour le lot 1 :Ce lot concerne principalement une prestation de location et d'installation de 57 chalets en bois de 3x2 m, un chalet de 4x2 m entièrement ouvert sur l'avant pour la maison du père Noël, à installer sur la commune de Bastia lors du marché de Noël.Il s'agit d'un lot à prix mixte comprenant une prestation à prix global et forfaitaire et des prestations à bons de commande pour la fourniture éventuelle de chalets supplémentaires.Pour le lot 2 :Il s'agit d'un accord cadre mono attributaire rémunérés par application aux quantités réellement commandées des prix unitaires définis au bordereau de prix
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-06-16.
L'appel d'offres a été publié le 2023-05-16.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2023-05-16) Objet Champ d'application du marché
Titre: Bâtiments modulaires préfabriqués
Numéro de référence: 2023/030
Brève description:
pour le lot 1 :Ce lot concerne principalement une prestation de location et d'installation de 57 chalets en bois de 3x2 m, un chalet de 4x2 m entièrement ouvert sur l'avant pour la maison du père Noël, à installer sur la commune de Bastia lors du marché de Noël.Il s'agit d'un lot à prix mixte comprenant une prestation à prix global et forfaitaire et des prestations à bons de commande pour la fourniture éventuelle de chalets supplémentaires.Pour le lot 2 :Il s'agit d'un accord cadre mono attributaire rémunérés par application aux quantités réellement commandées des prix unitaires définis au bordereau de prix
pour le lot 1 :Ce lot concerne principalement une prestation de location et d'installation de 57 chalets en bois de 3x2 m, un chalet de 4x2 m entièrement ouvert sur l'avant pour la maison du père Noël, à installer sur la commune de Bastia lors du marché de Noël.Il s'agit d'un lot à prix mixte comprenant une prestation à prix global et forfaitaire et des prestations à bons de commande pour la fourniture éventuelle de chalets supplémentaires.Pour le lot 2 :Il s'agit d'un accord cadre mono attributaire rémunérés par application aux quantités réellement commandées des prix unitaires définis au bordereau de prix
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-05-16 📅
Date limite de soumission: 2023-06-16 📅
Date de publication: 2023-05-19 📅
Date de fin: 2024-01-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 096-299590
Numéro JO-S: 96
Informations complémentaires
marché à prix mixtes : Prix forfaitaire et unitaires.La partie forfaitaire est défini au Cctp.La partie à prix unitaires fait l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire conclu avec une quantité maximum de 10 chalets par période d'exécution et concerne la fourniture éventuelle de chalets supplémentaires
marché à prix mixtes : Prix forfaitaire et unitaires.La partie forfaitaire est défini au Cctp.La partie à prix unitaires fait l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire conclu avec une quantité maximum de 10 chalets par période d'exécution et concerne la fourniture éventuelle de chalets supplémentaires
Objet Champ d'application du marché
Intitulé du lot: location de chalets et alimentation électrique provisoire
Numéro du lot: 1
Brève description: location de chalets et alimentation électrique provisoire
Description des renouvellements:
le marché est conclu pour une période initiale courant à compter de sa notification jusqu'au 1er janvier 2024.Le marché sera reconduit tacitement par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans
Informations complémentaires:
marché à prix mixtes : Prix forfaitaire et unitaires.La partie forfaitaire est défini au Cctp.La partie à prix unitaires fait l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire conclu avec une quantité maximum de 10 chalets par période d'exécution et concerne la fourniture éventuelle de chalets supplémentaires
marché à prix mixtes : Prix forfaitaire et unitaires.La partie forfaitaire est défini au Cctp.La partie à prix unitaires fait l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire conclu avec une quantité maximum de 10 chalets par période d'exécution et concerne la fourniture éventuelle de chalets supplémentaires
Intitulé du lot: prestation de sécurité et de gardiennage des structures (tentes, chalets)
Numéro du lot: 2
Brève description: prestation de sécurité et de gardiennage des structures (tentes, chalets)
Informations complémentaires:
accord-Cadre mono-attributaire conclu avec un montant maximum de 45 000 euro(s) Ht par période d'exécution
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 20200 - bastia
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
