Avis de marché (2023-09-22)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CEA/Grenoble
Adresse postale: 17 rue des Martyrs
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France
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Personne de contact: Madame Estelle BASTIEN
Téléphone:
+33 438780525 đ
Courrier Ă©lectronique:
estelle.bastien@cea.fr đ§
Fax: +33 438785060
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RĂ©gion:
IsĂšre
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URL:
www.cea.fr đ
Adresse du profil d'acheteur:
https://www.marches-publics.gouv.fr đ
Communication
L'accĂšs aux documents d'appel d'offres est restreint
URL des documents:
https://www.marches-publics.gouv.fr đ
URL de participation:
https://www.marches-publics.gouv.fr đ
Objet
Champ d'application du marché
Titre:
âPrestations de gestion, stockage et distribution de produits chimiques du CEA Grenoble, sur les sites de Grenoble et Bourget-du-lac (INES)
AOO-23-01073-STâ
Produits/services:
Services de stockage et d'entreposage
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BrĂšve description:
âLes prestations demandĂ©es ont pour objet le stockage, la gestion et la distribution des produits chimiques pour les UnitĂ©s OpĂ©rationnelles du CEA Grenoble...â
BrĂšve description
Les prestations demandĂ©es ont pour objet le stockage, la gestion et la distribution des produits chimiques pour les UnitĂ©s OpĂ©rationnelles du CEA Grenoble implantĂ©es Ă Grenoble et au Bourget du Lac (73) pour le site de lâINES.
Les prestations supplémentaires éventuelles sont les suivantes :
PSE n°1 : phase de prise en charge (2 mois) pouvant ĂȘtre levĂ©e partiellement
PSE n°2 : phase de réversibilité (2 mois)
PSE n°3 : Astreinte nuit en semaine dâouverture incluant le dĂ©clenchement d'une livraison sur appel
PSE n°4 : Astreinte nuit en semaine dâouverture incluant un approvisionnement systĂ©matique des sas la nuit
PSE n°5 : Astreinte week end, jours fériés, et autres jours de fermeture du CEA, incluant le déclenchement d'une livraison sur appel
PSE n°6 : Astreinte week end, jours fériés, et autres jours de fermeture du CEA, incluant un approvisionnement systématique des sas la nuit
Les PSE n°1 et 2 sont à chiffrage obligatoire. Les PSE n°3 à 6 sont à chiffrage facultatif.
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Produits/services supplémentaires:
Services de gestion de données
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Lieu d'exécution:
IsĂšre
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Lieu d'exécution:
Savoie
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Site principal ou lieu d'exécution: Site du CEA à Grenoble et site de l'INES au Bourget-du-Lac.
Description du marché:
âLes prestations ont pour objet le stockage, la gestion et la distribution des produits chimiques pour les UnitĂ©s OpĂ©rationnelles du CEA Grenoble implantĂ©es...â
Description du marché
Les prestations ont pour objet le stockage, la gestion et la distribution des produits chimiques pour les UnitĂ©s OpĂ©rationnelles du CEA Grenoble implantĂ©es Ă Grenoble et au Bourget du Lac (73) pour le site de lâINES.
Les prestations supplémentaires éventuelles (PSE) citées à l'article II.1.4 ci-dessus sont décrites dans le dossier de consultation.
Les prestations de base comprennent les prestations suivantes :
- Support téléphonique « Allo chimie » par mail et téléphone,
- Mise Ă disposition dâun stock dĂ©portĂ©,
- Gestion des flux dâapprovisionnement internes et externes,
- Réception des produits au stock déporté,
- Livraison des produits chimiques aux unités,
- Gestion des zones dâapprovisionnement pour les pĂ©rimĂštres P2 et P3,
- Gestion des stocks de produits chimiques,
- Gestion des retours,
- Gestion administrative et suivi dâactivitĂ©,
- Transfert de produits chimiques sur le site du CEA Grenoble,
- Préparation de colis.
Lâobjectif principal des prestations Ă mettre en Ćuvre par le Titulaire est dâĂ©viter toute rupture sur la livraison des produits auprĂšs des utilisateurs, sachant que les consommations peuvent ĂȘtre Ă©levĂ©es, Ă©volutives et ce, de façon non linĂ©aire.
