Prestations de gestion, stockage et distribution de produits chimiques du CEA Grenoble, sur les sites de Grenoble et Bourget-du-lac (INES)

CEA/Grenoble

Les prestations demandées ont pour objet le stockage, la gestion et la distribution des produits chimiques pour les Unités Opérationnelles du CEA Grenoble implantées à Grenoble et au Bourget du Lac (73) pour le site de l’INES.
Les prestations supplémentaires éventuelles sont les suivantes :
PSE n°1 : phase de prise en charge (2 mois) pouvant être levée partiellement
PSE n°2 : phase de réversibilité (2 mois)
PSE n°3 : Astreinte nuit en semaine d’ouverture incluant le déclenchement d'une livraison sur appel
PSE n°4 : Astreinte nuit en semaine d’ouverture incluant un approvisionnement systématique des sas la nuit
PSE n°5 : Astreinte week end, jours fériés, et autres jours de fermeture du CEA, incluant le déclenchement d'une livraison sur appel
PSE n°6 : Astreinte week end, jours fériés, et autres jours de fermeture du CEA, incluant un approvisionnement systématique des sas la nuit
Les PSE n°1 et 2 sont à chiffrage obligatoire. Les PSE n°3 à 6 sont à chiffrage facultatif.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-11-08. L'appel d'offres a été publié le 2023-09-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• E.C.T.R.A

Qui ?

• CEA/Grenoble

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère
• Rhône-Alpes › Savoie

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-09-22	Avis de marché
2024-01-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-09-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de stockage et d'entreposage
Numéro de référence: AOO-23-01073-ST
Brève description:

Les prestations demandées ont pour objet le stockage, la gestion et la distribution des produits chimiques pour les Unités Opérationnelles du CEA Grenoble implantées à Grenoble et au Bourget du Lac (73) pour le site de l’INES. Les prestations supplémentaires éventuelles sont les suivantes : PSE n°1 : phase de prise en charge (2 mois) pouvant être levée partiellement PSE n°2 : phase de réversibilité (2 mois) PSE n°3 : Astreinte nuit en semaine d’ouverture incluant le déclenchement d'une livraison sur appel PSE n°4 : Astreinte nuit en semaine d’ouverture incluant un approvisionnement systématique des sas la nuit PSE n°5 : Astreinte week end, jours fériés, et autres jours de fermeture du CEA, incluant le déclenchement d'une livraison sur appel PSE n°6 : Astreinte week end, jours fériés, et autres jours de fermeture du CEA, incluant un approvisionnement systématique des sas la nuit Les PSE n°1 et 2 sont à chiffrage obligatoire. Les PSE n°3 à 6 sont à chiffrage facultatif.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de stockage et d'entreposage 📦
Code CPV supplémentaire: Services de gestion de données 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CEA/Grenoble
Adresse postale: 17 rue des Martyrs
Code postal: 38000
Commune postale: Grenoble
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: estelle.bastien@cea.fr 📧
Téléphone: +33 438780525 📞
Fax: +33 438785060 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-22 📅
Date limite de soumission: 2023-11-08 📅
Date de publication: 2023-09-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 186-580832
Numéro JO-S: 186
Informations complémentaires

La visite préalable sur le site du CEA est obligatoire. Elle aura lieu le vendredi 13 octobre 2023 à 8h30 sur les sites de Grenoble et du Bourget du Lac. Les soumissionnaires devront prendre contact auprès des personnes identifiées dans le règlement de consultation, au moins 8 jours avant la première date de visite (soit avant le 05/10/2023).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les prestations supplémentaires éventuelles sont les suivantes :

PSE n°1 : phase de prise en charge (2 mois) pouvant être levée partiellement

PSE n°2 : phase de réversibilité (2 mois)

PSE n°3 : Astreinte nuit en semaine d’ouverture incluant le déclenchement d'une livraison sur appel

PSE n°4 : Astreinte nuit en semaine d’ouverture incluant un approvisionnement systématique des sas la nuit

PSE n°5 : Astreinte week end, jours fériés, et autres jours de fermeture du CEA, incluant le déclenchement d'une livraison sur appel

PSE n°6 : Astreinte week end, jours fériés, et autres jours de fermeture du CEA, incluant un approvisionnement systématique des sas la nuit

Les PSE n°1 et 2 sont à chiffrage obligatoire. Les PSE n°3 à 6 sont à chiffrage facultatif.

