il s'agit de prestations de gardiennage et de surveillance du Pôle Mécanique Alès Cévennes. Accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum annuel et montant maximum annuel : 180 000 euro(s) HtUne visite sur site est obligatoire, faute de quoi l'offre sera déclarée irrégulière.Les visites de site auront lieu du 1 e r juin au 19 juin après rendez-vous pris par email auprès d'olivierberthelot - olivier.berthelot@alesagglo.fr . La prise de rendez-vous débutera à compter du 1er juin. Les candidats se présenteront à l'accueil du Pôle Mécanique Alès Cévennes, munis du certificat de visite joint au dossier de consultation. Ce certificat dûment complété et signé devra être remis dans l'offre
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-06-30.
L'appel d'offres a été publié le 2023-05-23.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de gardiennage et surveillance pour le Pôle Mécanique Alès Cévennes
2023SURPOMAC”
Produits/services: Services de gardiennage📦
Brève description:
“il s'agit de prestations de gardiennage et de surveillance du Pôle Mécanique Alès Cévennes. Accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant...”
Brève description
il s'agit de prestations de gardiennage et de surveillance du Pôle Mécanique Alès Cévennes. Accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum annuel et montant maximum annuel : 180 000 euro(s) HtUne visite sur site est obligatoire, faute de quoi l'offre sera déclarée irrégulière.Les visites de site auront lieu du 1 e r juin au 19 juin après rendez-vous pris par email auprès d'olivierberthelot - olivier.berthelot@alesagglo.fr . La prise de rendez-vous débutera à compter du 1er juin. Les candidats se présenteront à l'accueil du Pôle Mécanique Alès Cévennes, munis du certificat de visite joint au dossier de consultation. Ce certificat dûment complété et signé devra être remis dans l'offre
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de gardiennage📦
Produits/services supplémentaires: Services de surveillance📦
Lieu d'exécution: Gard🏙️
Description du marché:
“exécution de prestations de gardiennage et de surveillance de jour comme de nuit 7 jours/7 (jours fériés compris) de l'ensemble du site du Pôle Mécanique...”
Description du marché
exécution de prestations de gardiennage et de surveillance de jour comme de nuit 7 jours/7 (jours fériés compris) de l'ensemble du site du Pôle Mécanique Alès Cévennes situé Vallon de Fontanes, 30520 Saint Martin de Valgalgues
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le présent accord-cadre est conclu pour 1 an reconductible expressément 3 fois jusqu'à son terme. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La...”
Description des renouvellements
le présent accord-cadre est conclu pour 1 an reconductible expressément 3 fois jusqu'à son terme. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“l'Acheteur public pourra confier au titulaire, en application des articles R.2122-4 et R 2122-7 du Code de la Commande publique, un ou plusieurs nouveaux...”
Description des options
l'Acheteur public pourra confier au titulaire, en application des articles R.2122-4 et R 2122-7 du Code de la Commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusion de plein droit relatifs aux articles L.2141-1 à L.2141-6 du...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusion de plein droit relatifs aux articles L.2141-1 à L.2141-6 du Code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L.5212-11 du Code du Travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (ne pas fournir par le candidat en cas de renseignement de la rubrique F1 du Dc1 (dernière version) ou le Dume)
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-06-30
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-07-03
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): dates et heure d'ouverture des offres prévisionnelles
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: marché renouvelable au terme de la durée maximale du contrat (si reconduction)
Informations complémentaires
“les groupements d'entreprises conjoints ou solidaires sont admis. Le mandataire devra être dûment désigné dans la lettre de candidature ou dans le DUME et...”
les groupements d'entreprises conjoints ou solidaires sont admis. Le mandataire devra être dûment désigné dans la lettre de candidature ou dans le DUME et ne peut représenter en cette qualité plus d'un groupement pour un même marché.en cas de groupement conjoint, le mandataire du groupement conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de la personne publique pour l'exécution du présent marché.il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable gratuitement par les opérateurs économiques via le profil acheteur www.achatpublic.com. Les plis devront être transmis sur la plateforme de dématérialisation : www.achatpublic.com. Les candidats doivent impérativement transmettre leurs documents au format de fichiers PDF (les autres formats de fichiers ne sont pas autorisés). La signature de l'offre est facultative lors du dépôt pour cette consultation. En cas de sélection au titre de l'offre économiquement la plus avantageuse, l'acte d'engagement devra être signé au plus tard avant l'attribution (les autres documents de la consultation ne sont pas à signer)
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 Avenue Feuchères CS 88010
Commune postale: Nimes Cedex
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
URL: http://www.cours-appel.justice.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 Avenue Feuchères CS 88010
Commune postale: Nimes Cedex
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Un recours en référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat par la personne...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Un recours en référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat par la personne publique. A partir de la signature du contrat ce recours n'est plus ouvert. (Application des articles L.551-1 et suivants et R.551-1 et suivants du Code de justice administrative). - un recours en référé contractuel peut être introduit conformément aux dispositions de l'article L 551.13 du Code de justice administrative au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées à l'alinéa qui précède, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. - tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge du contrat un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles. Ce recours doit être exercé dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. A partir de la conclusion du contrat, ces tiers auxquels ce recours est ouvert ne sont plus recevables à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables. (Conseil d'etat, ass., 4 avril 2014, " Département de Tarn-Et-Garonne ", no 358994). - l'opérateur économique est informé que l'acheteur public, en matière de procédures formalisées, ne procédera à la signature du marché public avec l'attributaire qu'une fois le délai de "Stand Still" écoulé à compter de l'envoi de la lettre de rejet
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Source: OJS 2023/S 101-317810 (2023-05-23)
Avis d'attribution de marché (2023-11-17) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“il s'agit de prestations de gardiennage et de surveillance du Pôle Mécanique Alès Cévennes. Accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant...”
Brève description
il s'agit de prestations de gardiennage et de surveillance du Pôle Mécanique Alès Cévennes. Accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum annuel et montant maximum annuel : 180 000 euro(s) HT Une visite sur site est obligatoire, faute de quoi l'offre sera déclarée irrégulière. Les visites de site auront lieu du 1 e r juin au 19 juin après rendez-vous pris par email auprès d'olivier BERTHELOT - olivier.berthelot@alesagglo.fr . La prise de rendez-vous débutera à compter du 1er juin. Les candidats se présenteront à l'accueil du Pôle Mécanique Alès Cévennes, munis du certificat de visite joint au dossier de consultation. Ce certificat dûment complété et signé devra être remis dans l'offre
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 636238.16 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Prix (pondération): 55
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 101-317810
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: prestations de gardiennage et surveillance pour le Pôle Mécanique Alès Cévennes
Date de conclusion du contrat: 2023-11-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 15
Nom et adresse du contractant
Nom: isis securite
Adresse postale: 122 avenue de la Résistance
Commune postale: Le Raincy
Code postal: 93340
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
URL: http://Ales.fr🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 636238.16 💰
“la valeur totale finale du marché correspond au montant du DQE servant de comparaison des offres sur la durée maximale de l'accord-cadre (4 ans)....”
la valeur totale finale du marché correspond au montant du DQE servant de comparaison des offres sur la durée maximale de l'accord-cadre (4 ans). L'Accord-Cadre est exécuté par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau de prix unitaires et dans la limite maximale annuelle définie à l'article Ii.1.4.Le présent avis d'attribution est rédigé et publié en langue française
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Source: OJS 2023/S 225-708953 (2023-11-17)