prestations de carrosserie, d'entretien et de réparation des véhicules légers et véhicules utilitaires légers des villes de Champs-Sur-Marne, Lognes, Noisiel, Roissy-En-Brie, Torcy et Vaires-Sur-Marne
marché 23018 à 23019 : Le présent marché a pour objet les prestations de carrosserie, d'entretien et de réparation des véhicules légers et véhicules utilitaires légers du parc automobile des villes de Champs-Sur-Marne, Lognes, Noisiel, Roissy-En-Brie, Torcy et Vaires-Sur-Marne
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-11-10.
L'appel d'offres a été publié le 2023-10-09.
Avis de marché (2023-10-09) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: capvm
Adresse postale: 5 cours de l'arche Guédon à Torcy
Commune postale: Marne-la-Vallée Cedex 1
Code postal: 77207
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160372443📞
Courrier électronique: marches@agglo-pvm.fr📧
Région: Seine-et-Marne 🏙️
URL: http://www.agglo-pvm.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.maximilien.fr🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: commune de Champs-Sur-Marne
Numéro d'enregistrement national: 21770083000011
Adresse postale: mail Jean Ferrat
Commune postale: Champs-sur-Marne
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse du profil d'acheteur: http://www.maximilien.fr🌏
Nom: commune de Lognes
Numéro d'enregistrement national: 21770258800013
Adresse postale: 11 Esplanade des droits de l''homme
Commune postale: Lognes
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 77185
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: commune de Noisiel
Numéro d'enregistrement national: 21770337000015
Adresse postale: 26 Place Emile-Meunier
Commune postale: Noisiel
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 77186
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: commune de Roissy-En-Brie
Numéro d'enregistrement national: 21770390900010
Adresse postale: 9 rue Pasteur
Commune postale: Roissy-en-Brie
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 77680
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: commune de Torcy
Numéro d'enregistrement national: 21770468300283
Adresse postale: place de l''appel du 18 juin 1940
Commune postale: Torcy
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 77200
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: commune de Vaires-Sur-Marne
Numéro d'enregistrement national: 21770479000013
Adresse postale: 26 boulevard de Lorraine
Commune postale: Vaires-sur-Marne
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 77360
URL: https://www.agglo-pvm.fr🌏 Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: http://www.maximilien.fr🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: communauté d'agglomération paris-vallee de la marne
Numéro d'enregistrement national: 20005795800015
Adresse postale: 5 cours de l'arche Guédon à Torcy
Commune postale: Marne-la-Vallée Cedex 1
Code postal: 77207
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: marches@agglo-pvm.fr
Téléphone: +33 160372443📞
Courrier électronique: marches@agglo-pvm.fr📧
Région: Seine-et-Marne 🏙️
URL: http://www.agglo-pvm.fr🌏
URL de l'acheteur: http://www.maximilien.fr🌏 Communication
URL de participation: http://www.maximilien.fr🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Autre
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de carrosserie, d'entretien et de réparation des véhicules légers et véhicules utilitaires légers des villes de Champs-Sur-Marne, Lognes,...”
Titre
prestations de carrosserie, d'entretien et de réparation des véhicules légers et véhicules utilitaires légers des villes de Champs-Sur-Marne, Lognes, Noisiel, Roissy-En-Brie, Torcy et Vaires-Sur-Marne
23018 à 23019
marché 23018 à 23019 : Le présent marché a pour objet les prestations de carrosserie, d'entretien et de réparation des véhicules légers et véhicules utilitaires légers du parc automobile des villes de Champs-Sur-Marne, Lognes, Noisiel, Roissy-En-Brie, Torcy et Vaires-Sur-Marne
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 960 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“entretien et réparation des véhicules légers et véhicules utilitaires légers des six villes membres du groupement de commandes” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes📦
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“commune de Champs-Sur-Marne / Commune de Lognes / Commune de Noisiel / Commune de Roissy-En-Brie / Commune de Torcy / Commune de Vaires-Sur-Marne”
Description du marché:
“entretien et réparation des véhicules légers et véhicules utilitaires légers des six villes membres du groupement de commandes” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 080 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le lot 1 comporte trois reconductions.Lorsque le montant maximum annuel est atteint ou dès que le solde du montant maximum ne permet plus de passer de bons...”