Pour rappel, la nature d'activités de certains laboratoires du CEA Grenoble impose un fonctionnement ininterrompu.
La fourniture des produits nâest pas incluse dans les prestations.
Eléments quantitatifs estimés:
- Sommes des unités de produits livrés par mois : 1600-2400
- Nombre de références gérées par mois : entre 400 et 500
- Nombre de fournisseurs de produits chimiques auprĂšs du CEA: une vingtaine
- Nombre de contenants par mois : jusqu'Ă 1500
- Nombre d'appels/courriels "Allochimie": 700 / an
Les Ă©lĂ©ments quantitatifs mentionnĂ©s sont des ordres de grandeur qui nâont pas de valeur contractuelle.
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CritĂšres d'attribution
Le prix n'est pas le seul critÚre d'attribution et tous les critÚres ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du systÚme d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du systÚme d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'ĂȘtre renouvelĂ©
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Description
Description des renouvellements:
âLe marchĂ© peut faire l'objet de deux reconductions, d'une annĂ©e chacune. Elles sont identifiĂ©es en tranches optionnelles 1 et 2.
Le CEA affermit chaque...â
Description des renouvellements
Le marché peut faire l'objet de deux reconductions, d'une année chacune. Elles sont identifiées en tranches optionnelles 1 et 2.
Le CEA affermit chaque tranche, par lettre recommandĂ©e avec demande dâaccusĂ© rĂ©ception dans un dĂ©lai dâau moins trois (3) mois avant le terme du marchĂ©.
Le non-affermissement de la ou des tranches optionnelles ne donne lieu à aucune indemnité au profit du Titulaire.
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Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées
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Description
Informations complémentaires:
âLa visite prĂ©alable sur le site du CEA est obligatoire.
Elle aura lieu le vendredi 13 octobre 2023 Ă 8h30 sur les sites de Grenoble et du Bourget du Lac....â
Informations complémentaires
La visite préalable sur le site du CEA est obligatoire.
Elle aura lieu le vendredi 13 octobre 2023 à 8h30 sur les sites de Grenoble et du Bourget du Lac. Les soumissionnaires devront prendre contact auprÚs des personnes identifiées dans le rÚglement de consultation, au moins 8 jours avant la premiÚre date de visite (soit avant le 05/10/2023).
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Informations juridiques, Ă©conomiques, financiĂšres et techniques
Conditions de participation
Liste et brĂšve description des conditions:
âLe candidat fournira Ă lâappui de sa candidature :
- le formulaire DC1 (Lettre de candidature et dĂ©signation du mandataire par ses cotraitants) ou...â
Liste et brĂšve description des conditions
Le candidat fournira Ă lâappui de sa candidature :
- le formulaire DC1 (Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent ;
- le formulaire DC2 (DĂ©claration du candidat individuel ou du membre du groupement), ou Ă©quivalent.
Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet du MinistĂšre de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi :
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
- la copie du ou des jugements prononcĂ©s sâil est en redressement judiciaire ou dans une procĂ©dure Ă©trangĂšre Ă©quivalente ».
Le candidat peut prĂ©senter sa candidature sous la forme dâun document unique de marchĂ© europĂ©en (DUME), en lieu et place des documents mentionnĂ©s Ă lâarticle R2143-3 du Code de la commande publique tĂ©lĂ©chargeable Ă lâadresse suivante :
https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr »
Le prĂ©sent avis et/ou les documents de la consultation doivent ĂȘtre retirĂ©s sur
https://www.marches-publics.gouv.fr
Il est Ă©galement possible de sâinscrire sur cette plateforme afin de rĂ©pondre de façon Ă©lectronique en suivant les Ă©tapes suivantes qui sont dĂ©crites sur le guide dâutilisation en ligne (rubrique Aide) :
1. Se doter (pour les procĂ©dures formalisĂ©es uniquement) dâun certificat Ă©lectronique rĂ©pondant aux spĂ©cifications indiquĂ©es dans les conditions dâutilisation de la plateforme du CEA, rubrique « Certificat Ă©lectronique »
2. Se connecter Ă lâadresse suivante :
https://www.marches-publics.gouv.fr
3. Compléter le formulaire et valider .
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Situation Ă©conomique et financiĂšre
CritÚres de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
CritÚres de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
âLe marchĂ© comporte dans ses conditions d'exĂ©cution une clause d'insertion par l'emploi, pour d'une part faciliter le recrutement de salariĂ©s, et d'autre...â
Conditions d'exécution du contrat
Le marché comporte dans ses conditions d'exécution une clause d'insertion par l'emploi, pour d'une part faciliter le recrutement de salariés, et d'autre part valoriser les parcours professionnels de demandeurs d'emploi.
