Prestations de formation et d'accompagnement dans le cadre de Poec-Hauts de France, Antilles Guyane, Centre Val de Loire, Grand Est, Occitanie, Bretagne, Pacac, Aura, Normandie, Nouvelle Aquitaine
Ces prestations s'adressent à des demandeurs d'emploi. Le marché public, issu de la présente consultation, sera conclu pour les Directions Régionales Hdf, Antilles Guyane, Cvl, Gd Est, Occitanie, Bretagne, Pacac, Aura, Normandie, Naq. La consultation est engagée sous la forme d'une procédure adaptée, conformément aux dispositions des articles L.2123-1-2°, R.2123-1-3°, R2123-2 et R.2123-4 à R.2123-7 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande (articles L.2125-1 1°, R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique).
l'accord-cadre est mono-attributaire.
le présent marché public est conclu à compter de sa date de notification pour une durée de 12 mois.
a l'issue de cette première période contractuelle, le marché public est reconductible tacitement 3 fois par nouvelle période de 12 mois.
la notification du marché est prévue semaine 41
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-18.
L'appel d'offres a été publié le 2023-08-28.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de formation et d'accompagnement dans le cadre de Poec-Hauts de France, Antilles Guyane, Centre Val de Loire, Grand Est, Occitanie, Bretagne,...”
Titre
Prestations de formation et d'accompagnement dans le cadre de Poec-Hauts de France, Antilles Guyane, Centre Val de Loire, Grand Est, Occitanie, Bretagne, Pacac, Aura, Normandie, Nouvelle Aquitaine
99c23-045
Afficher plus
Produits/services: Services de formation professionnelle📦
Brève description:
“Ces prestations s'adressent à des demandeurs d'emploi. Le marché public, issu de la présente consultation, sera conclu pour les Directions Régionales Hdf,...”
Brève description
Ces prestations s'adressent à des demandeurs d'emploi. Le marché public, issu de la présente consultation, sera conclu pour les Directions Régionales Hdf, Antilles Guyane, Cvl, Gd Est, Occitanie, Bretagne, Pacac, Aura, Normandie, Naq. La consultation est engagée sous la forme d'une procédure adaptée, conformément aux dispositions des articles L.2123-1-2°, R.2123-1-3°, R2123-2 et R.2123-4 à R.2123-7 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande (articles L.2125-1 1°, R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique).
l'accord-cadre est mono-attributaire.
le présent marché public est conclu à compter de sa date de notification pour une durée de 12 mois.
a l'issue de cette première période contractuelle, le marché public est reconductible tacitement 3 fois par nouvelle période de 12 mois.
la notification du marché est prévue semaine 41
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 35
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Préqualification Plaquiste - Dans un rayon de 40km maximum du 3e Rsmv : rue de Beauregard, 17000 La Rochelle” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de formation professionnelle📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché:
“Préqualification Plaquiste - Dans un rayon de 40km maximum du 3e Rsmv : rue de Beauregard, 17000 La Rochelle” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 740 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le présent marché public est conclu à compter de sa date de notification pour une durée de douze mois.
a l'issue de cette première période contractuelle, le...”
Description des renouvellements
Le présent marché public est conclu à compter de sa date de notification pour une durée de douze mois.
a l'issue de cette première période contractuelle, le marché public est reconductible tacitement 3 fois par nouvelle période de 12 mois.
Afficher plus Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne:
“La Poec est financée par Constructys (concours financier de Pôle Emploi via le Pic) avec l'appui, le cas échéant, de fonds extérieurs régionaux et de fonds...”