Description des renouvellements
le lot 1 comporte trois reconductions.Lorsque le montant maximum annuel est atteint ou dès que le solde du montant maximum ne permet plus de passer de bons de commande, un ordre de service de redémarrage de période pourra être établi par l'acheteur. A défaut de réception de l'ordre de service par le titulaire, la période sera reconduite à la date anniversaire de l'accord-cadre. ...(voir Dce)
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options: le marché prévoit la réalisation de prestations similaires
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“réparation de carrosserie et peinture des véhicules légers et véhicules utilitaires légers des six villes membres du groupement de commandes” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réparation de carrosseries de véhicules📦
Produits/services supplémentaires: Services de remplacement de pare-brise📦
Description du marché:
“réparation de carrosserie et peinture des véhicules légers et véhicules utilitaires légers des six villes membres du groupement de commandes” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 880 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“le lot 2 comporte trois reconductions.Lorsque le montant maximum annuel est atteint ou dès que le solde du montant maximum ne permet plus de passer de bons...”
Description des renouvellements
le lot 2 comporte trois reconductions.Lorsque le montant maximum annuel est atteint ou dès que le solde du montant maximum ne permet plus de passer de bons de commande, un ordre de service de redémarrage de période pourra être établi par l'acheteur. A défaut de réception de l'ordre de service par le titulaire, la période sera reconduite à la date anniversaire de l'accord-cadre. ...(voir Dce)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“chaque candidat ou en cas de groupement d'opérateurs économiques, chaque membre du groupement, aura à produire un dossier de candidature complet comprenant...”
Liste et brève description des conditions
chaque candidat ou en cas de groupement d'opérateurs économiques, chaque membre du groupement, aura à produire un dossier de candidature complet comprenant les pièces suivantes dûment remplies (si ceux-ci ne sont pas remis en français, une traduction des documents devra être jointe au dossier de candidature):-le formulaire DUME (Document Unique de Marché Européen) : possibilité de compléter en ligne le dume a pré-rempli par l'acheteur, commun à tous les lotsou les documents suivants :-Le formulaire Dc1 (lettre de candidature et désignation du mandataire) révisé au 01/04/2019 à compléter, commun à tous les lots-le formulaire Dc2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) révisé au 01/04/2019 à compléter, propre à chaque lot-la déclaration sur l'honneur prévue à l'article R.2143-3-1° du Code (Annexe 1 du Rc), commun à tous les lots, demandée dans le cas où le formulaire Dc1 produit n'est pas celui révisé au 01/04/2019ou les documents suivants :-Une lettre de candidature ou une déclaration d'intention de soumissionner, sur papier libre, dûment datée et reprenant l'ensemble des mentions du formulaire Dc1 révisé au 01/04/2019, commun à tous les lots-la déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement et reprenant les mentions du formulaire Dc2 révisé au 01/04/2019-la déclaration sur l'honneur prévue à l'article R.2143-3-1° du Code (Annexe 1 du Rc), commun à tous les lots.et-la désignation du mandataire du groupement ainsi que son habilitation (le cas échéant),les formulaires DUME, Dc1 et Dc2 sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“1. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures et/ou services, objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
1. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures et/ou services, objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
“1. Le niveau minimum des capacités financières attendues du candidat sont proportionnés au marché considéré” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“1. Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et...”