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Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-11-08
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Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent ĂȘtre prĂ©sentĂ©es: anglais
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Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent ĂȘtre prĂ©sentĂ©es: français
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Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
DĂ©lai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-11-08
17:00 đ
Conditions d'ouverture des offres (lieu): CEA Grenoble
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
âLes offres seront ouvertes Ă©lectroniquement. Les personnes autorisĂ©es Ă les ouvrir sont celles mentionnĂ©es dans les documents de consultations Ă l'article...â
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture)
Les offres seront ouvertes électroniquement. Les personnes autorisées à les ouvrir sont celles mentionnées dans les documents de consultations à l'article "renseignements complémentaires".
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Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
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Informations complémentaires
âLes entreprises nouvellement crĂ©Ă©es sont autorisĂ©es Ă prĂ©senter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandĂ©s...â
Les entreprises nouvellement crĂ©Ă©es sont autorisĂ©es Ă prĂ©senter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandĂ©s dans le prĂ©sent avis de marchĂ©, elles peuvent justifier de leurs capacitĂ©s financiĂšres et professionnelles par dâautres moyens que ceux indiquĂ©s dans le prĂ©sent avis et notamment par la prĂ©sentation de titres ou de lâexpĂ©rience professionnelle du ou de leurs responsables.
Le prĂ©sent avis et/ou les documents de la consultation doivent ĂȘtre retirĂ©s sur
https://www.marches-publics.gouv.fr
ModalitĂ©s dâobtention du Dossier de Consultation :
Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat devra le tĂ©lĂ©charger via la plateforme de dĂ©matĂ©rialisation des procĂ©dures de passation des marchĂ©s du CEA accessible sur lâURL suivante :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Modalités de transmission des candidatures et des offres :
Les modalités de dépÎt des candidatures et des offres sont précisées dans le rÚglement de consultation.
Afin de protĂ©ger la confidentialitĂ© de certaines informations, certains documents de la consultation seront mis Ă disposition des seuls candidats ayant remis l'engagement de confidentialitĂ© fourni en annexe au rĂšglement de consultation, dument complĂ©tĂ© et signĂ© par la personne habilitĂ©. La signature d'un engagement de confidentialitĂ© devra ĂȘtre rĂ©alisĂ©e dans les conditions prĂ©vues au point n°6 de l'annexe 1 du rĂšglement de consultation.
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France
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Téléphone:
+33 476429000 đ
Courrier Ă©lectronique:
greffe.ta-grenoble@juradm.fr đ§
Fax: +33 476422269
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URL:
http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ đ
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
âLe rĂ©fĂ©rĂ© prĂ©contractuel peut ĂȘtre introduit depuis le dĂ©but de la procĂ©dure de passation jusquâĂ la signature du marchĂ©. Le rĂ©fĂ©rĂ© contractuel peut ĂȘtre...â
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le rĂ©fĂ©rĂ© prĂ©contractuel peut ĂȘtre introduit depuis le dĂ©but de la procĂ©dure de passation jusquâĂ la signature du marchĂ©. Le rĂ©fĂ©rĂ© contractuel peut ĂȘtre introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validitĂ© du marchĂ© par un tiers peut ĂȘtre intentĂ© dans un dĂ©lai de deux mois Ă compter des mesures de publicitĂ© appropriĂ©es.