Informations sur les fonds de l'Union européenne
La Poec est financée par Constructys (concours financier de Pôle Emploi via le Pic) avec l'appui, le cas échéant, de fonds extérieurs régionaux et de fonds du Pon Fse
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Découverte du métier de monteur réseaux aero souterrains sur la métropole Lilloise (59)” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Découverte du métier de monteur réseaux aero souterrains sur la métropole Lilloise (59)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 740 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Installateur raccordeur de panneaux photovoltaïque - Secteur de Laon (02)
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Installateur raccordeur de panneaux photovoltaïque - Secteur de Laon (02)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 740 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vendeur conseil en matériaux de construction - Martinique
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Vendeur conseil en matériaux de construction - Martinique
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 740 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Monteur Photovoltaique - Bassin d'emploi d'Orléanais Nord ou bassin d'emploi de Pithiviers” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Monteur Photovoltaique - Bassin d'emploi d'Orléanais Nord ou bassin d'emploi de Pithiviers” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 740 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Constructeur Génie Civil dans le cadre de la ligne C du métro de Toulouse - Haute-Garonne (31)” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Constructeur Génie Civil dans le cadre de la ligne C du métro de Toulouse - Haute-Garonne (31)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 740 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Vendeur(euse)-Conseil spécialisé(e) Négoce de Bois et de Matériaux de la Construction - Haute Garonne (31)” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Vendeur(euse)-Conseil spécialisé(e) Négoce de Bois et de Matériaux de la Construction - Haute Garonne (31)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 740 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Vendeur(euse)-Conseil spécialisé(e) Négoce de Bois et de Matériaux de la Construction - Hérault (34)” Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Vendeur(euse)-Conseil spécialisé(e) Négoce de Bois et de Matériaux de la Construction - Hérault (34)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 740 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Magasinier(ère) Cariste spécialisé(e) Négoce Bois et Matériaux de la Construction - Haute-Garonne (31)” Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“Magasinier(ère) Cariste spécialisé(e) Négoce Bois et Matériaux de la Construction - Haute-Garonne (31)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 740 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Magasinier(ère) Cariste spécialisé(e) Négoce Bois et Matériaux de la Construction - Hérault (34)” Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“Magasinier(ère) Cariste spécialisé(e) Négoce Bois et Matériaux de la Construction - Hérault (34)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 740 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Vendeur conseil/comptoir en négoce de bois et matériaux de construction - Bassin d'emploi de Metz (57)” Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“Vendeur conseil/comptoir en négoce de bois et matériaux de construction - Bassin d'emploi de Metz (57)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 740 000 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Couvreurs-poseurs de panneaux photovoltaïque - Bas-Rhin (67)
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: Couvreurs-poseurs de panneaux photovoltaïque - Bas-Rhin (67)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 740 000 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Couvreur Zingueur - Bassin d'emploi de Metz (57)
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: Couvreur Zingueur - Bassin d'emploi de Metz (57)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 740 000 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Ouvrier polyvalent en Etanchéité et Isolation Thermique par l'Extérieur (Ite) - Bassin Rennais (35)” Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché:
“Ouvrier polyvalent en Etanchéité et Isolation Thermique par l'Extérieur (Ite) - Bassin Rennais (35)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 740 000 💰
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Poseur de panneaux photovoltaïques - Ille-et-Vilaine (35)
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: Poseur de panneaux photovoltaïques - Ille-et-Vilaine (35)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 740 000 💰
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Agent polyvalent de maintenance du bâtiment - Départements des Côtes d'Armor (22)” Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché:
“Agent polyvalent de maintenance du bâtiment - Départements des Côtes d'Armor (22)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 740 000 💰
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Agent polyvalent de maintenance du bâtiment - Rennes (35)
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché: Agent polyvalent de maintenance du bâtiment - Rennes (35)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 740 000 💰
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Agent polyvalent de maintenance du bâtiment - Département du Finistère (29)
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché: Agent polyvalent de maintenance du bâtiment - Département du Finistère (29)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 740 000 💰
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Agent polyvalent de maintenance du bâtiment - Département du Morbihan (56)
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché: Agent polyvalent de maintenance du bâtiment - Département du Morbihan (56)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 740 000 💰