Liste et brève description des critères de sélection
1. Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“1. Le niveau minimum des capacités techniques attendues du candidat sont proportionnés au marché considéré”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-11-10
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
L'offre doit être valable jusqu'à: 2024-05-08 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2023-11-10
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): communauté d'agglomération paris-vallee de la marne
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: les marchés seront renouvelés à l'issue des 4 ans
Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“sont détaillés au RC : Estimation du marché, Forme juridique du titulaire, Modalités de retrait du DCE, Dépôts des plis, la composition du dossier de...”
sont détaillés au RC : Estimation du marché, Forme juridique du titulaire, Modalités de retrait du DCE, Dépôts des plis, la composition du dossier de consultation, les documents à remettre au titre de l'offre et au titre de la candidature, Modalités pour poser des questions...conformément aux articles R2124-1, R2124-2 et R2161-2 à R2161-5 du Code, le marché est passé selon la procédure formalisée de l'appel d'offres ouvert.chaque lot est conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande selon les dispositions des articles L.2125-1-1° et R.2162-1 à R.2162-7 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code. Il ne donnera pas lieu à la passation de marchés subséquents.la Communauté d'agglomération Paris-Vallée de la Marne a été désignée coordonnateur du groupement de commandes mais elle ne fait pas partie des membres du groupement.le marché global comprenant les deux lots est estimé à 980 000 euro(s) HT sur les 4 ans. Les estimations de chaque lot et pour chaque acheteur sont précisées dans le règlement de la consultation.Pour les deux lots, il n'y a pas de montant minimum annuel de commandes. Pour les deux lots, les montants maximums annuels de commandes sont déterminés pour chaque acheteur individuellement pendant l'exécution du marché.Pour le lot no1, les montants maximums annuels de commandes par acheteur sont les suivants : Commune de Champs-Sur-Marne : 20 000 euro(s) HT ; Commune de Lognes : 50 000 euro(s) HT ; Commune de Noisiel : 50 000 euro(s) HT ; Commune de Roissy-En-Brie : 50 000 euro(s) HT ; Commune de Torcy : 50 000 euro(s) HT ; Commune de Vaires-Sur-Marne : 50 000 euro(s) (H.T.).Pour le lot no2, les montants maximums annuels de commandes par acheteur sont les suivants : Commune de Champs-Sur-Marne : 20 000 euro(s) HT ; Commune de Lognes : 40 000 euro(s) HT ; Commune de Noisiel : 40 000 euro(s) HT ; Commune de Roissy-En-Brie : 40 000 euro(s) HT ; Commune de Torcy : 40 000 euro(s) HT ; Commune de Vaires-Sur-Marne : 40 000 euro(s) (H.T.).Durée : L'Accord-Cadre prend effet à compter de la date de réception du courrier de notification par le titulaire. Il est passé pour une durée initiale de un (1) an. Il est reconductible tacitement trois (3) fois par période successive de un (1) an. La durée totale de l'accord-cadre ne saurait excéder quatre (4) ans.les offres peuvent uniquement être remises électroniquement
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Melun
Adresse postale: 43, rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr📧
Fax: +33 160566610 📠
URL: http://melun.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Paris - préfecture de la région...”
Nom
comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Paris - préfecture de la région Ile-De-France / Préfecture de Paris
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Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 182524267📞
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr📧
Fax: +33 182524295 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé précontractuel : recours possible jusqu'à la signature du marché - référé contractuel : recours possible dans un délai de 31 jours à compter de la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Référé précontractuel : recours possible jusqu'à la signature du marché - référé contractuel : recours possible dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché - recours de plein contentieux : recours dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché
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Source: OJS 2023/S 198-620787 (2023-10-09)
Informations complémentaires (2023-11-08)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 198-620787
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2023-11-10 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-12-04 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Emplacement du texte à modifier: Modalité d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2023-11-10 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-12-04 📅
L'heure: 14:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.6
Emplacement du texte à modifier: Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Ancienne valeur
Date: 2024-05-08 📅
Nouvelle valeur
Date: 2024-06-01 📅
Source: OJS 2023/S 218-686646 (2023-11-08)