Objet Champ d'application du marché
Titre: prestations de conseil et de fourniture d'objets publicitaires
2023-023
Produits/services: Produits d'information et de promotion📦
Brève description: prestations de conseil et de fourniture d'objets publicitaires
Valeur estimée hors TVA: EUR 250 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Produits d'information et de promotion📦
Produits/services supplémentaires: Services de publicité et de marketing📦
Produits/services supplémentaires: Services d'impression et services connexes📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché:
“achat d'objets publicitaires et de goodies, ainsi que l'exécution de prestations associées” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconductible tacitement trois (3) fois par périodes successives de douze (12) mois, à chaque date anniversaire de notification de...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconductible tacitement trois (3) fois par périodes successives de douze (12) mois, à chaque date anniversaire de notification de l'accord-cadre. La durée maximum de l'accord-cadre (toutes reconductions éventuelles comprises) est donc de quatre (4) ans. Le Titulaire ne peut refuser la reconduction du présent accord-cadre
Afficher plus Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Description
Informations complémentaires:
“il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire qui s'exécute par le biais de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 360 000...”
Informations complémentaires
il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire qui s'exécute par le biais de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 360 000 euro(s) HT pour la durée maximale de l'accord-cadre
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-10-09
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2023-10-09
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): paris
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“les informations concernant les modalités d'ouverture des plis sont données à titre indicatif”
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Organe de révision
Nom: tribunal Judiciaire de Paris
Adresse postale: parvis du tribunal
Commune postale: Paris
Code postal: 75017
Pays: France 🇫🇷
URL: http://www.ca.paris.justice.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“précisions concernant les délais d'introduction des recours :Référé précontractuel : Conformément aux articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
précisions concernant les délais d'introduction des recours :Référé précontractuel : Conformément aux articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile et aux articles 2 à 10 de l'ordonnance no2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé précontractuel contre tout acte de la passation jusqu'à la date de signature du marché, auprès de la juridiction judiciaire compétente. Référé contractuel : Conformément aux articles 1441-1 à 1441-3 du code de procédure civile et aux articles 11 à 20 de l'ordonnance no2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé contractuel en contestation de la validité du contrat, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut d'un tel avis dans un délai de 6 mois à compter de la conclusion du marché devant la juridiction judiciaire compétente
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Source: OJS 2023/S 176-551572 (2023-09-08)
Avis d'attribution de marché (2024-01-09) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 360 000 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 176-551572
Attribution du marché
1️⃣
Titre: prestations de conseil et de fourniture d'objets publicitaires
Date de conclusion du contrat: 2024-01-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Nom et adresse du contractant
Nom: cecop
Adresse postale: 24 rue Thomas Edison
Commune postale: Gennevilliers
Code postal: 92230
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 360 000 💰
Source: OJS 2024/S 009-021141 (2024-01-09)