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Electricien d'équipement du bâtiment - Agglomération Annonéenne (07)
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché: Electricien d'équipement du bâtiment - Agglomération Annonéenne (07)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 740 000 💰
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Installateur Menuisier Aluminium - Bassin Niçois - Alpes Maritimes (06)
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Description du marché: Installateur Menuisier Aluminium - Bassin Niçois - Alpes Maritimes (06)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 740 000 💰
2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Installateur Menuisier Aluminium - Bassin Toulonnais - Var (83)
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Description du marché: Installateur Menuisier Aluminium - Bassin Toulonnais - Var (83)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 740 000 💰
2️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vendeur magasinier matériaux de construction - Var (83)
Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Description
Description du marché: Vendeur magasinier matériaux de construction - Var (83)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 740 000 💰
2️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vendeur magasinier matériaux de construction - Vaucluse (84)
Titre
Numéro d'identification du lot: 24
Description
Description du marché: Vendeur magasinier matériaux de construction - Vaucluse (84)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 740 000 💰
2️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vendeur magasinier matériaux de construction - Corse - 2a
Titre
Numéro d'identification du lot: 25
Description
Description du marché: Vendeur magasinier matériaux de construction - Corse - 2a
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 740 000 💰
2️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vendeur magasinier matériaux de construction - Corse - 2b
Titre
Numéro d'identification du lot: 26
Description
Description du marché: Vendeur magasinier matériaux de construction - Corse - 2b
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 740 000 💰
2️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Assistant Chargé d'Affaire en Rénovation Energétique du Bâtiment - Bouches du Rhône (13)” Titre
Numéro d'identification du lot: 27
Description
Description du marché:
“Assistant Chargé d'Affaire en Rénovation Energétique du Bâtiment - Bouches du Rhône (13)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 740 000 💰
2️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Assistant Chargé d'Affaire en Rénovation Energétique du Bâtiment - Corse - 2a
Titre
Numéro d'identification du lot: 28
Description
Description du marché: Assistant Chargé d'Affaire en Rénovation Energétique du Bâtiment - Corse - 2a
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 740 000 💰
2️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Assistant Chargé d'Affaire en Rénovation Energétique du Bâtiment - Corse - 2b
Titre
Numéro d'identification du lot: 29
Description
Description du marché: Assistant Chargé d'Affaire en Rénovation Energétique du Bâtiment - Corse - 2b
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 740 000 💰
3️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Assistant Chargé d'Affaire en Rénovation Energétique du Bâtiment - Var (83)
Titre
Numéro d'identification du lot: 30
Description
Description du marché: Assistant Chargé d'Affaire en Rénovation Energétique du Bâtiment - Var (83)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 740 000 💰
3️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Assistant Chargé d'Affaire en Rénovation Energétique du Bâtiment - Alpes Maritimes (06)” Titre
Numéro d'identification du lot: 31
Description
Description du marché:
“Assistant Chargé d'Affaire en Rénovation Energétique du Bâtiment - Alpes Maritimes (06)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 740 000 💰
3️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Façadier Itéiste -Bouches du Rhône (13)
Titre
Numéro d'identification du lot: 32
Description
Description du marché: Façadier Itéiste -Bouches du Rhône (13)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 740 000 💰
3️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Façadier Itéiste - Var (83)
Titre
Numéro d'identification du lot: 33
Description
Description du marché: Façadier Itéiste - Var (83)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 740 000 💰
3️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Pose et dépose de calorifuge, montage et démontage échafaudage en environnement nucléaire - Bassin d'emploi de Rouen (76)” Titre
Numéro d'identification du lot: 34
Description
Description du marché:
“Pose et dépose de calorifuge, montage et démontage échafaudage en environnement nucléaire - Bassin d'emploi de Rouen (76)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 740 000 💰
3️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Titre Pro Agent Magasinier option cariste, dans le cadre d'un dispositif Service Militaire Volontaire - dans un rayon de 40 km Maximum du 3e Régiment de Smv...”
Titre
Titre Pro Agent Magasinier option cariste, dans le cadre d'un dispositif Service Militaire Volontaire - dans un rayon de 40 km Maximum du 3e Régiment de Smv - rue de Beauregard, 17000 La Rochelle
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 35
Description
Description du marché:
“Titre Pro Agent Magasinier option cariste, dans le cadre d'un dispositif Service Militaire Volontaire - dans un rayon de 40 km Maximum du 3e Régiment de Smv...”
Description du marché
Titre Pro Agent Magasinier option cariste, dans le cadre d'un dispositif Service Militaire Volontaire - dans un rayon de 40 km Maximum du 3e Régiment de Smv - rue de Beauregard, 17000 La Rochelle
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 740 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“1.Le formulaire type Dc1 (lettre de candidature), dûment rempli. Le cas échéant, en cas de groupement, il sera fourni un Dc1 unique pour tous les membres...”