Les prestations ont pour objet le stockage, la gestion et la distribution des produits chimiques pour les Unités Opérationnelles du CEA Grenoble implantées à Grenoble et au Bourget du Lac (73) pour le site de l’INES.

Les prestations supplémentaires éventuelles (PSE) citées à l'article II.1.4 ci-dessus sont décrites dans le dossier de consultation.

Les prestations de base comprennent les prestations suivantes :

- Support téléphonique « Allo chimie » par mail et téléphone,

- Mise à disposition d’un stock déporté,

- Gestion des flux d’approvisionnement internes et externes,

- Réception des produits au stock déporté,

- Livraison des produits chimiques aux unités,

- Gestion des zones d’approvisionnement pour les périmètres P2 et P3,

- Gestion des stocks de produits chimiques,

- Gestion des retours,

- Gestion administrative et suivi d’activité,

- Transfert de produits chimiques sur le site du CEA Grenoble,

- Préparation de colis.

L’objectif principal des prestations à mettre en œuvre par le Titulaire est d’éviter toute rupture sur la livraison des produits auprès des utilisateurs, sachant que les consommations peuvent être élevées, évolutives et ce, de façon non linéaire.

Pour rappel, la nature d'activités de certains laboratoires du CEA Grenoble impose un fonctionnement ininterrompu.

La fourniture des produits n’est pas incluse dans les prestations.

Eléments quantitatifs estimés:

- Sommes des unités de produits livrés par mois : 1600-2400

- Nombre de références gérées par mois : entre 400 et 500

- Nombre de fournisseurs de produits chimiques auprès du CEA: une vingtaine

- Nombre de contenants par mois : jusqu'à 1500

- Nombre d'appels/courriels "Allochimie": 700 / an

Les éléments quantitatifs mentionnés sont des ordres de grandeur qui n’ont pas de valeur contractuelle.

Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:

Le marché peut faire l'objet de deux reconductions, d'une année chacune. Elles sont identifiées en tranches optionnelles 1 et 2.

Le CEA affermit chaque tranche, par lettre recommandée avec demande d’accusé réception dans un délai d’au moins trois (3) mois avant le terme du marché.

Le non-affermissement de la ou des tranches optionnelles ne donne lieu à aucune indemnité au profit du Titulaire.

Informations complémentaires:

La visite préalable sur le site du CEA est obligatoire.

Elle aura lieu le vendredi 13 octobre 2023 à 8h30 sur les sites de Grenoble et du Bourget du Lac. Les soumissionnaires devront prendre contact auprès des personnes identifiées dans le règlement de consultation, au moins 8 jours avant la première date de visite (soit avant le 05/10/2023).

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Site du CEA à Grenoble et site de l'INES au Bourget-du-Lac.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le candidat fournira à l’appui de sa candidature :

- le formulaire DC1 (Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent ;

- le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), ou équivalent.

Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet du Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat

- la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente ».

Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article R2143-3 du Code de la commande publique téléchargeable à l’adresse suivante : https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr »

Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr

Il est également possible de s’inscrire sur cette plateforme afin de répondre de façon électronique en suivant les étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d’utilisation en ligne (rubrique Aide) :

1. Se doter (pour les procédures formalisées uniquement) d’un certificat électronique répondant aux spécifications indiquées dans les conditions d’utilisation de la plateforme du CEA, rubrique « Certificat électronique »

2. Se connecter à l’adresse suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr

3. Compléter le formulaire et valider .

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Le marché comporte dans ses conditions d'exécution une clause d'insertion par l'emploi, pour d'une part faciliter le recrutement de salariés, et d'autre part valoriser les parcours professionnels de demandeurs d'emploi.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00
Lieu: CEA Grenoble
Informations complémentaires:

Les offres seront ouvertes électroniquement. Les personnes autorisées à les ouvrir sont celles mentionnées dans les documents de consultations à l'article "renseignements complémentaires".