-La lettre de candidature et le cas échéant une lettre de désignation du mandataire par ses cotraitants.-la déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à 5 et L2141-7 à 11 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés
-La lettre de candidature et le cas échéant une lettre de désignation du mandataire par ses cotraitants.-la déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à 5 et L2141-7 à 11 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés
Situation économique et financière:
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle:
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.-pour le lot 2 : Cartes professionnelles à jour des dirigeants de l'entreprise.En application du livre Vi du code de la sécurité intérieure, le candidat atteste détenir une autorisation d'exercice pour la personne morale ou pour l'exploitant individuel nécessaire à l'exercice d'une activité privée de sécurité et fournira un justificatif correspondant
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.-pour le lot 2 : Cartes professionnelles à jour des dirigeants de l'entreprise.En application du livre Vi du code de la sécurité intérieure, le candidat atteste détenir une autorisation d'exercice pour la personne morale ou pour l'exploitant individuel nécessaire à l'exercice d'une activité privée de sécurité et fournira un justificatif correspondant
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-06-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.bastia.corsica/marches-publics -
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.bastia.corsica/marches-publics -
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Bastia
Adresse postale: villa Montepiano
Commune postale: Bastia
Code postal: 20407
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 495328866📞
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr📧
Adresse Internet: http://www.bastia.tribunal-administratif.fr🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
il convient de se référer à l'article L.551-1 du Code de la justice administrative
Source: OJS 2023/S 096-299590 (2023-05-16)
Avis d'attribution de marché (2023-08-17) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 180 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-08-17 📅
Date de publication: 2023-08-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 160-506204
Se réfère à l'avis: 2023/S 096-299590
Numéro JO-S: 160
Objet Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 20200 Bastia
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-08-10 📅
Nom: hestia Services Securite Nord
Adresse postale: zone Aeroparc De L''Aeroport
Commune postale: Lucciana
Code postal: 20290
Pays: France 🇫🇷 Corse
🏙️
Valeur totale du marché: 180 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Référence Informations complémentaires
date de signature du marché : 08/08/2023lieu/horaire où le marché peut être consulté : Mairie de Bastia, D° de la Cmd Publique, av. P. Giudicelli, 20410 Bastia, 8h30-11h30 / 13h30-16h30.Le montant du marché mentionné dans le présent avis correspond au montant maximum total sur la durée du contrat.Voies et délais de recours :- le référé contractuel (art. L551-13 à 23 et R551-7 à 10 du Code de la justice adm (Cja)) peut être exercé dans les délais prévus à l'article R551-7 du Cja. Les personnes habilitées à engager un référé contractuel sont celles qui ont intérêt à conclure le contrat et qui sont susceptibles d'être lésées par des manquements aux obligations de pub et de mise en concurrence.- Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence du Ce 4/04/2014 Dpt " Tarn-Et-Garonne " no358994), peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à cpter de la publication du présent avis
date de signature du marché : 08/08/2023lieu/horaire où le marché peut être consulté : Mairie de Bastia, D° de la Cmd Publique, av. P. Giudicelli, 20410 Bastia, 8h30-11h30 / 13h30-16h30.Le montant du marché mentionné dans le présent avis correspond au montant maximum total sur la durée du contrat.Voies et délais de recours :- le référé contractuel (art. L551-13 à 23 et R551-7 à 10 du Code de la justice adm (Cja)) peut être exercé dans les délais prévus à l'article R551-7 du Cja. Les personnes habilitées à engager un référé contractuel sont celles qui ont intérêt à conclure le contrat et qui sont susceptibles d'être lésées par des manquements aux obligations de pub et de mise en concurrence.- Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence du Ce 4/04/2014 Dpt " Tarn-Et-Garonne " no358994), peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à cpter de la publication du présent avis