Liste et brève description des conditions
1.Le formulaire type Dc1 (lettre de candidature), dûment rempli. Le cas échéant, en cas de groupement, il sera fourni un Dc1 unique pour tous les membres dudit groupement.
au stade de la candidature, la signature du Dc1 n'est pas obligatoire. Toutefois, en cas d'attribution du marché public, le candidat devra remettre le document signé dans un délai de 3 jours ouvrés. Afin d'anticiper cette démarche, le candidat est vivement invité à signer le Dc1 lors de la remise de sa candidature
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“2.Le formulaire Dc2 (déclaration du candidat), dûment rempli qui présentera :
une déclaration concernant le chiffre d'affaires annuel global du candidat et...”
Liste et brève description des critères de sélection
2.Le formulaire Dc2 (déclaration du candidat), dûment rempli qui présentera :
une déclaration concernant le chiffre d'affaires annuel global du candidat et le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du présent marché, sur les trois derniers exercices disponibles, en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ; dans le cas où le candidat est objectivement dans l'incapacité de produire ces renseignements, il peut prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“3.Certification Qualiopi : Depuis le 1er janvier 2022, seuls peuvent candidater les prestataires de formations référencés Qualiopi.
4.Le formulaire Dc2...”
Liste et brève description des critères de sélection
3.Certification Qualiopi : Depuis le 1er janvier 2022, seuls peuvent candidater les prestataires de formations référencés Qualiopi.
4.Le formulaire Dc2 (déclaration du candidat), dûment rempli qui présentera :
-une présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années (références professionnelles).
-Une déclaration indiquant l'effectif moyen annuel pour les trois dernières années.
-tout document permettant d'attester la capacité du candidat à mettre en oeuvre la formation lorsqu'elle vise une certification.
-Si le candidat est en redressement judiciaire, il devra fournir la copie du ou des jugements l'autorisant à poursuivre son activité ou devra prouver par tout moyen qu'il bénéficie d'un plan de redressement
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-18
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-18
12:01 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Cette consultation bénéficie du Service DUME.
Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Cette consultation bénéficie du Service DUME.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL : http://www.marches-publics.info/accueil.htm
Conformément à l'article article R.2162-4 2° du code de la commande publique, chaque lot est conclu :
- sans montant minimum
- avec un montant maximum de 740 000,00 EUR HT pour sa durée totale (reconductions comprises).
La fixation d'un montant maximum est désormais obligatoire. Toutefois l'attention des candidats est attirée sur le fait que Constructys n'est pas en mesure de connaître à ce jour le nombre de sessions pouvant être organisées sur la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises. Les sessions de POEC seront fixées au fur et à mesure des besoins.
Le marché public est conclu à prix unitaires (coût horaire/stagiaire) conformément au bordereau des prix / Décomposition des coûts joint en annexe 1 de l'acte d'engagement (BPU_decomposition_couts).
Les heures de stage en entreprise et les heures durant lesquelles le stagiaire est absent en formation ne sont pas rémunérées.
Les prix sont fermes, définitifs et réputés complets pour toute la durée du marché public (reconductions comprises, le cas échéant).
La POE collective est financée par Constructys qui bénéficie du concours financier de Pôle Emploi via le PIC avec l'appui, le cas échéant, de fonds extérieurs régionaux et de fonds du PON FSE (Programme Opérationnel National Fonds Social Européen).
Le délai global de paiement est de 30 jours. Son point de départ est fixé conformément aux stipulations du Cahier des Clauses Particulières.
Les prestations se dérouleront dans les locaux mis à disposition par l'organisme de formation et dans les entreprises dans lesquelles s'effectue le stage. Elles seront réalisées sur le territoire / Bassin d'emploi ou département indiqué dans chacun des lots.
Le dossier de consultation est téléchargeable en se connectant à : URL : http://www.marches-publics.info/accueil.htm.
Les opérateurs peuvent présenter des candidatures individuelles ou, conformément aux dispositions de l'article R.2142-19 du code de la commande publique, sous forme groupée.