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Madame Estelle BASTIEN
Adresse Internet: www.cea.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.

Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr

Modalités d’obtention du Dossier de Consultation :

Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat devra le télécharger via la plateforme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’URL suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr

Modalités de transmission des candidatures et des offres :

Les modalités de dépôt des candidatures et des offres sont précisées dans le règlement de consultation.

Afin de protéger la confidentialité de certaines informations, certains documents de la consultation seront mis à disposition des seuls candidats ayant remis l'engagement de confidentialité fourni en annexe au règlement de consultation, dument complété et signé par la personne habilité. La signature d'un engagement de confidentialité devra être réalisée dans les conditions prévues au point n°6 de l'annexe 1 du règlement de consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe tribunal administratif de grenoble
Source: OJS 2023/S 186-580832 (2023-09-22)

Avis d'attribution de marché (2024-01-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les prestations demandées ont pour objet le stockage, la gestion et la distribution des produits chimiques pour les Unités Opérationnelles du CEA Grenoble implantées à Grenoble et au Bourget du Lac (73) pour le site de l’INES. Les prestations supplémentaires éventuelles sont les suivantes : PSE n°1 : phase de prise en charge est levée partiellement dès le démarrage du marché PSE n°2 : phase de réversibilité (2 mois) PSE n°3 : Astreinte nuit en semaine d’ouverture incluant le déclenchement d'une livraison sur appel PSE n°4 : Astreinte nuit en semaine d’ouverture incluant un approvisionnement systématique des sas la nuit PSE n°5 : Astreinte week end, jours fériés, et autres jours de fermeture du CEA, incluant le déclenchement d'une livraison sur appel PSE n°6 : Astreinte week end, jours fériés, et autres jours de fermeture du CEA, incluant un approvisionnement systématique des sas la nuit Les PSE n°1 et 2 sont à chiffrage obligatoire. Les PSE n°3 à 6 sont à chiffrage facultatif.

Valeur totale du marché: 2301765.46 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-17 📅
Date de publication: 2024-01-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 015-040573
Se réfère à l'avis: 2023/S 186-580832
Numéro JO-S: 15
Informations complémentaires

Le montant indiqué au II.1.7) est un montant estimatif du marché. Le marché peut faire l'objet de deux reconductions, d'une année chacune. Elles sont identifiées en tranches optionnelles 1 et 2. Le CEA affermit chaque tranche, par lettre recommandée avec demande d’accusé réception dans un délai d’au moins trois (3) mois avant le terme du marché.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

PSE n°1 : phase de prise en charge est levée partiellement dès le démarrage du marché

Informations complémentaires:

Le montant indiqué au II.1.7) est un montant estimatif du marché.

Le marché peut faire l'objet de deux reconductions, d'une année chacune. Elles sont identifiées en tranches optionnelles 1 et 2.

Le CEA affermit chaque tranche, par lettre recommandée avec demande d’accusé réception dans un délai d’au moins trois (3) mois avant le terme du marché.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Organisation, performance et qualité des moyens techniques (outils de gestion, traitement des données, matériels) proposés pour réaliser la prestation et respecter les exigences de Qualité Sécurité et Environnement
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Organisation des moyens humains proposée pour réaliser la prestation
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Performances environnementales
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 45

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2024-01-16 📅
Nom: E.c.t.r.a
Numéro d'enregistrement national: 321561334
Commune postale: Crolles
Code postal: 38920
Pays: France 🇫🇷
Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 2301765.46 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Référence
Informations complémentaires

Modalités de consultation du marché : un exemplaire du marché est disponible auprès du CEA dont les coordonnées sont précisées à la section I du présent avis. La consultation s’effectue dans le respect des secrets protégés par la loi.

Le montant du marché complété au V.2.4) est un montant estimatif.

Source: OJS 2024/S 015-040573 (2024-01-17)

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