prestations de collecte et traitement des déchets d'activités de soins à risques infectieux
CHU de Clermont-Ferrand
prestations concernant la mise à disposition des conteneurs, la maintenance et l'entretien des conteneurs, le nettoyage et la désinfection des conteneurs, la collecte, le transport, le traitement des déchets d'activités de soins à risques infectieux du groupement interdépartemental des établissements publics et privés du Puy de Dôme et de l'allier membres du groupement dont la liste est dans le règlement de la consultation
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-01-03. L'appel d'offres a été publié le 2023-11-30.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services relatifs aux déchets médicaux › Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
- • Auvergne › Puy-de-Dôme
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-11-30 | Avis de marché |
| 2023-12-18 | Informations complémentaires |
Avis de marché (2023-11-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
Numéro de référence: 23-GHTA-0111
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers 📦
Code CPV supplémentaire: Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Puy-de-Dôme 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: chu de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 58 rue Montalembert, F -
Code postal: 63000
Commune postale: Clermont Ferrand
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2430336&orgAcronyme=x7c 🌏
Courrier électronique: bdm@chu-clermontferrand.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2430336&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2430336&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-30 📅
Date limite de soumission: 2024-01-03 📅
Date de publication: 2023-12-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 234-736348
Numéro JO-S: 234
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 7 200 000 EUR 💰
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 7 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-01-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26630746100019
Contact
Point de contact: Bdm@chu-clermontferrand.fr
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2430336&orgAcronyme=x7c 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2430336&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: publication prochaine automne 2027
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Clermont-Ferrand,,
Adresse postale: 6, Cours Sablon B.P. 129,,
Commune postale: Clermont Ferrand Cedex 1,
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://Clermont-ferrand.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2023/S 234-736348 (2023-11-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
Numéro de référence: 23-GHTA-0111
Brève description:
prestations concernant la mise à disposition des conteneurs, la maintenance et l'entretien des conteneurs, le nettoyage et la désinfection des conteneurs, la collecte, le transport, le traitement des déchets d'activités de soins à risques infectieux du groupement interdépartemental des établissements publics et privés du Puy de Dôme et de l'allier membres du groupement dont la liste est dans le règlement de la consultation
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers 📦
Code CPV supplémentaire: Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Puy-de-Dôme 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: chu de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 58 rue Montalembert, F -
Code postal: 63000
Commune postale: Clermont Ferrand
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2430336&orgAcronyme=x7c 🌏
Courrier électronique: bdm@chu-clermontferrand.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2430336&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2430336&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-30 📅
Date limite de soumission: 2024-01-03 📅
Date de publication: 2023-12-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 234-736348
Numéro JO-S: 234
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 7 200 000 EUR 💰
Brève description:
prestations concernant la mise à disposition des conteneurs, la maintenance et l'entretien des conteneurs, le nettoyage et la désinfection des conteneurs, la collecte, le transport, le traitement des déchets d'activités de soins à risques infectieux du groupement interdépartemental des établissements publics et privés du Puy de Dôme et de l'allier membres du groupement
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Durée de l'accord: 48 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerun document prouvant la capacité du signataire à engager la société (Kbis ou délégation de signature ou ...)
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
les candidats devront fournir les autorisations et attestations requises pour la collecte, le transport et l'élimination des déchets d'activités de soins à risques infectieux
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-01-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26630746100019
Contact
Point de contact: Bdm@chu-clermontferrand.fr
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2430336&orgAcronyme=x7c 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2430336&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: publication prochaine automne 2027
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Clermont-Ferrand,,
Adresse postale: 6, Cours Sablon B.P. 129,,
Commune postale: Clermont Ferrand Cedex 1,
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://Clermont-ferrand.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2023/S 234-736348 (2023-11-30)
Informations complémentaires (2023-12-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-18 📅
Date limite de soumission: 2024-01-15 📅
Date de publication: 2023-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 247-781422
Se réfère à l'avis: 2023/S 234-736348
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires
Source: OJS 2023/S 247-781422 (2023-12-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-18 📅
Date limite de soumission: 2024-01-15 📅
Date de publication: 2023-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 247-781422
Se réfère à l'avis: 2023/S 234-736348
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires
le montant estimé est de 7 200 000 euro(s)ht, le montant maximum est de 8 200 000 euro(s)ht.Visite : Les candidats désirant visiter des sites pourront prendre contact avec les référents dont les coordonnées sont dans le DCE afin d'organiser celles-ci
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