Aucune forme de groupement n'est imposée ni au stade la présentation de la candidature et/ou de l'offre ni au stade de l'attribution du marché public.
Par ailleurs, un même opérateur économique ne peut être mandataire de plus d'un groupement dans le cadre du marché public.
De plus, un même candidat ne peut agir à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements, ni être membre de plusieurs groupements.
Toute demande de renseignements sur le dossier de consultation doit faire l'objet d'une demande écrite.
Les questions doivent être posées via la plateforme de dématérialisation des marchés publics de Constructys : URL : http://www.marches-publics.info/accueil.htm.
Conformément à l'article R.2131-7 du code de la commande publique, le pli doit être déposé par voie dématérialisée à l'adresse suivante : URL : http://www.marches-publics.info/accueil.htm, hormis en cas de remise d'une copie de sauvegarde(R.2132-11 du code susvisé).
En application de l'article R.2123-5 du code de la commande publique, et dans le respect des principes posés à l'article L.3 du code susvisé, Constructys se réserve la faculté de négocier les offres avec les 3 premiers candidats du classement initial des offres
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Paris
Adresse postale: 29-45 Avenue de la Porte de Clichy
Commune postale: Paris
Code postal: 75017
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel : Conformément aux articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile et aux articles 2 à 10 de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel : Conformément aux articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile et aux articles 2 à 10 de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé précontractuel contre tout acte de la passation jusqu'à la date de signature du marché, auprès de la juridiction judiciaire compétente.
référé contractuel : Conformément aux articles 1441-1 à 1441-3 du code de procédure civile et aux articles 11 à 20 de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé contractuel en contestation de la validité du contrat, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut d'un tel avis dans un délai de 6 mois à compter de la conclusion du marché devant la juridiction judiciaire compétente
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 168-526503 (2023-08-28)
Avis d'attribution de marché (2023-12-05) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 5 291 966 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 168-526503
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Préqualification Plaquiste - Dans un rayon de 40km maximum du 3e Rsmv : rue de Beauregard, 17000 La Rochelle”
Date de conclusion du contrat: 2023-09-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Cipecma
Adresse postale: 17 AV DU GENERAL DE GAULLE
Commune postale: Chatelaillon plage
Code postal: 17340
Pays: France 🇫🇷
Région: Charente-Maritime🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 268 464 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Découverte du métier de monteur réseaux aero souterrains sur la métropole Lilloise (59)”
Date de conclusion du contrat: 2023-09-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: AFPA Entreprises
Adresse postale: 3 RUE FRANKLIN
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 134 640 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Installateur raccordeur de panneaux photovoltaïque - Secteur de Laon (02)
Date de conclusion du contrat: 2023-10-01 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Almea formations interpro
Adresse postale: 32 RUE BENJAMIN FRANKLIN
Commune postale: Chalons-en-champagne
Code postal: 51000
Région: Marne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 179 200 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Vendeur conseil en matériaux de construction - Martinique
Date de conclusion du contrat: 2023-10-05 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Ccdc
Adresse postale: 82 ANCIENNE RTE SCHOELCHER
Commune postale: Schoelcher
Code postal: 97233
Région: Martinique 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 237 600 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Monteur Photovoltaique - Bassin d'emploi d'Orléanais Nord ou bassin d'emploi de Pithiviers” Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“Constructeur Génie Civil dans le cadre de la ligne C du métro de Toulouse - Haute-Garonne (31)”
Date de conclusion du contrat: 2023-09-27 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 169 920 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“Vendeur(euse)-Conseil spécialisé(e) Négoce de Bois et de Matériaux de la Construction - Haute Garonne (31)”
Date de conclusion du contrat: 2023-10-10 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 191 160 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre:
“Vendeur(euse)-Conseil spécialisé(e) Négoce de Bois et de Matériaux de la Construction - Hérault (34)” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 191 160 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre:
“Magasinier(ère) Cariste spécialisé(e) Négoce Bois et Matériaux de la Construction - Haute-Garonne (31)”
Date de conclusion du contrat: 2023-10-11 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Aftral
Adresse postale: 368 BD HENRI BARNIER
Commune postale: MARSEILLE 16
Code postal: 13016
