pour le lot 1 :Ce lot concerne principalement une prestation de location et d'installation de 57 chalets en bois de 3x2 m, un chalet de 4x2 m entièrement ouvert sur l'avant pour la maison du père Noël, à installer sur la commune de Bastia lors du marché de Noël.Il s'agit d'un lot à prix mixte comprenant une prestation à prix global et forfaitaire et des prestations à bons de commande pour la fourniture éventuelle de chalets supplémentaires.Pour le lot 2 :Il s'agit d'un accord cadre mono attributaire rémunérés par application aux quantités réellement commandées des prix unitaires définis au bordereau de prix
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-06-16.
L'appel d'offres a été publié le 2023-05-16.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de location de chalets et de service de sécurité pour le marché de Noël
2023/030”
Produits/services: Bâtiments modulaires préfabriqués📦
Brève description:
“pour le lot 1 :Ce lot concerne principalement une prestation de location et d'installation de 57 chalets en bois de 3x2 m, un chalet de 4x2 m entièrement...”
Brève description
pour le lot 1 :Ce lot concerne principalement une prestation de location et d'installation de 57 chalets en bois de 3x2 m, un chalet de 4x2 m entièrement ouvert sur l'avant pour la maison du père Noël, à installer sur la commune de Bastia lors du marché de Noël.Il s'agit d'un lot à prix mixte comprenant une prestation à prix global et forfaitaire et des prestations à bons de commande pour la fourniture éventuelle de chalets supplémentaires.Pour le lot 2 :Il s'agit d'un accord cadre mono attributaire rémunérés par application aux quantités réellement commandées des prix unitaires définis au bordereau de prix
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: location de chalets et alimentation électrique provisoire
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Bâtiments modulaires préfabriqués📦
Produits/services supplémentaires: Services de gardiennage📦
Lieu d'exécution: Haute-Corse🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 20200 - bastia
Description du marché: location de chalets et alimentation électrique provisoire
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Durée de l'accord
Date de fin: 2024-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché est conclu pour une période initiale courant à compter de sa notification jusqu'au 1er janvier 2024.Le marché sera reconduit tacitement par...”
Description des renouvellements
le marché est conclu pour une période initiale courant à compter de sa notification jusqu'au 1er janvier 2024.Le marché sera reconduit tacitement par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans
Afficher plus
Informations complémentaires:
“marché à prix mixtes : Prix forfaitaire et unitaires.La partie forfaitaire est défini au Cctp.La partie à prix unitaires fait l'objet d'un accord-cadre...”
Informations complémentaires
marché à prix mixtes : Prix forfaitaire et unitaires.La partie forfaitaire est défini au Cctp.La partie à prix unitaires fait l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire conclu avec une quantité maximum de 10 chalets par période d'exécution et concerne la fourniture éventuelle de chalets supplémentaires
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prestation de sécurité et de gardiennage des structures (tentes, chalets)
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: prestation de sécurité et de gardiennage des structures (tentes, chalets)
Informations complémentaires:
“accord-Cadre mono-attributaire conclu avec un montant maximum de 45 000 euro(s) Ht par période d'exécution”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“-La lettre de candidature et le cas échéant une lettre de désignation du mandataire par ses cotraitants.-la déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il...”
Liste et brève description des conditions
-La lettre de candidature et le cas échéant une lettre de désignation du mandataire par ses cotraitants.-la déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à 5 et L2141-7 à 11 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- En...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.-pour le lot 2 : Cartes professionnelles à jour des dirigeants de l'entreprise.En application du livre Vi du code de la sécurité intérieure, le candidat atteste détenir une autorisation d'exercice pour la personne morale ou pour l'exploitant individuel nécessaire à l'exercice d'une activité privée de sécurité et fournira un justificatif correspondant
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-06-16
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2023-06-16
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.bastia.corsica/marches-publics -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Bastia
Adresse postale: villa Montepiano
Commune postale: Bastia
Code postal: 20407
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 495328866📞
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr📧
URL: http://www.bastia.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“il convient de se référer à l'article L.551-1 du Code de la justice administrative”
Source: OJS 2023/S 096-299590 (2023-05-16)
Avis d'attribution de marché (2023-08-17) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 180 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: 20200 Bastia
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 096-299590
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: location de chalets et alimentation électrique provisoire
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
2️⃣
Numéro de contrat: 2023/049
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: prestation de sécurité et de gardiennage des structures (tentes, chalets)
Date de conclusion du contrat: 2023-08-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: hestia Services Securite Nord
Adresse postale: zone Aeroparc De L''Aeroport
Commune postale: Lucciana
Code postal: 20290
Pays: France 🇫🇷
Région: Corse🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 180 000 💰
“date de signature du marché : 08/08/2023lieu/horaire où le marché peut être consulté : Mairie de Bastia, D° de la Cmd Publique, av. P. Giudicelli, 20410...”
date de signature du marché : 08/08/2023lieu/horaire où le marché peut être consulté : Mairie de Bastia, D° de la Cmd Publique, av. P. Giudicelli, 20410 Bastia, 8h30-11h30 / 13h30-16h30.Le montant du marché mentionné dans le présent avis correspond au montant maximum total sur la durée du contrat.Voies et délais de recours :- le référé contractuel (art. L551-13 à 23 et R551-7 à 10 du Code de la justice adm (Cja)) peut être exercé dans les délais prévus à l'article R551-7 du Cja. Les personnes habilitées à engager un référé contractuel sont celles qui ont intérêt à conclure le contrat et qui sont susceptibles d'être lésées par des manquements aux obligations de pub et de mise en concurrence.- Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence du Ce 4/04/2014 Dpt " Tarn-Et-Garonne " no358994), peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à cpter de la publication du présent avis
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Source: OJS 2023/S 160-506204 (2023-08-17)