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Service auprĂšs duquel des informations sur la procĂ©dure de recours peuvent ĂȘtre obtenues
Nom: Greffe tribunal administratif de grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France
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Téléphone:
+33 476429000 đ
Courrier Ă©lectronique:
greffe.ta-grenoble@juradm.fr đ§
Fax: +33 476422269
đ
URL:
http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ đ
Source: OJS 2023/S 186-580832 (2023-09-22)
Avis d'attribution de marché (2024-01-17)
Objet
Champ d'application du marché
BrĂšve description:
âLes prestations demandĂ©es ont pour objet le stockage, la gestion et la distribution des produits chimiques pour les UnitĂ©s OpĂ©rationnelles du CEA Grenoble...â
BrĂšve description
Les prestations demandĂ©es ont pour objet le stockage, la gestion et la distribution des produits chimiques pour les UnitĂ©s OpĂ©rationnelles du CEA Grenoble implantĂ©es Ă Grenoble et au Bourget du Lac (73) pour le site de lâINES.
Les prestations supplémentaires éventuelles sont les suivantes :
PSE n°1 : phase de prise en charge est levée partiellement dÚs le démarrage du marché
PSE n°2 : phase de réversibilité (2 mois)
PSE n°3 : Astreinte nuit en semaine dâouverture incluant le dĂ©clenchement d'une livraison sur appel
PSE n°4 : Astreinte nuit en semaine dâouverture incluant un approvisionnement systĂ©matique des sas la nuit
PSE n°5 : Astreinte week end, jours fériés, et autres jours de fermeture du CEA, incluant le déclenchement d'une livraison sur appel
PSE n°6 : Astreinte week end, jours fériés, et autres jours de fermeture du CEA, incluant un approvisionnement systématique des sas la nuit
Les PSE n°1 et 2 sont à chiffrage obligatoire. Les PSE n°3 à 6 sont à chiffrage facultatif.
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Valeur totale du marchĂ© (hors TVA): EUR 2301765.46 đ°
CritĂšres d'attribution
CritÚre de qualité (nom):
âOrganisation, performance et qualitĂ© des moyens techniques (outils de gestion, traitement des donnĂ©es, matĂ©riels) proposĂ©s pour rĂ©aliser la prestation et...â
CritÚre de qualité (nom)
Organisation, performance et qualité des moyens techniques (outils de gestion, traitement des données, matériels) proposés pour réaliser la prestation et respecter les exigences de Qualité Sécurité et Environnement
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CritÚre de qualité (pondération): 30
CritÚre de qualité (nom): Organisation des moyens humains proposée pour réaliser la prestation
CritÚre de qualité (pondération): 20
CritÚre de qualité (nom): Performances environnementales
CritÚre de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 45
Description
Informations complémentaires:
âLe montant indiquĂ© au II.1.7) est un montant estimatif du marchĂ©.
Le marchĂ© peut faire l'objet de deux reconductions, d'une annĂ©e chacune. Elles sont...â
Informations complémentaires
Le montant indiqué au II.1.7) est un montant estimatif du marché.
Le marché peut faire l'objet de deux reconductions, d'une année chacune. Elles sont identifiées en tranches optionnelles 1 et 2.
Le CEA affermit chaque tranche, par lettre recommandĂ©e avec demande dâaccusĂ© rĂ©ception dans un dĂ©lai dâau moins trois (3) mois avant le terme du marchĂ©.
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Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 186-580832
Attribution du marché
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Numéro de contrat: 4001032152
Titre:
âPrestations de gestion, stockage et distribution de produits chimiques du CEA Grenoble, sur les sites de Grenoble et Bourget-du-lac (INES)â
Date de conclusion du contrat: 2024-01-16 đ
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: E.c.t.r.a
Numéro d'enregistrement national: 321561334
Commune postale: Crolles
Code postal: 38920
Pays: France
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RĂ©gion:
IsĂšre
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Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2301765.46 đ°
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'ĂȘtre sous-traitĂ©
Informations complémentaires
Informations complémentaires
âModalitĂ©s de consultation du marchĂ© : un exemplaire du marchĂ© est disponible auprĂšs du CEA dont les coordonnĂ©es sont prĂ©cisĂ©es Ă la section I du prĂ©sent...â
ModalitĂ©s de consultation du marchĂ© : un exemplaire du marchĂ© est disponible auprĂšs du CEA dont les coordonnĂ©es sont prĂ©cisĂ©es Ă la section I du prĂ©sent avis. La consultation sâeffectue dans le respect des secrets protĂ©gĂ©s par la loi.
Le montant du marché complété au V.2.4) est un montant estimatif.
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Source: OJS 2024/S 015-040573 (2024-01-17)