Région: Bouches-du-Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 85 680 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre:
“Magasinier(ère) Cariste spécialisé(e) Négoce Bois et Matériaux de la Construction - Hérault (34)” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 85 680 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre:
“Vendeur conseil/comptoir en négoce de bois et matériaux de construction - Bassin d'emploi de Metz (57)”
Date de conclusion du contrat: 2023-09-29 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Conseils avises
Adresse postale: 1 RUE WANGARI MAATHAI
Commune postale: Norroy-le-veneur
Code postal: 57140
Région: Moselle🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 179 200 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Couvreurs-poseurs de panneaux photovoltaïque - Bas-Rhin (67)
Nom et adresse du contractant
Nom: 3CF Formations
Adresse postale: 19 RTE DE BRUMATH
Commune postale: Vendenheim
Code postal: 67550
Région: Bas-Rhin🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 211 680 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Couvreur Zingueur - Bassin d'emploi de Metz (57)
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre:
“Ouvrier polyvalent en Etanchéité et Isolation Thermique par l'Extérieur (Ite) - Bassin Rennais (35)” Nom et adresse du contractant
Nom: Ecole de la renovation energetique
Adresse postale: Che baillou
Commune postale: Villenave d''ornon
Code postal: 33140
Région: Gironde🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 180 989 💰
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: Poseur de panneaux photovoltaïques - Ille-et-Vilaine (35)
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 16
Titre:
“Agent polyvalent de maintenance du bâtiment - Départements des Côtes d'Armor (22)” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 212 400 💰
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: Agent polyvalent de maintenance du bâtiment - Rennes (35)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 212 400 💰
1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: Agent polyvalent de maintenance du bâtiment - Département du Finistère (29)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 212 400 💰
1️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 19
Titre: Agent polyvalent de maintenance du bâtiment - Département du Morbihan (56)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 212 400 💰
2️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 20
Titre: Electricien d'équipement du bâtiment - Agglomération Annonéenne (07)
2️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 22
Titre: Installateur Menuisier Aluminium - Bassin Toulonnais - Var (83)
2️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 23
Titre: Vendeur magasinier matériaux de construction - Var (83)
Date de conclusion du contrat: 2023-10-09 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 268 464 💰
2️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 24
Titre: Vendeur magasinier matériaux de construction - Vaucluse (84)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 268 464 💰
2️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 25
Titre: Vendeur magasinier matériaux de construction - Corse - 2a
2️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 26
Titre: Vendeur magasinier matériaux de construction - Corse - 2b
2️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 27
Titre:
“Assistant Chargé d'Affaire en Rénovation Energétique du Bâtiment - Bouches du Rhône (13)” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 268 800 💰
2️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 28
Titre: Assistant Chargé d'Affaire en Rénovation Energétique du Bâtiment - Corse - 2a
2️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 29
Titre: Assistant Chargé d'Affaire en Rénovation Energétique du Bâtiment - Corse - 2b
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰
3️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 30
Titre: Assistant Chargé d'Affaire en Rénovation Energétique du Bâtiment - Var (83)
Date de conclusion du contrat: 2023-10-17 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 268 800 💰
3️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 31
Titre:
“Assistant Chargé d'Affaire en Rénovation Energétique du Bâtiment - Alpes Maritimes (06)” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 268 800 💰
3️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 32
Titre: Façadier Itéiste -Bouches du Rhône (13)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 268 800 💰
3️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 33
Titre: Façadier Itéiste - Var (83)
3️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 34
Titre:
“Pose et dépose de calorifuge, montage et démontage échafaudage en environnement nucléaire - Bassin d'emploi de Rouen (76)”
3️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 35
Titre:
“Titre Pro Agent Magasinier option cariste, dans le cadre d'un dispositif Service Militaire Volontaire - dans un rayon de 40 km Maximum du 3e Régiment de Smv...”
Titre
Titre Pro Agent Magasinier option cariste, dans le cadre d'un dispositif Service Militaire Volontaire - dans un rayon de 40 km Maximum du 3e Régiment de Smv - rue de Beauregard, 17000 La Rochelle
Afficher plus Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 268 464 💰
Source: OJS 2023/S 237-743857 (2023-12-05)